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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 475 résultats pour « refuser »

Résultats 46–60 sur 1 326 en 2013· les plus pertinents d'abord
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Rencontre Ministère-Fédérations - Les conditions du paiement de la parafiscalité expliquées

Cabinet a planté le décor. Expliquant que le non paiement de la parafiscalité aux fédérations est dû au refus de celles-ci à produire les éléments justificatifs de l'usage fait de la subvention au titre de l'année … déjà donnés, a tenté de justifier Soumahoro Mamadou le porte-parole des présidents de fédérations. Un refus coupable puisqu'à la date du 15 mai 2013, seules 18 sur les 27 fédérations bénéficiaires du dernier trimestre

Koumassi / Pour refus de payer son loyer : Adou Assalé convoqué à la police économique

affaire est en passe de règlement. A l'échéance de son contrat de bail en 2011, Adou Assalé refuse de quitter la maison, et ne paie plus son loyer dont la valeur mensuelle est de 600.000 FCFA. L'ancien maire … dont le contrat de bail a expiré depuis 2006, de lui permettre de réintégrer sa maison. Chose qu'Assalé refuse. Par ailleurs, Adou Assalé, pendant toutes ces années passées dans la maison appartenant à Zohin, n'a pas daigné faire

Refus de liberté provisoire au Président Gbagbo : la CPI de mal en pis

/11-01/11) prise le 12 mars 2013 par la juge unique Silvia Femandez de Gurmendi, plus que contestable. Pour refuser une fois de plus la liberté provisoire au Président Laurent Gbagbo, elle s'est fondée sur l'existence d'un réseau … aucune manière ici question de politique ? D'où vient alors qu'à chaque fois, dans les décisions de refus de la liberté provisoire notamment, ce sont des arguments d'ordre politique qui sont avancés et qui, à chaque fois, dénotent

5e jour de confirmation ou non des charges contre gbagbo : Me Natacha Fauveau Ivanovic humilie Bensouda

sont donc antérieurs à l'arrivée du Président Gbagbo au pouvoir. Nous avons ainsi pu démontrer que le Procureur refuse d'examiner la réalité de l'histoire ivoirienne. Refusant par la même, de comprendre les causes de la crise … charges), nulle part le procureur n'apporte les preuves des faits allégués. Des accusations vagues que l'avocate refuse qu'on impute à Gbagbo, parce que, selon elle, si viols il y a, il peut être commis par n'importe

La présidentielle de 2015 se joue déjà à la Haye ou les vraies leçons au-delà de Laurent Gbagbo

reproche à faire non au Président Ouattara, mais plutôt à certains de ses partisans, est cette propension irrésistible de refuser de considérer la présomption d'innocence au profit de Laurent Gbagbo et surtout leur volonté de s'interdire d'admettre … pouvoir ivoirien, que par exemple, les charges ne soient pas confirmées. Si on peut reprocher aux pro-Gbagbo de refuser absolument d'admettre qu'il y'a eu des exactions, sans avoir besoin de les justifier, par les exactions

Les conclusions de la conférence épiscopale des Evêques de Côte d`Ivoire à Korhogo: exhortation au pardon et à la réconciliation

uvrer dans la venté. Cela passe par la construction d`un Etat de droit, la condamnation et le refus de la violence, la création de conditions favorables à la participation de tous à la réconciliation et le règlement juste … Nous pouvons faire la politique autrement, sans haine ni animosité. Montrons-le à tous les niveaux de responsabilité en refusant la partition idéologique ou géopolitique de notre pays. Qu'il n`y ail plus d`un côté un pays

Communiqué finale : 95eme conférence épiscopale

uvrer dans la vérité. Cela passe par la construction d`un Etat de droit, la condamnation et le refus de la violence, la création de conditions favorables à la participation de tous à la réconciliation et le règlement juste … Nous pouvons faire la politique autrement, sans haine ni animosité. Montrons-le à tous les niveaux de responsabilité en refusant la partition idéologique ou géopolitique de notre pays. Qu'il n`y ait plus d`un côté un pays