32 315 résultats pour « titre »

encore permis à l'ensemble de la population de voir ce que nous faisons. Le nombre de dépôts de titres de propriété intellectuelle pour la Côte d'Ivoire, vous l'avez dit, représente le quart des dépôts africains. Pourriez-vous … nous en donner la répartition à travers les différents domaines? Au niveau des brevets d'invention (titres que l'Etat accorde à celui qui invente un produit ou un procédé), il y a les marques de services que le grand

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi modifiant … complices, avec des peines pouvant atteindre vingt ans d'emprisonnement lorsque l'auteur est un agent public. 2- Au titre du Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et des Productions Vivrières, en liaison avec le Ministère de l’Economie

décrets B/-Mesures Individuelles D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, en liaison avec le Ministère de l’Economie … tirer profit du potentiel important d’investissements directs de l’Etat du Qatar. 2- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, en liaison avec le Ministère de l’Economie

Abidjan – L’élection présidentielle d’octobre 2025, qui approche à grands pas, continue de dominer les titres des quotidiens parus ce lundi 25 novembre 2024 en Côte d'Ivoire.Le Temps rapporte les propos de Laurent Gbagbo lors de sa rencontre … avec les jeunes de son parti à Mama. « On va gagner en 2025 », titre le canard proche du Parti des peuples africains Côte d’Ivoire (PPA-CI). Le Canard déchainé indique que Gbagbo, retiré dans son village, peaufine sa stratégie

Mesures Générales â?' Projets de décrets C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Ressources Animales et Halieutiques, en liaison avec le Ministère de l"Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil … conférant le statut d'établissement Public Hospitalier National Spécialisé à  plusieurs centres sp??cialisés de santé publique 2- Au titre du Ministère de la Santé, de l"Hygiène Publique et de la Couverture Maladie Universelle, en liaison avec le Ministère

Gagnoa- Gnédré Fabrice, alias Dali Gâzâ, originaire de Gagnoa et actuel détenteur de deux titres de champion du monde de Kick Boxing K 1, de la fédération Internationale sport kick Boxing association (ISKA), est en vacances en Côte d"Ivoire … dans mon pays, la Côte d"ivoire, car je pense que malgré les conditions difficiles, on peut gagner des titres. Je tourne dans des salles, pour échanger avec les maîtres. On se soutient mutuellement. Avez-vous été reçu

Conseil des Ministres de l'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA) a tenu, au titre de l'année 2021, sa quatrième session ordinaire, le 17 décembre 2021, par visioconférence à  partir des locaux de la Banque Centrale des Etats … Financiers (CREPMF). Au terme des échanges, les conclusions et recommandations ci-après ont été approuvées par les Ministres : Au titre de la BCEAO Examinant l"évolution récente des économies de l"Union, les Ministres se sont félicités de la consolidation

terrain, j"ai une maison qui est sur l"emprise de la fameuse Y4. J"ai un titre de propriété. On m"a appelé, on est allé en négociation, on est tombé d"accord sur un montant à  me rembourser … beaucoup de bruits qui se font sur beaucoup de projets mais les gens n"ont pas de titre de propriété. A Koumassi, on dit les gens ont des lettres d"attribution. Les lettres d"attribution. Les lettres d"attribution

Projets de décrets B/-Mesure individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté deux (02) projets de loi de ratification : ? Le premier projet … enjeux globaux tels que l'environnement et le changement climatique ainsi que la paix et la sécurité. 2- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Intégration Africaine

Mesures Générales − Projet de loi − Projet de décret B/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté un projet de loi de finances … milliards de francs CFA contre 8 061 milliards de francs CFA initialement prévus. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances … ordonnance portant appui aux exportateurs nationaux de cacao, ainsi que son projet de loi de ratification. 2- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes … Cette mesure vise à reconstituer et à promouvoir une flotte de marchandises forte sous le pavillon ivoirien. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes

Projets de loi − Projets de décrets B/-Communications C/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme; Le Conseil a adopté quatre (4) projets … épanouissement harmonieux de sa personnalité conformément aux engagements internationaux souscrits par notre pays. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural

programme de certification CISI-UMOA a été conçu pour les acteurs financiers régionaux et développé par l'Agence UMOA-Titres, en partenariat avec Chartered Institut for Securities et Investment (CISI). Le Gouverneur de la Banque Centrale des États … matière. C'est dans ce but que notre Conseil d'orientation a demandé à l'Agence UMOA-Titres de concevoir un programme de certification financière dédié à notre zone et accessible en langue française", a révélé Tiémoko Meyliet Koné, Gouverneur

Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi de ratification : ? Le premier projet … protection des vies, des biens et de l'environnement en cas de situation d'urgence radiologique. 2- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec

complices dont les actions ont été précédemment dévoilées. Ils doivent à la SICG, à fin décembre 2017, au titre des arriérés de loyers plus de 240 000 000 FCFA ; non compris les intérêts de retard, les dommages et préjudices … mille Fcfa. Ils auraient ainsi perçu de 2001 à ce jour près de 430 000 000 FCFA au titre de la sous location des 12 magasins au Forum. Ils exigeraient même de leurs sous locataires des cautions de l'ordre

carte de résident biométrique qui remplace désormais le titre provisoire de séjour, document d'identification délivré aux ressortissants des pays hors de la Communauté économique des États de l'Afrique de l'ouest (CEDEAO) résidant régulièrement en Côte d'Ivoire … documents d'identité produits par l'Office national d'identification. L'objectif de ce document est de remplacer le titre provisoire qui était en cours sur notre territoire depuis la crise'', a expliqué M. Konaté. Selon lui, ?'l'Etat

Abidjan (Côte d'Ivoire) - De nouveaux imprimés sécurisés d'attestation d'identité (AI) et de titre provisoire de séjour (TPS) avec un ?'niveau de sécurité plus élevé'' seront mis en circulation à partir de lundi prochain en vue de contribuer … information avec les partenaires de l'ONI (banquiers, assureurs, Trésor, impôts, police nationale) en prélude au lancement de ces titres sécurisés a expliqué les enjeux de cette réforme de ces nouveaux imprimés qui contiennent des puces. ?'Ces nouveaux imprimés permettront

Projet de loi ⎯ Projet de décret B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de l'Environnement et du Développement Durable ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime … gestion et la maitrise des risques liés à l'utilisation des Organismes Génétiquement Modifiés (OGM). PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre

Selon un communiqué dont nous avons reçu copie, le Conseil d'orientation de l'agence Umoa-Titres s'est réuni pour sa 4ème session ordinaire, le mardi 8 décembre 2015, à l'Agence principale de la Banque centrale des Etats … présidence de Monsieur Tiémoko Meyliet Koné, Gouverneur de la BCEAO et président du Conseil d'orientation de l'Umoa-Titres. Entre autres sujets abordés, l'élaboration du programme d'activités pour l'exercice 2016 et l'adoption du guide

Abidjan - Dans le cadre de ses actions de promotion des titres publics et d'élargissement de la base des investisseurs, l'Agence UMOA-Titres prendra part à la 3ème édition des BRVM Investment Days à New York le 23 septembre … Cette participation s'inscrit dans le cadre du protocole d'accord signé entre la BRVM et l'Agence UMOA-Titres en février dernier dans le but de renforcer leur coopération en vue de développer les synergies nécessaires pour une mobilisation

Loisirs. La Côte d'Ivoire a connu des moments de gloire dans les rencontres sportives internationales. A titre d'illustration on peut citer : - Les médailles d'Or en athlétisme lors des premiers jeux africains de Brazzaville en 1965 de messieurs … infrastructures sportives ; - de Financement des compétitions ; - de politique sportive et des futurs challenges ; - politique des loisirs. 1. Au titre de la prévention des conflits entre le Ministère et les fédérations sportives Il est créé un cadre de concertation permanent

Mesures Générales -Projets de loi -Projets de décrets C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle ; Le Conseil a adopté … tout en ayant comme ambition, le renforcement de la compétitivité et de l'efficacité des entreprises. 2-Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le SIDA ; Le Conseil a adopté deux projets

Dakar ? Le Dépositaire Central/Banque de Règlement et l'Agence UMOA-Titres ont signé un partenariat stratégique pour une mobilisation plus accrue des ressources dans l'UEMOA. En paraphant les actes de cette convention qui les lient désormais, les deux Institutions … missions dévolues aux deux institutions les conduit à mutualiser leur expertise et leur expérience pour une gestion optimale des titres émis par les Etats de notre Union. Le partage d'informations et de prestations de services notamment la codification ISIN

Bourse régionale des valeurs mobilières (BRVM). L'opération, réalisée le 30 décembre, devrait améliorer la liquidité de ce titre sur la Place d'Abidjan. Le titre Solibra (Société de limonaderies et brasseries d'Afrique) n'est plus le plus cher … fait à raison de deux nouvelles actions pour une ancienne action détenue, le cours boursier du titre Solibra est passé de 400 000 à 200 000 F CFA (304,69 euros), tandis que la valeur nominale de l'action passait

