2 157 résultats pour « registres »

organiser des élections irréprochables en juin prochain, comme le veut l'APO. Bientôt le démarrage de la reconstitution des registres d'état civil L'opération de reconstitution des registres d'état civil perdus ou détruits pourra commencer dans le courant … opératoire est en instance d'être soumis au groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'état civil. Il a également révélé que les Forces armées des Forces nouvelles rendront public très prochainement, le chronogramme

organiser des élections irréprochables en juin prochain, comme le veut l'APO. Bientôt le démarrage de la reconstitution des registres d'état civil L'opération de reconstitution des registres d'état civil perdus ou détruits pourra commencer dans le courant … opératoire est en instance d'être soumis au groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'état civil. Il a également révélé que les Forces armées des Forces nouvelles rendront public très prochainement, le chronogramme

processus de paix en particulier sur les audiences foraines qui se poursuivent ainsi que le projet de reconstitution des registres d'état civil détruits. Le diplomate s'est félicité du déroulement actuel des audiences foraines marquées par la présence … même coopération entre le gouvernement et l'Onuci vont présider à la phase suivante, celle de la reconstitution des registres d'état civil. Concernant justement ce point, le Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Droits

administrateur provisoire de la Chambre nationale des métiers, M. Kouéyou Christophe, a plaidé en faveur d'une substitution du registre de commerce par un registre des métiers . Car les artisans, créateurs de mode, artistes ne sont pas des commerçants, argumentera

sources qui ont requis l'anonymat, c'est que les représentants du RDR ont tenté de faire avaliser un registre qu'ils ont établi parallèlement. Comme argument, ils ont expliqué aux magistrats que ce registre avait été confectionné par leurs … prédécesseurs du temps de Charles Konan Banny. Vérification faite, les signatures ne concordaient pas. Le registre litigieux a donc été rejeté. Guillaume T. Gbato

bilan en temps réel et de produire des statistiques désagrégées par sexe, âge, nationalité, etc. B. La reconstruction des registres de l'état civil perdus ou détruits 1. Le Premier Ministre a achevé l'élaboration de l'environnement réglementaire … reconstruction des registres de l'état civil perdus ou détruits. 2. Pour rappel, une ordonnance avait déjà été prise à cet effet par le Président de la République, le 17 janvier 2007. Cette ordonnance a été réaménagée en conseil

deux Parties décident de lancer, avant la fin du mois de décembre 2007, l'opération de reconstitution des registres d'état civil perdus ou détruits dans certains centres d'état civil, conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 17 janvier … effet, la reconstitution des registres d'état civil se fera concomitamment avec les audiences foraines d'établissement de jugements supplétifs d'actes de naissance. Article 11: Soucieux de maintenir la concertation permanente, afin de lever les obstacles à la mise

mise en ?uvre de l'Accord de Ouagadougou prévoyait que le lancement des audiences foraines et la reconstitution des registres d'état civil coïncideraient avec le lancement des opérations de désarmement le 23 avril, et que l'identification … Guillaume Soro, le. Premier Ministre, a créé un groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres détruits ou perdus, et un deuxième groupe de travail sur l'identification, chargés de définir les arrangements voulus pour

homme se livrerait à un trafic de visas à travers des mariages fictifs qui ne figurent pas dans les registres. Et ce, en dépit des indications sur les documents. Ainsi, notre député s'est marié trois fois dans l'intervalle … mars 2005 à la mairie du Plateau et porte le n°96 du 06 mars 2005 du registre. Cette union entre le député-enseignant devenu directeur de société a permis la délivrance du visa n°F513953843, valide du 1er juillet

Deuxième élément, pendant la guerre, il y a des Ivoiriens qui ont perdu leurs papiers par la destruction des registres. On n'a pas de référence pour le leur refaire. Donc cela revêt l'importance de l'opération … reconstruction des registres. Actuellement, les Ivoiriens ont des récépissés. Il faut donc tout mettre en ?uvre pour que les audiences foraines soient une réalité et que les Ivoiriens puissent s'inscrire sur les listes électorales et avoir leurs papiers : premier

cabinet au Plateau, la deuxième réunion du Groupe de Travail sur les Audiences Foraines et la Reconstitution des Registres de l'Etat Civil détruits. Ont pris part à cette rencontre les membres statutaires dudit groupe, à savoir : l Les Ministres … jour a porté sur quatre points principaux : 1.Adoption du mode opératoire des Audiences Foraines et de la reconstitution des registres de l'état civil détruits; 2.Dispositions prises par le Centre de Commandement Intégré (CCI) pour la sécurisation des Audiences foraines

entre le Premier ministre Guillaume Soro et le groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'état civil. Cette rencontre a eu pour cadre la primature. Ainsi, de 11h à 13h 30mn, Guillaume Soro … Ouagadougou, Désiré Tagro. Le chef de délégation du groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'état civil, Koné Mamadou et le Premier ministre sont obstinément engagés pour permettre aux millions de sans-papier

cabinet au Plateau, la deuxième réunion du Groupe de Travail sur les Audiences Foraines et la Reconstitution des Registres de l'Etat Civil détruits. Ont pris part à cette rencontre les membres statutaires dudit groupe, à savoir : o Les Ministres … porté sur quatre points principaux 1. Adoption du mode opératoire des Audiences Foraines et de la reconstitution des registres de l'Etat civil détruits 2. Dispositions prises par le Centre de Commandement Intégré (CCI) pour la sécurisation des Audiences foraines

