8 062 résultats pour « provisoire »

Solidarité et ex-ambassadeur itinérant de Côte d'Ivoire près des Emirats Arabes Unis. Il a demandé une liberté provisoire pour sortir de la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (MACA) où il séjourne depuis le 11 décembre … Cette liberté provisoire lui est refusée deux fois. Selon ses Avocats, le détenu présente des garanties trop suffisantes pour bénéficier d'une liberté provisoire. Comment et pourquoi Babily Dembélé s'est-il retrouvé à la Maison d'arrêt

Solidarité et ex-ambassadeur itinérant de Côte d'Ivoire près des Emirats Arabes Unis. Il a demandé une liberté provisoire pour sortir de la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (MACA) où il séjourne depuis le 11 décembre … Cette liberté provisoire lui est refusée deux fois. Selon ses Avocats, le détenu présente des garanties trop suffisantes pour bénéficier d'une liberté provisoire. Comment et pourquoi Babily Dembélé s'est-il retrouvé à la Maison d'arrêt

faut trouver un mécanisme qui permette de faire en sorte que ceux qui sont Ivoiriens rejoignent la liste provisoire et que ceux qui se sont glissés frauduleusement soient simplement éliminés. Mais il ne faut pas dire qu'il faut tout … monde y compris les fraudeurs soit sur la liste provisoire électorale. Mamadou Sanogo (RDR) : La position du RDR sur cette question est toute simple. Dans ce pays on donne l'impression qu'on aborde le tournant crucial du processus sans

trainée de poudre, ce bruit laissait croire que Laurent Gbagbo venait de bénéficier à La Haye, d'une liberté provisoire que lui aurait gracieusement accordée la CPI. En réalité, il n'en était rien. En fait, après l'audience … tout cas, selon la décision de la juge Gurmendi, le sort de Gbagbo ? sur cette question de liberté provisoire ? ne sera connu que le 11 novembre, date à laquelle le dossier Laurent Gbagbo sera encore réexaminé. Surtout que le sujet

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

dernière heure, éliront leur président le 27 mai 2012. Ils mettront ainsi fin à six années d'administration provisoire de leur chambre. Ces élections, qui s'annoncent rudes, laissent apparaitre des irrégularités ?'graves et flagrantes ?' qui font planer des menaces … métiers de Côte d'Ivoire(CNMCI) en 2006, a conduit le gouvernement à mettre en place un Comité provisoire de gestion. Ledit comité a eu, à sa tête, un administrateur provisoire, Koueyou Otokoré Christophe, Ex-Directeur de l'artisanat

Bamba Yacouba, à partir des locaux de cette institution, nous livrait sur les antennes de la RTI, les résultats provisoires de la Diaspora. Dans les pays de "la Diaspora", Alassane Ouattara arrivait en tête avec 59,83 % des voix … réalité, au regard des articles 59 à 63 code électoral, la proclamation par la CEI des résultats provisoires étant une étape obligatoire et préalable à celle des résultats définitifs par le Conseil Constitutionnel, il fallait absolument que La Majorité Présidentielle

liste négative que va publier la CEI n'est pas et ne fait pas partie de la liste électorale provisoire. Seule la liste positive peut être qualifiée de liste électorale provisoire au sens de la loi, sans risque … libertés que prend la CEI avec les textes relativement à la publication de la liste électorale provisoire, on peut légitimement être inquiet de la procédure qu'elle mettra en place pour la gestion des réclamations et du contentieux

Après mille et une péripéties, la liste électorale provisoire a été bouclée la semaine dernière. Elle a été remise, en version électronique au Premier Ministre, qui l'a, à son tour, remise le mardi dernier au Chef de l'Etat … pour appréciation. Dans les jours à venir, la liste électorale provisoire sera affichée dans tous les centres d'enrôlement du pays et à l'étranger. Chaque enrôlé ou ayant droit pourra alors la consulter dans son centre d'enrôlement