3 349 résultats pour « rembourse »

Divo après m'avoir laissé engager un peu plus de eux (2) millions de dépenses. Ils ont promis me rembourser cette somme, ils en ont été incapables. Qu'ils comprennent que je ne suis pas de la génération des nouveaux

écrit: Prestations prévues par la législation: Gratuité des soins dans les structures sanitaires publiques; Evacuation sanitaire; Remboursement intégral (honoraires et des frais médicaux: AT/MP); Réparation pécuniaire en cas de congé maladie. Toutes ces prestations doivent être financées par l'Etat

Le mercredi dernier, à l'occasion du dossier que quelques membres, dont moi, du "Mouvement pour le Néo

patente et de l'impôt foncier, la réduction de l'impôt BIC de 35 à 27% , le remboursement des crédits de TVA, la rationalisation des règles d'assiettes et de contrôle, l'allègement de nombreuses procéduresToutes ces réformes, au dire

exerçant dans le domaine. A l'image des autres pays de la planète. Notons toutefois que le pourcentage de remboursement de ces compagnies pétrolières oscille entre 40 et 80 %, jusqu'à épuisement des coûts qui peuvent aller

aussi partie des propositions, la réduction du taux de l'impôt sur le bénéfice, l'allégement des procédures de remboursement des crédits de TVA aux exportateurs et l'accélération des paiements et la prorogation jusqu'au 31 décembre

Chers Bien-aimés frères et s?urs Ivoiriens, Le Mercredi 17 Octobre 2007, le Président de la République

porté ses fruits. Puisque, par une décision rendue le 13 septembre dernier, le tribunal a condamné Ousmane Gbané à rembourser à la NY3C les sommes indûment perçues. Comment peut-on accuser le FRC de blanchiment d'argent alors

exerçant dans le domaine. A l'image des autres pays de la planète. Notons toutefois que le pourcentage de remboursement de ces compagnies pétrolières oscille entre 40 et 80 %, jusqu'à épuisement des coûts qui peuvent aller

Le directoire du Rassemblement des houphouétistes pour la démocratie et la paix (RHDP) était face à la presse

Nous allons les sensibiliser là-dessus. D'ailleurs, une partie des sommes qu'ils vont verser, va servir à rembourser notre investissement, mais aussi à garantir l'achat de véhicules pour les villes de l'intérieur. L'étude prospective

autres, à : réduire le taux de la TVA et de l'impôt sur les bénéfices, aménager le système de remboursement des crédits TVA, annuler certaines créances fiscales, réduire l'assiette de certains impôts, nationaliser le mode de gestion

mentionné l'annulation des créances fiscales ; la baisse du taux de la TVA de 20 à 18% ; le remboursement des crédits de TVA ; le réaménagement de la patente et de l'impôt foncier pour en alléger la charge

réduction des taux de deux impôts leaders : impôt sur les bénéfices et la TVA ; l'aménagement du système de remboursement des crédits TVA ; l'annulation de certaines créances fiscales ; la réduction de l'assiette fiscale , a précisé M. Kessé

gagnaient, il n'y avait point de débat. Maintenant qu'ils ont perdu au jeu, ils nous exigent le remboursement, etc. Un esprit libre L'originalité de Sankara ne résidait pas uniquement dans la parole belle et juste. Derrière