199 résultats pour « subsidiaires »

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à l'encontre de l'ancien Président ivoirien Laurent Gbagbo et l'a renvoyé

ancien président ivoirien. Les quatre "charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution)" ont été confirmées, a expliqué la CPI dans un communiqué. Sur les quatre juges

Gbagbo est accusé de quatre crimes contre l'humanité, à savoir "meurtres, viols, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentatives de meurtre, et persécutions", perpétrés en Côte d'Ivoire, lors de la crise post-électorale ivoirienne (2010-2011), née

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à l'encontre de l'ancien Président ivoirien Laurent Gbagbo et l'a renvoyé

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à l'encontre de l'ancien Président ivoirien Laurent Gbagbo et l'a renvoyé

Gbagbo est accusé de quatre crimes contre l'humanité, à savoir meurtres, viols, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentatives de meurtre, et persécutions, perpétrés en Côte d'Ivoire, lors de la crise post-électorale ivoirienne (2010-2011), née

sont plus remplies par conséquent, il faut prononcer la mise en liberté provisoire du président Gbagbo. À titre subsidiaire, il faut demander aux autorités ivoiriennes quelle est leur position concernant une éventuelle libération provisoire du président Gbagbo, a conclu

Maroc place l'Afrique au c?ur de ses préoccupations diplomatiques internationales. De cette justification principale découlent, celles subsidiaires. Le Maroc est depuis toujours dans l'affirmation de son identité. Faire admettre que le Maroc est certes un pays entièrement

autres membres du FPI, notamment Michel Gbagbo. Le premier fait de la libération de Laurent Gbagbo, une question subsidiaire. Tandis que le second y voit un intérêt national. Mieux, les jeunes ?'patriotes'', lors d'une rencontre ce week

proviseur, lors de l'assemblée-bilan de cette structure. Il a annoncé la tenue prochaine d'assemblées subsidiaires réunissant les élèves, le personnel d'encadrement, les parents d'élèves et les enseignants, au cours desquelles ces différents acteurs devront désigner