Recherche Scientifique, ainsi que des propositions de nominations dans les Administrations, les EPN et certains organes consultatifs. I- AU TITRE DES ORGANIGRAMMES Les projets de décrets ci-après ont été validés : ⎯ Projet de décret portant organisation du Ministère … Projet de décret portant organisation du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. II- AU TITRE DES NOMINATIONS DANS LES ADMINISTRATIONS Les propositions de nominations ci-après ont été validées : MINISTERE D'ETAT, MINISTERE DU PLAN

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté deux décrets : ? le premier … sociales, culturelles et scientifiques du District ou représentant les associations de développement du District Autonome de Yamoussoukro. 2-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère d'Etat

Projet d'ordonnance -Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un projet de loi autorisant le Président de la République … répondre au mieux aux attentes des Etats membres et de leurs populations. PROJET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère du Pétrole et de l'Energie, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget ; Le Conseil

Mesures Générales − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ; Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté … opérations de l'ensemble des postes comptables situés sur toute l'étendue de la Région du Folon. 2-Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité

cette cérémonie officielle d'ouverture du séminaire de réflexion sur l'amélioration des prévisions de décaissement du C2D au titre de l'année budgétaire 2013. Je voudrais donc, avant tout propos, au nom du Chef de l'Etat, SEM Alassane … équilibre social et détérioré la machine et le potentiel économiques du pays. Il est à noter qu'au titre de la relance économique le Gouvernement s'emploie au quotidien au renforcement et à l'accélération de la mise en ?uvre

nous n'avons pas le pouvoir de le faire, mais nous pouvons décider de la suspension de certains titres dont les maisons éditrices ne sont pas en règle, le temps de s'organiser pour se mettre en conformité avec … après la session du collège des Conseillers du CNP, on ne retrouvera sur le marché ivoirien que des titres dont les entreprises seront reconnues comme étant légalement constituées et fonctionnant comme il se doit. Donc on aura affaire

Projets de décrets et de communications B-2 Comité restreint C/-Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS D'ORDONNANCES Au titre du Ministère Auprès du Premier Ministre, Chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil … environnement des affaires et le rang de notre pays dans le cadre du Doing Business . PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre, le Conseil

projet de loi l projets de décrets C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES A1- PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication, Sur présentation du Ministre … intérêt des utilisateurs des TIC, des opérateurs et des pouvoirs publics. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, Sur proposition de la Commission Electorale Indépendante

Générales - projet de loi - projets de décrets C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES A1- PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication, Sur présentation du Ministre … intérêt des utilisateurs des TIC, des opérateurs et des pouvoirs publics. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, Sur proposition de la Commission Electorale Indépendante

Générales - projets de décrets B/ - Mesures Individuelles C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil … zéro heure zéro minute et close le vendredi 19 avril 2013 à vingt-quatre heures. 2. Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, le Ministère

Générales - projets de décrets B/ - Mesures Individuelles C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil … zéro heure zéro minute et close le vendredi 19 avril 2013 à vingt-quatre heures. 2. Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, le Ministère

travail de relais entamé par ses coéquipiers Yohan Blake, Nesta Carter et Michael Frater. Résultat ? Il conserve ses trois titres précédemment acquis à Pékin et devient du coup le seul sprinter à gagner six titres en deux J.O consécutifs … dépasse l'Américain Carl Lewis, une autre grande figure mondiale de l'athlétisme, qui ne compte que 5 titres acquis en 1984 et 1988 et n'a plus la possibilité de dépasser le Jamaicain parce qu'ayant arrêté depuis

pays. Il y a des sujets que vous ne devez pas aborder actuellement. Essoh Edjeme, sans emploi : ?'Les titres alarmants stressent la population'' Effectivement, les titres alarmants stressent la population. Quand on se lève le matin et que les titres … donc pas opportun que la presse dans son ensemble barre à la ?'Une'' avec ce genre de titre. Et puis très souvent, ça ne s'avère même pas exact. Quand la presse avertit, il n'y a pas d'attaques

deux documents (l'arrêté et le Certificat de Propriété) portent tous les deux sur le terrain objet du Titre Foncier N°11.822 et établis au nom du sieur Zarour Ali. Devant ce miracle et faisant preuve de vigilance, Zarour … 15986/MCUCAB/DAJC et un arrêté de concession provisoire N°05438/MCU/ DAJC lui ont été délivrés. Que muni de ces titres, l'exposant a entrepris de mettre en valeur son terrain en procédant au déguerpissement des artisans qui y sont installés

ancien ministre de l'Agriculture, pour la Primature, il s'agit de M. André Deya Ouattara, enseignant chercheur. Au titre du ministère de l'Industrie, Aguié Amafon Germain, directeur de cabinet est retenu. Au titre du ministère de l'Economie … finances, le choix s'est porté sur N’dri Kouadio Pierre Narcisse, directeur général de l'Economie. Au titre du ministère de l'agriculture, Assanvo N'guetta Honoré, conseiller technique du ministre a été choisi quand au titre

