Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 360 résultats pour « stricte »

Résultats 281–290 sur 4 360 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Déclaration de la convention de la société civile ivoirienne (CSCI) sur la campagne électorale pour l`élection présidentielle

méthodes détournées utilisées par des médias d'Etat pour favoriser certains candidats. Il leur revient d'imposer une égalité stricte de traitement des différents candidats. La CSCI demande aux fonctionnaires et agents de l'Etat, en particulier les forces … ordre, le corps préfectoral, les magistrats et les agents des bureaux de vote, le respect strict du devoir de réserve et de l'esprit républicain. Ils sont employés par l'Etat pour ne servir que la nation. La CSCI exhorte

Organismes génétiquement modifiés (OGM) - Des risques liés à leur utilisation

Dès lors, la France, conformément à la réglementation européenne, entend traiter les OGM sur la base d'une application stricte du principe de précaution. Les incidences des OGM sur l'agriculture des différents continents est variable. En tout état … particulièrement difficile à organiser. La France, en cohérence avec la réglementation européenne, privilégie une application stricte du principe de précaution. Ainsi, la France souhaite, de façon générale, qu'il n'y ait pas d'autorisation d'OGM aux niveaux national

Identification de la population et recensement électoral - Tout sur le Guide de vérification

objet de trois étapes successives, toutes entérinées par le Groupe de Travail sur l'identification (Gti) : Etape 1 uUtilisation stricte de tous les critères renseignés sur le formulaire pour les parents (nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance … uLimitation du croisement au fichier électoral de 2000 et aux mineurs en 2000 Etape 2 : uToujours utilisation stricte de tous les critères renseignés sur le formulaire pour les parents (nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance), mais uElargissement

Processus de validation de la liste électorale provisoire - Voici le guide méthodologique de vérification - 1 Introduction

objet de trois étapes successives, toutes entérinées par le Groupe de Travail sur l'Identification (Gti) : - Etape 1 : - utilisation stricte de tous les critères renseignés sur le formulaire pour les parents (nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance … limitation du croisement au fichier électoral de 2000 et aux mineurs en 2000. - Etape 2 : toujours utilisation stricte de tous les critères renseignés sur le formulaire pour les parents (nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance), mais - élargissement