cabinet au Plateau, la deuxième réunion du Groupe de Travail sur les Audiences Foraines et la Reconstitution des Registres de l'Etat Civil détruits. On pris part à cette rencontre les membres statutaires dudit groupe, à savoir : - Les Ministres … porté sur quatre points principaux : 1. Adoption du mode opératoire des Audiences Foraines et de la reconstitution des registres de l'état civil détruits; 2. Dispositions prises par le Centre de Commandement Intégré (CCI) pour la sécurisation des Audiences foraines

audiences foraines. Ainsi, en a décidé le Groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat civil, en sa deuxième réunion tenue hier mercredi 12 septembre à la primature. Présidée par le Premier ministre, président … dernier par le Premier ministre lui-même, le Groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat civil a pour mission de coordonner et de suivre le processus des audiences foraines et de la reconstitution

réalité, selon l'article 1er des dispositions générales, la Sndi est une société d'Etat. En outre, le registre de commerce mentionne que l'Etat de Côte d'Ivoire est l'actionnaire unique de cette entreprise. C'est dire donc … Etat. Mais cette nature de ladite structure ne serait pas l'objet de polémique si dans le même registre de commerce, les noms du président directeur général (Pdg), Gbocho Ehonou Emmanuel et du directeur général (Dg), N'Zi Brou Michel

cabinet, à l'installation officielle du Groupe de Travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat Civil. Le groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat civil a été officiellement … chargée de valider les plans de mise en ?uvre des opérations d'audiences foraines et de reconstitution des registres de l'Etat Civil, de contrôler l'ensembles desdits processus, mais aussi de proposer les mesures correctives nécessaires à leur mise

Primature, à l'installation d'un groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres de l'état civil. Comme son non l'indique, ce groupe a pour mission de coordonner et de suivre les processus … audiences foraines et de reconstitution des registres de l'état civil. Il est également chargé, entre autres, de valider les plans de mise en ?uvre des opérations d'audiences foraines et de reconstitution des registres de l'état civil

Avant la fin de ce mois tout sera mis en ?uvre afin qu'il soit procédé au transfert des registres d'état-civil et des requêtes aux sous-préfets qui pourront distribuer les requêtes dans les villages pour le pré … renseignement?, a-t-elle déclaré. Nous avons prévu que les transcriptions des jugements rendus par les tribunaux sur les registres soient faites in situ en tout cas avant la fin des audiences. Ces registres pour être conformes

Entre autres, la relance des audiences foraines d'établissement de jugements supplétifs d'actes de naissance, la reconstitution des registres de naissance perdus ou détruits, l'organisation d'une opération d'établissement de nouveaux titres d'identité (cartes nationales … pilote que la brève phase grandeur nature organisées sous Banny. En matière de fiabilité de l'Etat civil, les registres des zones sous contrôle des Forces nouvelles qui représentent seulement 5% des registres à l'échelle nationale ont été détruits

édition des permis de conduire, des cartes grises, des cartes de transports et de l'inscription au registre des transporteurs. Vous vous installez officiellement, ce mercredi 25 avril, à Bouaké. Les conditions sont-elles réunies pour que vous puissiez travailler … sont le permis de conduire, les cartes grises, les cartes de transports et procéder à l'inscription au registre des transporteurs. C'est la seule structure habilitée à le faire ; nous tenons cet exercice de notre décret de création. Aucune

Universelle, Kouakou Alain, le DPI vise à systématiser le parcours du patient, qui reposait traditionnellement sur des dossiers et registres papier. « Lorsqu’un patient arrive dans un centre de santé, il est enregistré dans la plateforme. Il effectue les paiements … dispositif facilite également la production des statistiques sanitaires. Alors que les agents de santé devaient auparavant consulter différents registres pour établir les rapports mensuels, les données sont désormais accessibles directement à partir de la plateforme. « Il suffit

pages qui leur ont été remises étaient, pour la plupart, des documents déjà publics. Il s'agissait notamment des registres de vol de l'avion d'Epstein et d'une version éditée de son carnet d'adresses contenant les noms … archives précédemment publiées montrent que les coordonnées de Trump figuraient dans le fameux carnet noir d'Epstein. Les registres de vol indiquaient également que Trump avait voyagé à plusieurs reprises à bord de l'avion d'Epstein. Ils ont été

portant modification de l’article 4 du décret n° 2020-45 du 15 janvier 2020 portant création d’un Registre International pour l’immatriculation des Navires. Ce décret modificatif insère à l’article 4 du décret sus-cité … conditions de l’octroi de la concession de gestion du Registre International pour l’Immatriculation des Navires. Ainsi ne peuvent bénéficier de ce type de convention de concession de service public que les personnes morales régulièrement constituées qui disposent notamment

Protection sociale, Tchéa Sahin Ferdinand a lancé, mercredi 19 mars 2025, à Séguéla, la phase pilote du registre social unique (RSU) dans la région du Worodougou en vue de recenser les vulnérabilités sociales pour mieux orienter les programmes sociaux