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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

13 328 résultats pour « reconnu »

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Bouaké : 36 mois d'emprisonnement ferme requis contre 8 commerçants pour troubles à l'ordre public

exception d'un prévenu tous les autres nient avoir participé à ces manifestations mais ils ont tous reconnu avoir des liens avec le marché. Ils reconnaissent tous avoir été appréhendé aux abords du marché a-t-elle fait observer. Citant … suite l'article 369 du code pénal ivoirien, qui punit les personnes reconnues coupables des faits de troubles public, de troubles politiques graves, de discrédits sur les institutions républicaines, elle a requis ?'une peine d'emprisonnement ferme de 36 mois

Augmentation des factures d'électricité: Le Gouvernement ne convainc pas

information. Selon une source très proche de la compagnie ivoirienne d'électricité (Cie), ayant requis l'anonymat, affirme avoir reconnu cette augmentation, mais elle vient du haut niveau (Etat). Le secteur d'électricité est déficitaire. C'est l'Etat … taxes pour des raisons de compétitivité , a-t-il déclaré en dénonçant certaines taxes aéroportuaires. Le gouvernement a reconnu et assuré la responsabilité de ces taxes élevées. Pourtant pour les augmentations abusives du coût de l'électricité, le ministre

Cour Pénale Internationale / Questions et réponses sur l'ouverture du procès dans l'affaire Le Procureur c. Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé

judiciaires. Tous ont une grande expérience, pertinente au regard de l'activité judiciaire de la Cour et une compétence reconnue en droit pénal et en procédure pénale. Ils sont élus par l'Assemblée des Etats parties pour un mandat … possibilité de communiquer directement avec les juges au sujet de leurs propres vues et préoccupations. Les juges ont reconnu à 726 personnes la qualité de victime autorisée à participer au procès dans l'affaire Le Procureur c. Laurent Gbagbo

Mieux comprendre le procès de Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé à la CPI

judiciaires. Tous ont une grande expérience, pertinente au regard de l'activité judiciaire de la Cour et une compétence reconnue en droit pénal et en procédure pénale. Ils sont élus par l'Assemblée des Etats parties pour un mandat … possibilité de communiquer directement avec les juges au sujet de leurs propres vues et préoccupations. Les juges ont reconnu à 726 personnes la qualité de victime autorisée à participer au procès dans l'affaire Le Procureur c. Laurent Gbagbo

Virée nocturne sanglante à Agboville : Un caïd de la drogue poignarde mortellement un jeune et se fait abattre par des inconnus

hôpital. Non sans ajouter que ça ressemble à un règlement de compte . Quant à Dosso Namori dit Miro, reconnu comme un dealer et détenteur d'un fumoir, vivant à Abobo, il a été retrouvé mort, tôt le matin, dans … déchiqueté son thorax, selon une source policière. Mettant ainsi fin à la course de ce bandit de grand chemin. Reconnu pour ses attitudes belliqueuses, le quidam qui fait la navette entre Abobo et Agboville, selon des témoignages concordants, n'était

Allocution du directeur exécutif Mme N'Guessan Bernise à la cérémonie de remise officielle des dons et des subventions - 2015

gouvernance et le soutien aux médias par l'Etat de Côte d'Ivoire à travers le F.S.D.P ont été reconnu au plan national et continental. En effet, en 2013, M. KEBE Yacouba, alors président du Conseil de Gestion du FSDP … actions du Ministère de la Communication en faveur des médias privés de Côte d'Ivoire ont été reconnues au plan continental. Madame le Ministre, Votre département ministériel a reçu à travers le F.S.D.P le Prix Maria Kiwanuka pour l'excellence

Bilan de la filière anacarde: le Conseil agricole entièrement satisfait

recherche agricole (Firca), l'Agence nationale de développement rural (Anader) et le Conseil coton et anacarde (Cca) ont tous reconnu l'importance d'un tel partenariat. C'est ensemble qu'on gagne , a noté le Directeur général de l'Anader … leurs exploitations et suivre les recommandations des encadreurs. Le Directeur général du Conseil coton et anacarde, Sanogo Malamine, a reconnu qu'après la mise en ?uvre de la nouvelle réforme, les résultats sont satisfaisants au niveau des différents axes stratégiques