9 757 résultats pour « statuts »

examen et à l'adoption d'un projet de texte normatif, en l'occurrence la révision du statut du personnel. Elle vise aussi à faire l'examen des dossiers financiers notamment la présentation du rapport financier de l'OHADA

examen et à l'adoption d'un projet de texte normatif, en l'occurrence la révision du statut du personnel. Elle vise aussi à faire l'examen des dossiers financiers notamment la présentation du rapport financier de l'OHADA

pénal et le code de procédure pénale en conformité avec les obligations de la Côte d'Ivoire découlant du Statut de Rome, il est essentiel que les autorités prennent rapidement des mesures pour garantir l'adoption d'un projet

cheg du gouvernement. Au titre de réformes, Daniel Kablan Duncan a annoncé que son pays a obtenu le statut de Pays Conforme à l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE). RELEVER TOUS LES OBSTACLES Dans la démarche vers

sortir du blocage du fonctionnement du parti induit par le non respect de l'article 37-2 des statuts et 16-2 du règlement intérieur qui organise la session extraordinaire du Comité Central. Le comité de contrôle dans l'avis

parle plus de coopératives ici puisque toutes les sociétés coopératives en activité dans la région ont harmonisé leur statut, selon l'acte uniforme de l'OHADA, et je pense que c'est un acte qui a été adopté par tous

Côte d'Ivoire depuis 2011. Il est également à relever que la Côte d'Ivoire a obtenu le statut de Pays Conforme à l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE). Elle vient d'ailleurs de recevoir

compétence exclusive du Secrétariat général et il est obligatoirement présidé par le Président du parti (Article 37 des statuts) , explique le communiqué. Le Comité Central condamne le tenue de la réunion du 05 mars 2015 et déclare que les décisions

nomenclature les droits juridiques et civils des femmes. Elles se sont rendu compte que la modification progressive de leur statut juridique ne garantissait toujours pas l'égalité entre homme et femme sur le terrain. L'année 1975, décrétée Année internationale

avec faste. Les supporters ivoiriens verront les champions d'Afrique en situation post-CAN. Qui devront défendre leur nouveau statut. Cette première sortie sera suivie d'un second match, le 29 mars 2015. Les pachydermes affronteront la Bolivie