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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 349 résultats pour « rembourse »

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Agro-business: 65 206 contrats recensés par le Comité de veille

souscripteurs) pour un montant global de 103 738 802 076 FCFA bruts (comprenant des RSI et des remboursements déjà effectués)'', stipule le communiqué. De manière générale, le Comité de veille a noté de réel engouement suscité par cette opération … traitement en vue de déterminer le nombre exact de souscripteurs (personnes physiques ou morales) concernés par l'opération de remboursement ainsi que le montant exact du capital investi non encore remboursé (contrats en cours de validité). Après cette première évaluation

Agrobusiness/ Le remboursement des souscripteurs pourrait démarrer le 15 mars (Officiel)

Abidjan - Le ministre de l'Economie et des Finances, Adama Koné, a annoncé, mercredi, que le début probable du remboursement du capital initial des souscripteurs de l'Agrobusiness sera le 15 mars, selon un calendrier proposé par le comité … listes fiables, le comité de veille a proposé au gouvernement la date du 15 mars pour procéder au remboursement du capital initial investi par chaque souscripteur selon les ressources disponibles sur les comptes bancaires des sociétés d'Agrobusiness , a déclaré

Le Système fiscal de la Côte d'Ivoire peut mieux faire pour soutenir la croissance du pays, selon le classement Paying Taxes de PwC et la Banque mondiale

valeur ajoutée (TVA) : le mauvais score de la Côte d'Ivoire résulte de l'absence de possibilité de remboursement pour la société-type (celui-ci étant réservé aux aux exportateurs et à des cas spécifiques prévus … réformes engagées ces dernières années pour le remboursement de la TVA pour les sociétés exportatrices et les sociétés internationales de commerce ont cependant été bien accueillies. En 2006, a été instituée une régie de remboursement des crédits de TVA pour

Rôle et Utilité du Notaire dans les transactions immobilières

banques qui pourvoient au financement de l'opération parce que le notaire aura la lourde tâche de veiller au remboursement l'encours bancaire du vendeur préalablement à l'acte. Chaque expert, ayant établi ses travaux, les transmet au notaire … frais au notaire qui sera chargé de les rémunérer avant de se retourner contre le vendeur à fin de remboursement. D°- L'analyse synthétique des pièces, actes et documents La désignation du bureau de travail du notaire dite étude

Réunion extraordinaire du cadre permanent de concertation: début de remboursement des arriérés de 2009 a 2015

Ministres le 18 septembre 2015, le Chef de l'Etat et le Gouvernement ivoirien avaient accepté et décidé du remboursement de cette dette d'un montant de 2 147 923 730 francs CFA. La mise en application de cette décision … dossier En octobre 2015, une réunion avait défini les conditions à remplir par les fédérations sportives pour se faire rembourser leurs dus. Il fallait en effet produire les originaux des pièces justificatives des dépenses effectuées. A ce jour, seulement

Sujet : Rôle et Utilité du Notaire dans les transactions immobilières

banques qui pourvoient au financement de l'opération parce que le notaire aura la lourde tâche de veiller au remboursement l'encours bancaire du vendeur préalablement à l'acte. Chaque expert, ayant établi ses travaux, les transmet au notaire … frais au notaire qui sera chargé de les rémunérer avant de se retourner contre le vendeur à fin de remboursement. D°- L'analyse synthétique des pièces, actes et documents La désignation du bureau de travail du notaire dite étude

Le gouvernement ivoirien a adopté un projet de loi pour la libéralisation du secteur de l'électricité (officiel)

Ivoire, M. Alassane Ouattara a décidé l'annulation de l'ajustement tarifaire intervenu en janvier 2016 ainsi que du remboursement aux usagers. M. Ouattara avait a dénoncé une augmentation "très forte" des tarifs d'électricité, rappelant que le gouvernement avait … charge de la distribution exclusive de l'électricité en Côte d'Ivoire, a annoncé que les modalités de remboursement seront communiquées le 17 mai 2016. Les avoirs à rembourser concernant le trop-perçu des factures d'électricité de janvier

Côte d'Ivoire: Le délai d'information sur les modalités de remboursement des factures d'électricité reporté au 17 mai

Compagnie ivoirienne d'électricité (CIE), a annoncé mardi le report du délai d'information sur les modalités de remboursement du trop-perçu des factures d'électricité de janvier 2016, à la date du 17 mai, en raison de la poursuite … Côte d'Ivoire, "les séances de travail avec les autorités de tutelle en vue de finaliser les modalités de remboursement des clients concernés par la mesure d'ajustement tarifaire de janvier 2016, se poursuivent". Le délai d'information, initialement prévu