605 résultats pour « timbres »

fiscales, dans le cadre du collectif budgétaire. A titre d'exemples : l La réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; l L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit

mesures fiscales, dans le cadre du collectif budgétaire. A titre d'exemples : -La réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; -L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule

révoltés, forcent le passage, font irruption dans certains bureaux au rez-de-chaussée dans le service de vente des timbres et saccagent les matériels de bureau. Ils se rendent au bureau du maire, absent. Ils ne décolèrent toutefois

FCFA à une parturiente en vue de payer l'imprimé pour l'extrait de naissance, le droit de timbre et les frais de l'agent de centre secondaire", a-t-il expliqué, précisant que l'objectif de cette initiative

Depuis le 20 décembre 2012, a été ouvert le concours direct d'entrée à l'Institut National de

confectionner les documents exigés pour la composition des documents électoraux. La lenteur administrative, le manque de timbres aidant, plusieurs candidats n'ont pu se faire, qui un extrait de naissance, qui un casier judicaire ou un certificat de nationalité

avait des difficultés à réunir certaines pièces du dossier. Le problème est aggravé par le manque de timbres dans plusieurs points de vente, surtout à l'intérieur du pays. C'est ce que révèlent d'autres aspirants. Ce sont

taxes citées plus haut. Les agents souhaitent également qu'il soit mis fin aux patentes sans valeurs inactives (timbres, quittances). C'est pourquoi ils accusent le comité de restructuration de déclarer un montant inférieur à celui que rapporteraient en réalité

provisoires, comme les titres définitifs, sont extraits de registres à souches, revêtus d'un numéro d'ordre et du timbre de la société . En outre, le mandataire de l'Office des Faillites de Genève n'avait aucun pouvoir pour convoquer

génération Djazzé vers une destination hexagonale. Comme du vin, La Mama avec sa voix unique et reconnaissable par son timbre se bonifie avec le temps. Un millésime dont il faudra absolument venir déguster grandeur nature dans la cave du Zénith