Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

9 757 résultats pour « statuts »

Résultats 171–180 sur 930 en 2013· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Africa Sports : les M.A.M à Vagba : Il faut surseoir à votre AG du 17 août

Pour ce mois d'août, il était projeté trois assemblées générales pour de nouveaux statuts et l'élection du nouveau président du Conseil d'Administration de l'Africa. Vu le danger que cela présentait pour le club Vert et Rouge … cartes de membres de 2011. Et enfin, suggèrent que les trois prétendants proposent d'un commun accord de nouveaux statuts de l'Africa à la Fif. L'Africa, c'est notre affaire. Le club n'appartient pas seulement à tous

Déclaration de Paris: appel à candidature à M. Alphonse Djédjé Mady au poste de président du PDCI-RDA

ème congrès ordinaire qui s'est tenu en 2002, sous l'égide du Président Bédié a introduit dans ces statuts une disposition particulière à savoir l'article 35 qui fixe les nouvelles conditions d'accessibilités au poste de président … Pourquoi le Président Bedié organise t-il toutes ces manoeuvres qui tendent à modifier les textes régissant actuellement nos statuts et règlements intérieur. Est-ce à dire qu'il n'y a personne au PDCI-RDA pour assumer cette fonction

CPI : Tout se complique encore pour Gbagbo

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

CPI / Ajournement de l'audience de confirmation des charges contre Gbagbo: Fatou Bensouda autorisée à faire partiellement appel de la décision, Me Altit débouté

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

Cour pénale internationale: Bensouda autorisée à faire partiellement appel

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

Visite du Chef de l'Etat dans le District des Savanes : Sur les traces des chantiers du président Ouattara au Nord

leurs métiers, un projet de loi d'orientation est en cours à l'Assemblée nationale pour mieux définir le statut d'agriculteur et d'éleveur en Côte d'Ivoire. Pour le Chef de l'Etat, il est important d'apporter … pour accéder au rang de Centre Hospitalier Universitaire (CHU). Des travaux d'envergure sont engagés pour lui donner ce statut au plan matériel et technique. Les travaux entrepris à cet effet sous la supervision directe du BNEDT

Communauté musulmane de la Riviera-Palmeraie : L'Imam Soumaoro débarqué, son adjoint expulsé de sa résidence

suit : Ne pas se reconnaitre dans cette décision de destitution immédiate de l'Imam Soumahoro au vu des statuts et règlement intérieur de a mosquée de la Riviera-Palmeraie. Que cette destitution est nulle et non avenue … suffira de pouvoir cotiser 120.000 F par an pour décider du sort de tout guide. Mieux, les statuts ne donnent pas ce pouvoir à ceux qui s'en arroge

Enseignement supérieur / Visite du ministre dans les instituts de recherche: Bacongo Cissé constaté les retombées positives des investissements

bénéfice du développement du pays et des populations , a constaté le ministre. Cela passe par un changement de statut, a souligné le ministre. Il est question de les rendre plus autonomes avec beaucoup plus de man?uvres. Un changement … statut devrait permettre de nouer des partenariats solides avec d'autres centres de recherche de référence, a affirmé Bacongo Cissé. Olivier Guédé

La nationalité-problème de droit et non d'état d'âme, selon le ministre Cissé Bacongo (2e partie)

ressortissant de pays souverains, qui avaient la nationalité de ces pays. En dehors de ces personnes, quel était le statut de toutes les autres, nées et résidant en Côte d'Ivoire ou venues d'autres pays pour y résider … ivoirien, parce qu'il n'existait pas de nationalité ou de citoyenneté ivoirienne. Elles avaient, exactement, le même statut juridique que les populations allochtones. Elles étaient, sur le plan juridique, toutes : ? soit des citoyens ou sujets français ; ? soit des citoyens