9 757 résultats pour « statuts »

fonctions de président par intérim jusqu'au prochain Congrès Extraordinaire, prévu dans un délai de 90 jours conformément aux statuts et règlement intérieur du parti . Cette nouvelle décision des membres de la Direction semble les avoir conduits sur le point

Kouadio Koffi par ailleurs, organisateur de ce rendez-vous sous-régional, ?'cette année 2017 nous aurons à asseoir les statuts de ce réseau des villes secondaires ?' en vue de leur donner ?'beaucoup de poids'' lors des discussions avec les partenaires

mort. DADIS DANS LE PROTOCOLE - Le capitaine Moussa Dadis Camara, éphémère et controversé président guinéen, jouit bien de son statut d'ancien chef d'Etat. Il vit au Burkina depuis la tentative d'assassinat dont il a été victime

leurs ayants-droit, une action de prévoyance, de solidarité et d'entraide, dans les conditions prévues par leurs statuts, afin de contribuer au développement culturel, moral, intellectuel et physique de leurs membres et à l'amélioration de leurs conditions

principe c'est après fin décembre que nous devions percevoir notre argent. Depuis, c'est le statut quo. Cela crée un malaise généralisé. Même nos responsables régionaux ne sont informés de rien sur la situation. On dit de voir

trois années, il a décidé de démissionner des organes de direction du parti pour n'en conserver que le statut de militant de base'', indique le communiqué signé par la Secrétaire générale Agnès Monnet, Porte-parole du FPI. Selon

trois années, il a décidé de démissionner des organes de direction du parti pour n'en conserver que le statut de militant de base. Selon le camarade Amani, sa décision est la conséquence de l'échec des différentes tentatives

trois années, il a décidé de démissionner des organes de direction du parti pour n'en conserver que le statut de militant de base. Selon le camarade Amani, sa décision est la conséquence de l'échec des différentes tentatives

excédents (surplus ou bénéfices) ? Leur utilisation relève du Conseil des ministres de l'Uemoa (art 67 des statuts). Quatre scénarios d'emploi sont possibles : le premier pourrait être le transfert d'une partie aux Trésors publics des Etats membres. Cela

septembre 2016, intrigué et certainement préoccupé par ces sommes importantes brassées par des sociétés qui n'ont pas le statut d'établissement financier, le Conseil National du Crédit (CNC) interpelle tous les acteurs du système financier ivoirien et charge

ministres, le gouvernement ivoirien a jugé cette pratique "illégale", estimant que les entreprises engagées "ne jouissent pas du statut de micro-finances". En janvier, le Trésor public a décidé de mettre sous surveillance, les comptes de ces structures, sur réquisition

Conseil du Café Cacao sur instruction du Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire, malgré son statut de ''prix sécurisé'' n'est pas respecté au bord champ. Plus grave, on nous achète le cacao à crédit entre 700 Francs

tapis. Pour le juriste-politologue Geoffroy-Julien Kouao L'alinéa premier de l'article 68 de la loi portant statut juridique de la presse exclu la peine d'emprisonnement en matière de délit de presse mais maintient la peine

leurs ayants-droit, une action de prévoyance, de solidarité et d'entraide, dans les conditions prévues par leurs statuts, afin de contribuer au développement culturel, moral, intellectuel et physique de leurs membres et à l'amélioration de leurs conditions

neutre. La Fédération russe a dévoilé le 1er février, les noms des 31 athlètes qui ont postulé à ce statut. M. Andersen a d'ailleurs précisé que s'ils répondaient aux exigences requises, ces athlètes pourraient participer aux championnats