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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

203 résultats pour « relecture »

Résultats 11–20 sur 203 · les plus pertinents d'abord
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Atelier de validation de l'avant projet de loi sur l'enrichissement illicite : Mot de clôture du secrétaire National M. Meité Sindou

accordés sur la nécessité d`impulser très rapidement la préparation d`une grande loi sur la corruption par la relecture du texte de 1977 et la proposition au Gouvernement de la mise en place d`une Haute autorité chargée … Tout en vous réitérant ma pleine gratitude et un bon retour chez vous, je déclare clos l`Atelier de relecture et de validation des projets de texte portant répression de l`enrichissement illicite. JE VOUS REMERCIE

Lutte contre l'enrichissement illicite : Ministres, Magistrats, sommés de déclarer leurs biens

sanction à infliger aux personnes détentrices d'un mandat électif qui refuse de faire leur déclaration de patrimoine ; la relecture de la loi de 1977 contre la corruption pour s'assurer de la cohérence du dispositif juridique de lutte contre … également réjoui de la nécessité de la préparation d'une grande loi sur la corruption par la relecture du texte de 1977 et la proposition au Gouvernement de la mise en place d'une Haute autorité chargée de la lutte

Transport ferroviaire Atelier sur la concession ferroviaire - La SIPF revendique son autorité

commission, les travaux ont porté sur le bilan de la concession ferroviaire et des programmes d'investissement, la relecture de la convention de concession et de ses annexes et la modernisation et développement ferroviaire dans le cadre d'un partenariat … partie du comité de gestion du Chemin de fer. Au terme de cet atelier, les participants ont recommandé la relecture de la convention de concession et de ses acquis en intégrant les acquis, l'appui des Etats pour le renforcement

Lutte contre le trafic illicite des biens culturels - Ce que proposent les experts

propositions. Il a été suggéré la création un comité technique de suivi des recommandations et résolutions des ateliers, une relecture de tous les textes pour corriger les insuffisances et l'application de l'article … signature de l'autorité qui le délivre et l'ajout d'un sticker et d'un code. Sa relecture dans le sens de l'améliorer, la hausse de son coût et sa répartition entre les services impliqués, envisager sa délivrance