Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

9 757 résultats pour « statuts »

Résultats 7201–7215 sur 9 757 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Filière cola : Les noix dans le noir!

filière. Il préconise, en ce qui concerne le cadre institutionnel et réglementaire, que la tutelle attribue un statut précis aux commerçants de la petite noix. Ce produit étant considéré tantôt comme une culture de cueillette, tantôt comme une culture vivrière

Vice de procédure ?

place une haute cour de justice pour le juger. Il (Laurent Gbagbo) peut tout au plus réclamer un statut d'ancien président de la République. Or, un ancien président de la République est un citoyen comme tout autre . Tout