1 783 résultats pour « reversement »

Etat, par sa magnanimité, peu user de son pouvoir discrétionnaire comme le faisait, feu Félix Houphouët Boigny, de reverser les salaires qu'il a suspendu. LP : Les salaires subissent- ils des ponctions lorsque la grève est légale ? KA : Si, même

Atci. Dans ces conditions, Comium et GreenN ne peuvent pas vraiment baisser leurs tarifs. Sinon, ils devront quotidiennement reverser d'importantes ressources financières à leurs concurrents. Ce qui fait qu'ils se contentent de réduire leurs tarifs que pour

doit le Conseil général de Tiassalé pour l'électrification du pont de la ville. J'ai promis de reverser les 20% au payeur, M. N'Dabian. Mais puisque je ne me suis pas exécutée lorsqu'il m'a payé

leurs manuscrits publiés. "On édite nous-mêmes les dix manuscrits, on en fait un recueil de nouvelles et on reverse 10% à leurs auteurs", a-t-il dit. Le concours du prix Isaïe Biton Koulibaly de Nouvelles, initié

ministre s'est évertué à donner d'autres instructions à la paierie générale du Trésor pour le non reversement des précomptes déjà opérés. Pour le conférencier, le ministre Kandia Camara veut détruire les syndicats. Au pire des cas, elle souhaiterait

asphyxier les syndicats, par la suppression des cotisations annuelles prélevées sur les salaires pour les syndicats et le non reversement des précomptes déjà opérés. Ensuite, les sanctions contre les directeurs d'école ont été soulignées. Aux dires des syndicalistes

prêt à mener une opération pour traquer des employeurs non enclins à respecter leurs obligations de reverser les cotisations des employés à la CNPS. "C'est avec ces cotisations que les charges des pensions et de toutes les autres prestations

Mesdames et Messieurs, Chers Amis de la Presse, Le 22 novembre 2012, le Président de la République, SEM

Le ministre de la Promotion de la Jeunesse, des sports et loisirs, Alain Lobognon, a fait le bilan

Le carême 2013 débute aujourd'hui avec l'imposition des cendres. A la veille de ce temps fort

recyclage artisanal. Les principaux acteurs sont appelés des fouineurs. Les conséquences de cette activité sont non seulement le reversement sur les principales artères, les marchés et les espaces des servitudes publiques déguerpies, des objets nuisibles à la santé et entrainant

régie. Afin d'améliorer davantage le système de remboursement des crédits de Tva, l'annexe fiscale 2013 prévoit le reversement direct à la régie, de 10% des recettes de Tva collectées par les receveurs des impôts et des douanes

afin d'améliorer davantage le système de remboursement des crédits de Tva, l'annexe fiscale 2013 prévoit le reversement direct à la régie, de 10% des recettes de Tva collectées par les receveurs des Impôts et des Douanes

commerçant qui vous a vendu le pain, il n'est que collecteur de cette taxe qu'il doit reverser à l'Etat. Mais il y a des gens qui encaissent cette TVA payée par le client … reversent pas dans les caisses de l'Etat. C'est un détournement de dénier public parce que l'argent ne leur appartient pas. Je peux dire que cette bataille contre les détourneurs de TVA va s'accentuer. Et celui

personnel enseignant, les factures impayées et l'expulsion des élèves affectés de l'Etat du fait du non reversement des frais d'écolage dûs par l'Etat. Pour définir un nouveau cadre de règlement de ces des frais d'écolage

Le ministère de la Santé et les syndicats qui projettent une grève ont accordé leur violon. Les négociations

Une année s'est achevée. Une autre vient de commencer avec tout ce que cela peut susciter comme