Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

9 757 résultats pour « statuts »

Résultats 1481–1490 sur 9 757 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
INTERVIEW / Berté Abdrahamane Tiémoko (DG de l'IPS-CGRAE) Voici ce qui change

juillet 2012, un ensemble de textes de reforme relatifs aussi bien à la gestion des pensions publiques qu'au statut juridique de la CGRAE (Caisse générale de retraite des agents de l'Etat). Dans cet entretien, Berté Abdrahamane Tiémoko, Directeur … pourquoi, il est apparu urgent pour le Gouvernement de mettre en ?uvre une nouvelle reforme. Le nouveau statut juridique de la CGRAE lui confère une autonomie de gestion, une souplesse de fonctionnement répondant aux attentes de plus en plus pressantes

Conclave des SG de sections du PDCI : Bédié définit les enjeux du XIIème Congrès

entrent dans le cadre du renforcement du PDCI, ont trait essentiellement à la révision de certaines dispositions des statuts et règlement intérieur du parti, à la position de principe du parti sur le fonctionnement des institutions de l'Etat … sans fard, les dysfonctionnements des structures de notre parti. Ces dysfonctionnements résultent souvent des dispositions des Statuts et du règlement intérieur. Il s'agit, dans les propositions faites, de relire ces textes et de proposer les modifications idoines pour assurer

Africa Sports : les M.A.M à Vagba : Il faut surseoir à votre AG du 17 août

Pour ce mois d'août, il était projeté trois assemblées générales pour de nouveaux statuts et l'élection du nouveau président du Conseil d'Administration de l'Africa. Vu le danger que cela présentait pour le club Vert et Rouge … cartes de membres de 2011. Et enfin, suggèrent que les trois prétendants proposent d'un commun accord de nouveaux statuts de l'Africa à la Fif. L'Africa, c'est notre affaire. Le club n'appartient pas seulement à tous

Déclaration de Paris: appel à candidature à M. Alphonse Djédjé Mady au poste de président du PDCI-RDA

ème congrès ordinaire qui s'est tenu en 2002, sous l'égide du Président Bédié a introduit dans ces statuts une disposition particulière à savoir l'article 35 qui fixe les nouvelles conditions d'accessibilités au poste de président … Pourquoi le Président Bedié organise t-il toutes ces manoeuvres qui tendent à modifier les textes régissant actuellement nos statuts et règlements intérieur. Est-ce à dire qu'il n'y a personne au PDCI-RDA pour assumer cette fonction

CPI : Tout se complique encore pour Gbagbo

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

Cour pénale internationale: Bensouda autorisée à faire partiellement appel

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

CPI / Ajournement de l'audience de confirmation des charges contre Gbagbo: Fatou Bensouda autorisée à faire partiellement appel de la décision, Me Altit débouté

incidents, dont aucun ne peut à lui seul satisfaire au niveau des exigences minimales de l'article 7 du Statut et qui auraient eu lieu à des moments et des lieux différents, un nombre suffisant de ces incidents doit être … doivent demander une autorisation. C'est le cas concernant la présente décision. Selon l'article 82 (1) (d) du Statut de Rome, l'autorisation d'interjeter appel de la décision ne peut être accordée que si la décision soulève

Communauté musulmane de la Riviera-Palmeraie : L'Imam Soumaoro débarqué, son adjoint expulsé de sa résidence

suit : Ne pas se reconnaitre dans cette décision de destitution immédiate de l'Imam Soumahoro au vu des statuts et règlement intérieur de a mosquée de la Riviera-Palmeraie. Que cette destitution est nulle et non avenue … suffira de pouvoir cotiser 120.000 F par an pour décider du sort de tout guide. Mieux, les statuts ne donnent pas ce pouvoir à ceux qui s'en arroge

Visite du Chef de l'Etat dans le District des Savanes : Sur les traces des chantiers du président Ouattara au Nord

leurs métiers, un projet de loi d'orientation est en cours à l'Assemblée nationale pour mieux définir le statut d'agriculteur et d'éleveur en Côte d'Ivoire. Pour le Chef de l'Etat, il est important d'apporter … pour accéder au rang de Centre Hospitalier Universitaire (CHU). Des travaux d'envergure sont engagés pour lui donner ce statut au plan matériel et technique. Les travaux entrepris à cet effet sous la supervision directe du BNEDT