mission de corriger les anomalies constatées dans l'avancement aux grades -des personnels de la Police Nationale. A ce titre, elle doit: Examiner la nomination et la promotion dans chaque grade des corps des Commissaires, Officiers et Sous-officiers … Intérieur. La qualité de membre de la Commission de Redressement des Grades dans la Police Nationale s'exerce à titre gracieux. Article 8: Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret

tribunal du Plateau a rendu l'ordonnance 2405/2010 du tribunal du Plateau pour la mise sous scellés judiciaires des titres fonciers TF 9907, TF 299 et TF 106668 à Pk 18. Selon Vincent Libi Koita, ces titres fonciers ne concernent … époux du maire de Port-Bouët) et non avec les villageois. C'est un vaste domaine. Nous avons le titre foncier depuis octobre 2004. Ce que nous savons, c'est que les villageois ont eu maille à partir, sur leur

Patriote, dans son édition des samedi 23 et dimanche 24 janvier 2010, a publié, à sa Une, le titre qui suit: Ils sont tribalistes, ivoiritaires et xénophobes - Voici les nouveaux ennemis de la paix. Accolées à ce titre, figurent … Député Martin SOKOURI BOHUI; 2) Que l'article relatif à cette Une est publié en page 3 avec le titre suivant: Liste électorale provisoire - Le FPI pris en flagrant délit de tribalisme; En dessous figure un encadré avec ce titre

football africain. Avec cette victoire, le sélectionneur Hassan Shehata et ses hommes viennent non seulement de remporter leur septième titre continental mais ils réalisent un autre record en s'imposant pour la troisième fois consécutive dans la compétition … cette campagne angolaise, en finale, l'Egypte termine logiquement sur la plus haute marche du podium. Décrochant son troisième titre d'affilée. Une prise en otage du trophée continental qui n'est pas prêt de s'arrêter. A moins

notamment ceux du secteur privé et les paysans payeront désormais moins que ce qu'ils paient d'habitude au titre de la contribution pour le financement du processus de sortie de crise et partant, la reconstruction de la Côte … leur pays. Ainsi depuis fin mai 2009, sont suspendus les prélèvements sur les salaires mensuels des travailleurs au titre d'impôt appelé CRN (Contribution pour la Reconstruction nationale). Cet impôt qui a été mis en place depuis le 28 avril

identification des populations et la sécurisation de l'ensemble du processus électoral. Abordant son ordre du jour et au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Affaires Etrangères, le Conseil des Ministres a examiné et autorisé la sollicitation … Traité d'amitié et de coopération entre la République de Côte d'Ivoire et le Burkina Faso. Toujours, au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Mines et de l'Energie, le Conseil des Ministres a examiné

identification des populations et la sécurisation de l'ensemble du processus électoral. Abordant son ordre du jour et au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Affaires Etrangères, le Conseil des Ministres a examiné et autorisé la sollicitation … Traité d'amitié et de coopération entre la République de Côte d'Ivoire et le Burkina Faso. Toujours, au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Mines et de l'Energie, le Conseil des Ministres a examiné

Agriculture voudrait faire part de son Appréciation et de sa position sur les éléments suivants: 1/ Au titre de la fiscalité Le DUS et la taxe, d`enregistrement constituant un élément principal qui influence le prix au producteur, nous proposons … prix aux producteurs est évident, s`avère également une mesure d`équité de traitement des différents exportateurs. 2/ Au titre de la sacherie Le prélèvement pour la sacherie serait maintenu à 5 Fcfa/kg. Suite aux nombreuses plaintes enregistrées quant

Agriculture voudrait faire part de son Appréciation et de sa position sur les éléments suivants: 1/ Au titre de la fiscalité Le DUS et la taxe, d`enregistrement constituant un élément principal qui influence le prix au producteur, nous proposons … prix aux producteurs est évident, s`avère également une mesure d`équité de traitement des différents exportateurs. 2/ Au titre de la sacherie Le prélèvement pour la sacherie serait maintenu à 5 Fcfa/kg. Suite aux nombreuses plaintes enregistrées quant

copie d'extrait d'acte de naissance ou jugement supplétif, le pétitionnaire pourra alors se faire établir un nouveau titre d'identité (carte nationale d'identité ou carte de résident). La première phase concernera uniquement les registres de naissance. Cette … Auguste Miremont Focus : Rapport général du séminaire Des exposés, les synthèses suivantes ont été retenues. Au titre de la reconstitution des registres de l'état civil Le séminaire ayant fait le constat que la reconstitution des registres est enfermée dans