11 045 résultats pour « sanction »

comportement délictueux de toute personne se prévalant du titre d'architecte afin de pouvoir le vérifier et que des sanctions puissent être prises si ces comportements étaient avérés. Beaucoup d'échos de scandales nous sont déjà parvenus, à savoir constructions

résoudre ce problème. Lorsqu'il s'avère que ce que le distributeur indépendant a fait est démontré, les sanctions vont d'un simple avertissement à la radiation définitive en passant par une suspension temporaire de l'activité. Il s' exprimait

dépôts, la Commission Bancaire peut prononcer à l'encontre des établissements concernés, des mesures administratives, ou même des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'au retrait de l'agrément. La décision de la Commission Bancaire a été notifiée par un arrêté

Yamoussoukro, Vingt-quatre étudiants en métrologie ont reçu, vendredi, leurs diplômes sanctionnant 12 mois de formation au Centre

validation des résultats définitifs pour nous rejoindre , a expliqué le ministre Danho Paulin, tout en assurant qu'aucune sanction ne sera prise contre l'un d'entre eux. Il y aura pas une chasse de sorcière

Le ministre Cissé Ibrahim Bacongo se livre à c?ur ouvert à la presse après les récents événements

Du mardi 2 au jeudi 4 octobre 2018, la caravane du Ministre Anne Désirée Ouloto, la Candidate RHDP

été par conséquent, a poursuivi le Rapporteur général du Conseil de discipline, retenu contre ces deux personnalités la sanction de l'exclusion temporaire du PDCI-RDA, de toutes ses instances du déferrement du dossier devant le prochain Congrès pour confirmer

Le mardi 02 Octobre 2018, vingt-cinq (25) Présidents de clubs et de groupements d'intérêt du football

Sous le patronage de S.E.M. Amadou Gon COULIBALY, Premier Ministre, Ministre du Budget et du Portefeuille de l