9 757 résultats pour « statuts »

audace dont tu faisais preuve dans tes prises de position, tu avais presque acquis, ces derniers mois, le statut de star sur les réseaux sociaux, où tu avais tissé des liens très forts avec la longue chaîne d'amis

dans l'immédiat, la Plateforme demande de réaliser un recensement général de la population, de réactiver le dossier du statut de l'opposition pour le présenter au plus vite à l'Assemblée Nationale, de rendre la Commission Electorale Indépendante

lutte contre la circulation des armes en Côte d'Ivoire. Mieux, approcher les détenteurs d'armes à redorer leur statut. Au Libéria, par exemple, où la Commission internationale de la paix a fait ses preuves en étant aux côtés

contre l'humanité doit être établi selon le niveau de la preuve prévu à l'article 61-7 du Statut ; et c) la question de savoir si la Chambre préliminaire peut ordonner à l'Accusation de modifier les éléments factuels

Président du PDCI-RDA, au regard du contexte stratégique national et international et surtout de l'article 35 des Statuts de notre Parti, il nous faut donner au PDCI-RDA, la vraie image d'un parti d'avant-garde

contre l'humanité doit être établi selon le niveau de la preuve prévu à l'article 61-7 du Statut ; et c) la question de savoir si la Chambre préliminaire peut ordonner à l'Accusation de modifier les éléments factuels

doter de pièce d'identification, des actions sont aussi en cours pour leur permettre de bénéficier d'un statut particulier. En tout état de cause, les réfugiés, les rapatriés et les apatrides sont régis par des accords internationaux qui méritent

option de qualification pour le dernier tour des éliminatoires. Avec 10 points en quatre rencontres, elle confirme ainsi son statut de grande favorite de la poule C, devant la Tanzanie, le Maroc et la Gambie, qui comptent 6 points

contre l'humanité doit être établi selon le niveau de la preuve prévu à l'article 61-7 du Statut". Mais également "la question de savoir si la Chambre préliminaire peut ordonner à l'accusation de modifier les éléments factuels

fragilisation sécuritaire" et a insisté sur le besoin d'un "dialogue politique" qui s'articulerait notamment sur le statut légal de l'opposition, l'élaboration consensuelle de la Charte démocratique, la réforme de la Cour constitutionnelle et la réforme