1 370 résultats pour « restrictives »

réseau internet aux régions. Conformément aux objectifs du séminaire concernant la réforme administrative, les participants ont suggéré la restriction du contrôle effectué par le contrôleur financier, et la régularité de la défense, puis souhaité l'adaptation du régime actuel

Ivoire de 1960 à 1980. Cependant, le cours très bas du cacao dans les années 80 et la restriction imposée par la division du travail induite par les accords de coopération empêchant le contrôle de toute la filière jusqu

Côte d'Ivoire ont publié le 17 avril un nouveau rapport. Ils affirment que "les mesures et les restrictions imposées par le Conseil de sécurité de l'ONU n'empêchent toujours pas le trafic illicite de diamants bruts ivoiriens

parti dans le jeu politique? Je suis au service de chef de l'Etat. Je n'ai pas de restriction, je suis prêt à accomplir toutes les missions qu'il plaira au Président de me confier. Qu'êtes-vous disposé

sociétés commerciales, et la société d'assurance mutuelle pour les sociétés civiles (Cf Art. 301du Code des assurances). Cette restriction du législateur répond au souci de créer des garanties suffisamment importantes pour les créanciers. Ce qui explique que la société

transport) ; - des fréquences et capacités illimitées aux Compagnies aériennes ; - de la liberté d'exploiter les vols cargo sans restriction. - d'un aéroport privé, etc Aussi, les Compagnies ont-elles la liberté de fixer leurs tarifs sans ingérence de l'Etat

monnaie unique de l'Afrique de l'Ouest. Ainsi, cette convergence suppose la maîtrise des déficits budgétaires, la restriction du financement des déficits par la Banque centrale. Les participants profiteront de ces échanges pour analyser les critères de convergences macroéconomiques

Côte d'Ivoire de la liste rouge. Désormais, leurs ressortissants pourront emprunter la destination Côte d'Ivoire. Les restrictions de voyages en Côte d'Ivoire datant du 16 mai 2013 sont levées avec effet immédiat. La situation sécuritaire en Côte

peut pas avoir deux niveaux d'excellence pour une même activité. Quand vous organisez une compétition qui a une restriction de qualité vous ne pouvez plus parler d'excellence. Le Chan est réservé à des joueurs qui ont le même

manière générale, par le législateur ; Ainsi, en droit processuel, à aucun moment, ladite recevabilité ne peut être tributaire de restrictions à son exercice, pouvant résulter d'une convention des parties litigantes, ou des statuts d'une quelconque personne morale

Libye qui font face aÌ une menace sécuritaire persistante, ou encore aux Egyptiens qui sont sous des restrictions accrues de leurs libertés. L'Union africaine doit prendre la mesure des défis posés par la perpétration de violations graves et massives

milieux d'affaires et du tourisme britanniques insistent pour que les autorités assouplissent leur politique de visa plutôt plus restrictive que celle de Paris

développement sans précédent. Le commerce régional est également en plein essor avec la diminution des tarifs douaniers et des restrictions au commerce grâce à l'avancée de l'intégration régionale et la mise en place de grands projets d'infrastructures

conçu pour répondre à la double exigence suivante : respect des engagements du Président de la République et respect des restrictions budgétaires. Il faut, pour tenir dans les délais ténus que je viens d'indiquer, accélérer les procédures de passation

mesures renforcées Pour une meilleure concentration des joueurs sur l'objectif visé, la fédération a pris des mesures restrictives. Cela devra éviter aux joueurs de se croire en vacances chaque fois qu'ils sont convoqués en équipe nationale. Ainsi