9 757 résultats pour « statuts »

temps anciens lors d'évènements importants dans la vie de chacun. Qui plus, est l'acquisition d'un statut d'une charge sociale ou religieuse, le paiement de services ne peuvent avoir lieu sans distribution, voire sans offrande indiquée

traduit toute leur reconnaissance pour "ce cadeau magnifique que constitue le Pont" et salué le nouveau statut accordé aux Rois et Chefs traditionnels de Côte d'Ivoire. "J'aimerais compter sur votre soutien pour avoir un deuxième mandat", a lancé

appréciation des promoteurs. Ces derniers n'ont plus obligation de passage devant notaire et peuvent rédiger des statuts sous seing privé. De même, les droits de timbre et d'enregistrement sont défiscalisés. Il ne reste plus que le Registre

espace CODIPOST, contrastent avec les données physiques mises à sa disposition par les concernés. "Pour tout problème relatif au statut, à la décision d'affectation ou autres, venez à l'IEP exclusivement les mercredis et nous traiterons les dossiers

Yamoussoukro (Côte d'Ivoire) - Le Chef de l'Etat ivoirien Alassane Ouattara a signé, mercredi, au terme d

honorabilité du chef de l'état) violent la loi n° 92-570 du 11 septembre 1992 portant Statut Général de la Fonction Publique, en son article 23 , qui , a tout fonctionnaire, fait obligation de loyauté, de dignité et de dévouement

gambienne), est accusé par les autorités sénégalaises de mener des activités subversives, en violation des lois qui régissent le statut de réfugié. Il a été placé en garde à vue depuis le 3 janvier, avant d'être transféré dans

enquête, il a été placé en garde à vue à Paris, mercredi matin, après avoir publié dans un statut Facebook, dimanche, "Je me sens Charlie Coulibaly", en référence à Amedy Coulibaly, qui a tué le 8 janvier une policière

salaires du public et du paiement des arriérés des salaires des corps qui avaient bénéficié d'un changement de statut dans leur corps de métier, rappelle-t-on. (AIP) bop/fmo/kkp/ask

leur intégration à la fonction publique. Pour lui, ce décret qu'il qualifie de ?'salvateur'' va leur donner un statut définitif. Outre les sous-officiers des Douanes, les secteurs des Eaux et forêts et de l'Office national

regrouper officiellement autour de cette structure qui pourrait défendre leurs droit et intérêts. Ainsi après avoir ?'dépoussiéré'' les statuts et règlements intérieurs le 04 janvier 2015 ils ont procédé le 07 janvier dernier à l'élection du président

partenaire européen. Faut-il rappeler que l'économie ivoirienne a perdu beaucoup de places par rapport à son statut de 4ème puissance économique africaine de l'époque. Selon l'ambassadeur de l'UE en Côte d'Ivoire, cette économie pourrait

commissariats de police pour garder à vue les auteurs des infractions, a expliqué le procureur. Selon lui, ce statut leur confère aussi des devoirs dont tout manquement de leur part pourrait occasionner une déchéance. Le procureur près le tribunal

pays devrait être éligible dès 2015. Il est également à relever que la Côte d'Ivoire a obtenu le statut de Pays Conforme à l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE). Elle vient d'ailleurs de recevoir

électorale de 2010-2011. Pour M. Valette, "l'économie ivoirienne a perdu beaucoup de place par rapport à son statut qui était celui de 4ème puissance à l'époque" qu'elle pourrait regagner "si elle maintient cette croissance