1 783 résultats pour « reversement »

Forces nouvelles sur la collecte de la totalité des taxes municipales. Après négociation, les Forces nouvelles ont accepté de reverser une partie de ces taxes à certaines mairies (Man, Séguéla, Vavoua). Le non renouvellement depuis près de cinq … collectivités décentralisées dont une partie des agents sont en chômage technique. Après négociations, les Forces nouvelles ont accepté de reverser une partie de ces taxes à des mairies, de l`ordre de 50 à 70 % des taxes collectées

condamné à 6 mois d'emprisonnement fermes et 50.000 Fcfa d'amende. À sa sortie, il devra reverser la somme de 150.000 Fcfa à titre de dommage et intérêt à sa victime. A la barre ce 15 juillet Kraidy Adjobi … victime. Oui, M. le juge ça fait 2 ha, qui sont égaux à 1.000 pieds. Il doit me reverser 150.000 Fcfa affirme Adjobi Anoh. Emmanuelle Kanga Correspondante régionale

Kouassi. A la fin de sa punition, Gnamakan Nestor, puisque c'est de lui qu'il s'agit, doit reverser à sa victime la somme de 12 millions Fcfa, à titre de dommages et intérêts. C'est la décision rendue … jamais avoir reçu les marchandises. Hyacinthe a pris trois fermes assortis d'une amende de 50.000 Fcfa. Il doit reverser la somme de 800.000 Fcfa à Lanciné. 12 mois pour 100 g de cannabis Koné Ismaël, 27 ans, apprenti chauffeur

Trésor public ou du Fisc seraient alors chargés, à chaque niveau, de collecter les prélèvements et de les reverser directement dans les caisses du Trésor dans un compte d`affectation spéciale ouvert à cet effet ou un " Fonds spécial créé

Avoir un logement aujourd'hui au Burkina Faso est un véritable souci pour les populations. L'accroissement des

dans un pays étranger, bénéficie des mêmes traitements qu'un artiste de ce pays. En outre cet Etat doit reverser les droits au Burida. Et l'une des grandes innovations, c'est la signature avec la radio et la Télé … convention les contraignant à reverser 20% de leur chiffre d'affaire annuelle au Burida. Autre grand pan du programme du candidat Valen est de négocier une convention avec Côte d'Ivoire logistique, structure par laquelle transitent tous les véhicules

elle a connues. En effet, du fait de la crise, le Trésor public a eu du mal à reverser régulièrement les cotisations précomptées sur les salaires des fonctionnaires et agents de l'Etat. Un arrêt total des reversements, a même

Sam Étiassé, Préfet de la région d'Abidjan, apporte son éclairage sur le délicat dossier du projet immobilier

coût des purges des droits coutumiers reversés aux propriétaires terriens ? Pourra-t-on obliger ces propriétaires terriens à reverser ce montant (1,1 milliard FCFA) comme cela est envisagé par certains ? Combien de temps devront encore attendre les souscripteurs pour

cours pendant les congés de février, de pâques et les mercredis et samedis. Donc, en toute logique, on devrait reverser ces salaires. Je signale au passage que les meilleurs résultats ont été enregistrés dans les zones où la grève était