amende, a-t-elle expliqué. Toutefois, elle a averti que les contrevenants s’exposent à des sanctions en cas de récidive. ''Après sensibilisation, si les prix ne sont toujours pas respectés, nous pouvons revenir pour procéder à la fermeture
presse hebdomadaire organisée par le Centre d’Information et de Communication gouvernementale (CICG), autour du thème : « Prévention, contrôle et sanctions des infractions routières en Côte d’Ivoire ». « Face à la gravité de la situation, le ministère des Transports
ligne dédiée ou dans un centre de gestion intégrée. Tout conducteur dont le solde est nul s’expose aux sanctions prévues par la loi. En outre, les campagnes de sensibilisation à la sécurité routière seront intensifiées, en collaboration avec
Pour assurer un suivi direct et actif, un rapport hebdomadaire détaillé, listant les entreprises inspectées, les infractions observées, les sanctions et les actions correctives engagées, devra être transmis par voie hiérarchique au directeur du Cabinet ». En outre, le ministre
Koné a rappelé que le non-respect des mesures de plafonnement par les commerçants expose les contrevenants à des sanctions pécuniaires, administratives et judiciaires. Elle a par ailleurs insisté sur l’obligation faite aux commerçants d’afficher clairement
permis de sensibiliser les acteurs sur les conditions de déplacement du bétail, la gestion des conflits et les sanctions en cas de non-respect. Un état des lieux de la transhumance a été réalisé, mettant en évidence les principaux axes
L’Africa Sports d’Abidjan peut désormais se projeter sereinement sur le marché des transferts. La Fédération internationale
place à la répression. Ainsi, toute personne impliquée dans le transvasement illégal du gaz butane s’expose à des sanctions pénales, incluant des peines de prison. La DGH intensifie actuellement son offensive sur l’ensemble du territoire. Cette nouvelle opération
payer les pots cassés ?", s'est ainsi résumé Lucien Pinto. Un autre partisan a estimé que si une sanction devait être prise, elle "devrait être commune, franchement". lp-sjd/tmt
durcir le ton. Toute personne impliquée dans le transvasement illégal du gaz butane s’expose désormais à des sanctions pénales, incluant des peines de prison. Le message est clair : aucune complaisance ne sera tolérée. Engagée depuis plus de trois
incitation à la haine. » Cette décision précise que « Tout contrevenant aux dispositions de la présente décision s'expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur. » Cyprien
compétents afin de régulariser leur situation. À défaut de se conformer à cette injonction, les contrevenants s’exposeront aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur, a averti l’institution. Cette action s’inscrit dans la dynamique de renforcement
parquet a requis une peine de cinq ans d’emprisonnement ferme, estimant que la gravité des faits justifiait une sanction exemplaire. Une position jugée excessivement sévère par la défense. Les avocats de Mamadou Hawa Gassama, Maître Timothée Coulibaly et Maître
communiqué, leur est accordé pour se conformer à cette décision. Passé ce délai, prévient l’autorité administrative, des sanctions administratives et pénales seront appliquées sans complaisance à l’encontre des contrevenants. Le préfet exhorte les populations de Duékoué
écart des joueurs Bruno Ecuele Manga et Pierre Emerick Aubameyang", a fait savoir, en substance, le communiqué. Ces sanctions du gouvernement gabonais interviennent 24 heures seulement après la défaite des Panthères du Gabon (2-3) face aux Éléphants