1 783 résultats pour « reversement »

Le carême 2013 débute aujourd'hui avec l'imposition des cendres. A la veille de ce temps fort

recyclage artisanal. Les principaux acteurs sont appelés des fouineurs. Les conséquences de cette activité sont non seulement le reversement sur les principales artères, les marchés et les espaces des servitudes publiques déguerpies, des objets nuisibles à la santé et entrainant

régie. Afin d'améliorer davantage le système de remboursement des crédits de Tva, l'annexe fiscale 2013 prévoit le reversement direct à la régie, de 10% des recettes de Tva collectées par les receveurs des impôts et des douanes

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commerçant qui vous a vendu le pain, il n'est que collecteur de cette taxe qu'il doit reverser à l'Etat. Mais il y a des gens qui encaissent cette TVA payée par le client … reversent pas dans les caisses de l'Etat. C'est un détournement de dénier public parce que l'argent ne leur appartient pas. Je peux dire que cette bataille contre les détourneurs de TVA va s'accentuer. Et celui

personnel enseignant, les factures impayées et l'expulsion des élèves affectés de l'Etat du fait du non reversement des frais d'écolage dûs par l'Etat. Pour définir un nouveau cadre de règlement de ces des frais d'écolage

Le ministère de la Santé et les syndicats qui projettent une grève ont accordé leur violon. Les négociations

Une année s'est achevée. Une autre vient de commencer avec tout ce que cela peut susciter comme

Les différentes administrations fiscales qui se succèdent dénoncent la fraude et appellent au civisme des populations. Mais, à

C'est la grande rivalité entre les gendarmes et les militaires ivoiriens. Une rivalité qui prend de l