1 478 résultats pour « privatives »

interdiction de paraître sur le territoire national, à l'exception de son lieu de naissance, trois ans de privation de ses droits civiques. Par ailleurs, la justice avait émis ces sanctions sur la base des motifs invoqués par les juges

francs d'amende, a décerné mandat d'arrêt à son encontre, des peines assorties de 10 ans de privation de droit prévus à l'article 66 du code pénal, de 25 millions à, titre de dommages et intérêts et enfin

porter à bout de bras les revendications du peuple qui n'en peut plus de supporter l'insécurité, la privation des libertés, la cherté de la vie, le chômage etc. Avec cette union sacrée qui se met en place

avancée incontestable. En effet, le fait que les animateurs de la presse aient été soustraits aux peines privatives de liberté a favorisé l'expansion de la presse. Cette loi administre la preuve de la liberté d'expression, d'opinion

commises sur les enfants et les femmes. De façon générale, l'enfant est exposé aux violations récurrentes et de privation de ses droits fondamentaux. Aussi, dans nos régions, les violences faites aux femmes sont légion. Cette documentation va donc permettre

vétuste Maison d'arrêt et de correction de Bouaké avec ses 200 prisonniers ex-rebelles condamnés à des peines privatives de liberté allant de 10 à 20 ans de prison. Contrairement à la norme qui exige qu'un détenu soit

fracture de la société ivoirienne; nous ne pouvons oublier les captifs enserrés dans les liens de la privation, ceux avec qui nous avons partagé un idéal de vivre ensemble dans la prospérité et la paix pour tous, nous ne pouvons

Simone Gbagbo et les prisonniers de Ouattara. Nous ne pouvons oublier les captifs enserrés dans les liens de la privation, Laurent et Simone Gbagbo, s'est exprimé Mel. Au pouvoir, il répète que la Côte d'Ivoire ne sera

fracture de la société ivoirienne. Nous ne pouvons oublier les captifs enserrés dans les liens de la privation, ceux avec qui nous avons partagé un idéal de vivre ensemble dans la prospérité et la paix pour tous, nous ne pouvons

fracture de la société ivoirienne; nous ne pouvons oublier les captifs enserrés dans les liens de la privation, ceux avec qui nous avons partagé un idéal de vivre ensemble dans la prospérité et la paix pour tous, nous ne pouvons

impose toutefois un devoir de mémoire : ?'nous ne pouvons oublier les captifs enserrés dans les liens de la privation, ceux avec qui nous avons partagé un idéal de vivre ensemble dans la prospérité et la paix pour tous, nous

Côte d`Ivoire (FRCI). Cette action concertée, a donné des raisons d`espérer au Préfet Bako Digbé Anatole Privat, qui a rassuré la population que tout sera mis en oeuvre pour mettre hors d`état de nuire ces malfrats

Forces républicaines de Côte d'Ivoire (FRCI) basés à Agboville, a indiqué le préfet d'Agboville, Bako Digbé Anatole Privat, joint au téléphone par l'AIP. Le préfet Bako a assuré que tout est mis en ?uvre pour rattraper

ville de Duékoué, M. Tihi Kpao Victor et le député de Duékoué sous-préfecture, M. Oula Ephraïm Privat ont respectivement, au nom des populations, souhaité la bienvenue et présenté, au président de la République, les doléances de leurs parents

Abidjan, Le porte-parole des populations de Duekoué (Ouest, région du Guemon), Privat Effrem Oulat a assuré lundi, le Chef de l'Etat de l'engagement de l'ensemble des communautés à s'approprier la paix , à l`étape