9 757 résultats pour « statuts »

investiture du nouveau président comme le prévoient les textes qui régissent l'union. Selon l'article 24 des statuts et règlement en cas de décès ou d'absence prolongée du président, il revient aux vice-présidents par ordre de préséance

président Kouamé N'guessan a été voulue par les membres eux-mêmes et pour cadrer avec son nouveau statut, il lui a été imposé un style vestimentaire et des grosses cylindrées. Avant de mettre fin à cette conférence de presse

dire que le poids de chaque citoyen est l'égal de celui des autres citoyens , quel que soit leur statut social. Ce qui revient à interdire : l'inscription multiple de l'électeur sur la liste électorale (art.10

entre eux, le Pdci-Rda, qui a décidé de remettre plus que jamais au goût du jour son statut de bâtisseur de la Côte d'Ivoire moderne . Profitant de sa présence au ministère des Infrastructures Economiques, cette formation entend

suivre devront nous le dire afin de nous permettre de les remplacer. Je m'engage également à revaloriser votre statut d'administrateur en vous mettant dans les conditions requises. Des propositions concrètes vous seront faites à ce sujet

bénéficier de la reconnaissance, par le président du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau, Blé Antoine, de son statut de président en exercice . Décision qui faisait suite à la saisine de cette instance dans le conflit qui oppose

femmes musulmanes qui sont attaquées et humiliées pour simplement avoir fait les leurs, les principes musulmans qui régissent leurs statuts d'épouses. Parce que ma foi et mes convictions religieuses sont atteintes et au nom de toutes

consignation, de la manutention et du transit. L'AMCI gère-t-elle toutes ces activités ? Comme l'indiquent ses statuts, l'AMCI ne s'occupe que de la composante consignation et agence maritime des activités de ces compagnies. Quel

peut-être préciser pour que les gens comprennent un peu, c'est que c'est depuis 2004 que les statuts du Codemci ont été écrits. N'auriez-vous cependant pas aimé qu'on vous renvoie l'ascenseur ? Sur quelle base

impact et important sur l'atténuation de la pauvreté dans deux ou plusieurs Etats membres, et élever le statut des entrepreneurs et des innovations. D'encourager les structures nationales et régionales notamment les institutions du secteur privé et les acteurs