8 062 résultats pour « provisoire »

Loïk Le Floch-Prigent, a dû verser 50.000 euros aux autorités togolaises avant sa remise en liberté provisoire en février après plus de 5 mois d'emprisonnement pour "complicité d'escroquerie", a-t-il affirmé vendredi

Ministre de la Construction, de l'Urbanisme et de l'Habitat, accordant au sieur Yartey Essibou Stéphane la concession provisoire du lot n°2 bis, situé sur le bord de la lagunaire de Treichville zone 3, objet du titre foncier

pesticides. Dans ce décret, il est exigé que les pesticides soient soumis à un agrément ou l'autorisation provisoire de vente avant d'être utilisé sur le marché. Le directeur régional des Douanes d'Abengourou, Traoré Nouffou, jugeanté ce séminaire

Droit, de laisser la Justice faire son travail. On peut relever ainsi que les juridictions ont accordé la liberté provisoire à trente-sept (37) partisans de l'ex-président Laurent GBAGBO dont dix-sept (17) personnalités de son camp

occasion de la présidentielle du 28 novembre 2010. A ce moment-là, ces résultats qui ne pouvaient qu'être provisoires, ont été reconnus comme définitifs par le camp Ouattara, soutenu par la Communauté internationale après la certification hâtive, complaisante, abusive

chez les humains adultes, surtout en hiver ou au début du printemps. NCoV (ou Novel coronavirus), est le nom provisoire d'un coronavirus découvert en septembre 2012 chez un homme originaire du Qatar qui avait récemment voyagé en Arabie saoudite

conformément aux dispositions prévues par le code électoral . Le collectif, selon toujours la déclaration, propose : la mise sous administration provisoire des ces communes où les résultats des élections ne reflètent pas la volonté des populations, dans un souci d'équité

après la proclamation des résultats par la Commission électorale indépendante qui, il faut le rappeler, ne sont encore que provisoires, sont certes à tout haut point condamnables. Mais ces mouvements ne doivent pas tous être perçus ? ce que certains veulent

Depuis la proclamation des résultats provisoires des élections municipales et régionales couplées le vendredi 26 avril 2013, les contestations continuent. Au total, ce sont 165 requêtes en annulation qui ont été déposées sur la table du président de la Commission

préfets de "réexaminer prioritairement les dossiers déposés depuis le 1er juin 2011" et de "délivrer aux intéressés une autorisation provisoire de séjour de six mois, non renouvelable, avec autorisation de travail, ou, pour ceux qui ont une promesse d'embauche