17 475 résultats pour « refuse »

pour la Bonne Gouvernance fera appliquer les sanctions prévues par la loi aux assujettis de déclaration de patrimoine qui refusent de se soumettre à cette obligation dans les délais prescrits. Après réception des mises en demeure, les assujettis concernés auront … personnes qui veulent aller contre les décisions de son institution font peser sur elles des infractions : « En refusant de se soumettre à cette exigence de la loi fondamentale, ces personnes réfractaires à la déclaration de patrimoine font peser sur elles

personnes qui veulent aller contre les décisions de son institution font peser sur elles des infractions. ?En refusant de se soumettre à cette exigence de la loi fondamentale, ces personnes réfractaires à la déclaration de patrimoine font peser sur elles … pour la Bonne Gouvernance fera appliquer les sanctions prévues par la loi aux assujettis de déclaration de patrimoine qui refusent de se soumettre à cette obligation dans les délais prescrits? de ce fait, ? après réception des mises en demeure

parvenu jeudi à Abidjan.net. Par ailleurs, la plate-forme africaine pour le cacao durable a dénoncé le refus de l'industrie du cacao de payer les contrats au prix actuel du marché augmenté par le différentiel de revenu

préfecture depuis 1961."On ne nous sert pas le gâteau du développement, ce qui donne l'impression qu'on refuse le développement. Nous les chefs sommes favorables au développement. Nous souhaitons que le président de la République et son gouvernement

tenu jeudi 26 octobre à Abiehou, un village de la sous-préfecture de Sikensi.Face aux cas de refus signalés dans la ville de Sikensi et dans certains villages du département, il a rassuré les parents sur l'objectif du programme

récit du présumé meurtrier, K.A.E., la cohabitation avec son frère cadet était devenue insupportable en raison de son refus régulier de respecter le droit d'aînesse et de contribuer aux tâches ménagères de la maison, comme la vaisselle et autres

Pas d?Eliminatoires JO 2024 pour la sélection féminine de Football. La FIF a décidé de déclarer forfait

nécessité de faire vacciner les enfants pour éviter d'exposer les autres."Nous avons le droit de refus, mais il faut savoir que notre liberté prend fin où commence celle des autres. Nos enfants côtoient les enfants des autres

route. Il s?agit globalement de non-port de la ceinture de sécurité, usage du téléphone au volant, surnombre, refus d?obtempérer, mauvais stationnement et conduite dangereuse ainsi que de défauts portant sur la carte grise, de transport

infractions portant principalement sur les défauts de pièces, non-port de la ceinture de sécurité, excès de vitesse, refus d?obtempérer. La présentation de ce bilan a été le lieu pour le collaborateur du Ministre Amadou Koné d?inviter