2 157 résultats pour « registres »

permettront la mobilisation de ressources additionnelles pour une chambre des métiers plus forte. Il s`agit entre autres du registre des métiers qui sera délivré aux artisans désireux en lieu et place du registre de commerce, de la taxe

radiés et 55.948 autres dont les extraits de naissance ne sont pas conformes avec les mentions figurant dans les registres d'état civil et ceux pour lesquels les registres d'état-civil n'existaient pas dans le répertoire d'état

données de l'Etat civil et celles résultant de l'enrôlement. Les 30.517 autres cas problématiques résulteraient des registres inexistants ou de numéros de registre introuvables. Ce qui a fait dire à un observateur averti que l'opération inondation

confirmés par la validation manuelle, deux catégories de personnes. La première concerne les pétitionnaires dont la transcription dans les registres de la pièce présentée à l`enrôlement a été retrouvée et jugée non conforme aux données d`Etat civil renseignées … enrôlement. Ces derniers sont exactement au nombre de 25473 personnes. La seconde catégorie concerne les pétitionnaires qui proviennent de registres inexistants. Ils sont au nombre 30517. Mais en raison de la mauvaise tenue de l`état civil ivoirien en général

décidé de se donner les moyens de parvenir à ses fins. D'où le choix de recourir aux registres d'état-civil pour avoir les preuves qu'il faut pour étayer ses demandes de radiation. Alors que pour accéder … registres, dans le meilleur des cas, nous dit un officier d'état-civil, il faut avoir une autorisation du procureur de la République. Marc Dossa

pour qu'il la transmette à son chef hiérarchique pour que soit procédé, si possible, à la destruction des registres d'état civil comportant leurs noms. Informée de cette situation renversante, Mme Gisèle Ackah Makré, secrétaire générale de préfecture assurant … plus, jusqu'à nouvel ordre, signer des copies d'extraits d'acte de naissance sortant de ces registres frauduleux. Des 1408 fraudeurs, 612 se sont fait enrôler dans la commune de Gagnoa et les 796 autres se sont éclatés malicieusement

tout mettre en ?uvre pour la tenue de l'élection présidentielle le 31 octobre, comme prévu. Bientôt des registres de naissances dans les mosquées Certains sujets spécifiques à la communauté musulmane devraient également être abordés. Il s'agit notamment … mosquées toute naissance d'enfant de parents musulmans. Pareil pour les décès et les mariages pour lesquels des registres existent déjà dans plusieurs mosquées. La charte met par ailleurs l'accent sur la prise en charge que chaque communauté musulmane

sont attaqués aux agents de l'Oni qui travaillaient dans le cadre des vérifications du contentieux électoral. 15 registres de l'état civil de la mairie de Daloa ont été emportés. Les agents grévistes de la Cnsi manifestaient ainsi pour … reste leur devoir la commission nationale. Ce mouvement d'humeur a été vite étouffé le même jour et les registres ont été remis à au responsable de l'état civil de la mairie après constat de la police. La Cnsi

recensement de septembre à décembre 2008 y compris ceux du mois de mars 2009 et la reconstitution des registres d'état civil d'avril-mai 2009 n'on pas encore été payés. Il y a plus de 800.000 agents … sont concernés par la vérification de leurs actes dans les registres d'état civil. Le président de la Cnsi a dit que c'est la Primature qui doit payer. Alors, il faut qu'elle nous éclaire

comme prévu. Après les sous-préfectures et les mairies, il faut se référer au greffe pour les doubles de registres. Mais il se trouve que ces registres (environ 6.000) ne sont pas classés. Il faut d'abord consacrer un temps