8 062 résultats pour « provisoire »

dans le respect de la loi et des Institutions. Je note la mise sous contrâle judiciaire ou en liberté provisoire, par les juridictions compétentes, de soixante-neuf (69) inculpés détenus suite aux événements survenus à  l'occasion de l'élection

sprinteuse nigériane Blessing Okagbare-Ighoteguonor a été provisoirement suspendue pour dopage à  la suite d'un contrâle positif à  l'hormone de croissance humaine. Selon un communiqué de l'Unité d'intégrité de l'athlétisme (AIU), rendu public samedi, elle

devoir à  la microfinance, 55% des ressources mises à  leur disposition, a fait savoir le représentant de l'administrateur provisoire de la COOPEC, Kouao Séraphin, directeur du crédit. Le ministre en charge de la jeunesse a saisi l'occasion pour

tarde. Les causes de cette situation, selon Monsieur Kouao Séraphin, directeur du crédit à  la Coopec représentant l'administrateur provisoire sont les ressources humaines insuffisantes, l'impact de la Covid-19 sur les activités de la Coopec. Pour faire face

délit de fuite ou la pluralité de victimes 2. interjeter appel contre les ordonnances de mise en liberté provisoire contraires aux réquisitions du Ministère public dans les cas ci-dessus visés , 3. requérir une peine d'emprisonnement ferme contre

équipe dirigeante. Il a rappelé que ces mêmes agissements avaient conduit à la mise sous une administration provisoire de la Mutuelle en 2009, où elle était sur le point de se voir définitivement retirer son agrément. A l'en croire

autocar, de la Compagnie CITK assurant la ligne Abidjan- Korhogo et un minicar, en partance pour Yamoussoukro. Le bilan provisoire de cet accident fait état de 56 victimes dont 25 tués et 31 blessés évacués à l'hôpital St Jean

dons de la mairie de Yopougon. " La maison espoir Emeric est un centre d'accueil et d'hébergement provisoire des enfants atteints de l'hydrocéphalie et du spina-bifida. Ils peuvent venir s'installer le temps de leur opération jusqu

hectares que constitue le domaine foncier rural en Côte d'Ivoire. Le certificat foncier est un titre de propriété provisoire reconnu à une ou des personne (s) physique (s) ou morale (s) (homme ou femme) exerçant un droit coutumier

lutte pour récupérer le fauteuil du conseil après sa sortie de prison. Mais Mangoua n'est qu'en liberté provisoire, et cela pose problème. Des conseillers régionaux du Gbekê et des cadres du Pdci dénoncent cette situation, et affirment