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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 783 résultats pour « reverser »

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Enseignement supérieur - Les agents du privé de l'université de Cocody en grève

privé de l'université de Cocody (SYNAPUC) a entamé une grève de 72 h. Pour protester contre le non reversement des primes de transport des agents, la non immatriculation des agents au fichier de la CNPS, leur statut hybride … budgétisée au titre de l'année 2008, nous ne comprenons pas le refus de l'université à nous la reverser , a indiqué tout en colère, le secrétaire général du SYNAPUC. Soulignons que les caisses de l'université connaissent, actuellement

Opération 100 000 logements : Rien ne va plus entre les deux partenaires

Stamvie de prendre des libertés vis-à-vis de la convention qui lie les deux parties en ne reversant pas régulièrement à l'Unafoci les ressources destinées à l'acquisition, la viabilisation de terrain et réseaux divers ainsi … faire que de l'assurance. D'autre part, nous ne pouvons collecter l'argent du public et le reverser à un individu ou une association, indiquera-t-il. Revenu à la charge quelques mois plus tard avec des modifications

Interview. M. N'dohi Raymond Yapi, maire de Koumassi - " Ce que j'ai réalisé pour ma commune "

nerf de la guerre, c'est l'argent. Or, depuis un certain temps, l'Etat reverse difficilement la part des mairies sur la taxe collectée. Est-ce que la situation a changé et quel impact cela a sur vos activités … imaginer ce que nous pouvons faire en période de paix. Vous l'avez dit, vous-mêmes, l'Etat ne reverse pas correctement les parts des communes sur les taxes. Cela est dû, à mon avis, à la crise que nous

Taxe sur la Publicité : trois résolutions pour renforcer le financement des médias

ministre de la Communication, Amadou Coulibaly, avait souligné la nécessité d’améliorer à la fois le recouvrement et le reversement de la taxe. Il avait notamment proposé la mise en place d’un mécanisme de contrôle digitalisé permettant de croiser … déclarations des entreprises assujetties, les encaissements du Trésor et les reversements à l’ASDM, afin de détecter les écarts et de prévenir les pertes de recettes. Le ministre avait également appelé à élargir la réflexion aux nouvelles réalités du marché

Notaires Ivoiriens : Au Service de la Croissance Économique (Libre Tribune)

produit national brut. ⁃ Le notaire prélève les taxes indirectes auprès du contribuable pour les reverser aux caisses de l’Etat. Il s’agit des actes réservés par la loi aux notaires (ventes et achats immobiliers, enregistrements … avant énumérés, l’état oblige le notaire à prélever des taxes ou des émoluments que le notaire doit reverser à l’Etat. Il s’agit des droits de mutation à titre onéreux ou à titre gratuit, des droits d’enregistrement

Secteur maritime : La DGAMP outille ses agents pour une meilleure protection sociale des marins et assimilés

sociétés, qui doivent être agréées dans les États où elles sont établies. La non-déclaration et le non-reversement des cotisations par ces sociétés, en violation du code international du travail, entraînent des conséquences déplorables. Pour le colonel Félix Naniyo … plusieurs cas de non-déclaration des marins à la CNPS, de prélèvements indus ou illégaux des cotisations, de non-reversement des cotisations, et de déclarations de faux numéros d’immatriculation CNPS. « Sur un effectif de près de 6000 marins ivoiriens