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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

11 045 résultats pour « sanction »

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Opération pays propre, Six mois après : Un bilan mitigé

routières. Comment cela pouvait-il en être autrement. On ne va pas sensibiliser éternellement. Il y aura bientôt des sanctions lourdes contre les contrevenants. Toute personne prise en flagrant délit paiera une amende de 150 000FCFA , a-t-elle prévenu … sanctions rentreront donc en vigueur. A cet effet, dans les prochains jours, le ministre de la salubrité compte rencontrer les responsables des forces de l'ordre afin d'associer les policiers et les gendarmes à cette lutte. Singulièrement

Niamoutié Kouao risque gros

tenir les conseils d'administration selon les textes de loi en vigueur. Toute chose qui l'expose à une sanction pénale. La loi relative aux comptes sociaux en matière de commissariat aux comptes et des assemblées générales stipule … engagée par cette révélation . Les dispositions de l'article 900 dépoussièrent tout et stipulent ce qui suit : encourent une sanction pénale, les dirigeants (c'est-à-dire les chefs d'entreprises) ou toutes personnes au service de la société

Editorial - La fin des haricots?

sanctions, prospèrent la chienlit, le désordre, la pagaille dit-on. Des éléments des Forces républicaines de Côte d'Ivoire (Frci) ont donné du crédit à cette réflexion à travers des comportements déplorables dont ils continuent de se rendre coupables depuis

Lycée moderne de Divo, Un professeur molesté par des élèves

classe à une interrogation écrite aurait surpris deux élèves dont une fille en flagrant délit de tricherie, la sanction qui s'en est suivie aurait entrainé chez la jeune fille une crise d'asthme lors de son expulsion … assemblée générale organisée ce vendredi d'un arrêt de cours immédiat jusqu'à nouvel ordre. Et qu'une sanction disciplinaire soit infligée aux auteurs et co-auteurs de ces actes. En attendant la position de l'administration les lycées