9 995 résultats pour « usagers »

société ivoirienne et moteur puissant de la violence. Les responsables politiques doivent absolument s'abstenir d'en faire usage. Faute de quoi, ils prépareront le terrain soit d'un dérapage avant terme du processus, soit d'une élection aussi calamiteuse … afin que les élections puissent s'y dérouler dans un climat pacifié. 5. S'abstenir de recourir à l'usage d'unités de sécurité comme le Centre de commandement des opérations de sécurité (CeCos), dédié à la répression du grand

société ivoirienne et moteur puissant de la violence. Les responsables politiques doivent absolument s'abstenir d'en faire usage. Faute de quoi, ils prépareront le terrain soit d'un dérapage avant terme du processus, soit d'une élection aussi calamiteuse … afin que les élections puissent s'y dérouler dans un climat pacifié. 5. S'abstenir de recourir à l'usage d'unités de sécurité comme le Centre de commandement des opérations de sécurité (CECOS), dédié à la répression du grand

Etat par arrangement. C'est d'ailleurs pour cela que je pense que l'art 48 dont il fait usage de manière intempestive, unilatérale et arbitraire ouvre la voie à des abus frisant la dictature. La référence de Gbagbo … arrange devrait faire l'objet d'un débat au sein du CPC. Pretoria II a été clair sur l'usage de cet Article. Il y est écrit que s'il s'avérait nécessaire d'avoir de nouveau recours aux dispositions

marche, la veille, sont demeurées infructueuses. Les manifestants, tenant coûte que coûte à forcer les barrages, ont fait usage de lance-pierres, de jets de pierres et de gourdins. Un véhicule de police a été endommagé (pare-brise arrière brisée … Pour éviter le débordement, les forces de l'ordre, après les sommations d'usage, ont utilisé les moyens conventionnels de maintien de l'ordre (fusils lance-grenades, grenades à main et les matraques) pour les disperser. Le calme est revenu

taxi-compteur de marque ''Peugeot'', de type 205 et immatriculé 6808 CP 01 a fauché un usager qui voulait traverser la chaussée. L'accident s'est produit, dans la soirée du mardi 3 novembre dernier, sur le boulevard De Gaulle … révélée revenait du boulot par le bus quand l'accident s'est produit. Les secours, après les constats d'usage l'ont évacué au CHU de Cocody. Quant au chauffeur du taxi, qui revenait du Plateau, il a pris

Malgré le plateau technique insuffisant, le manque de lits d'hospitalisation et le matériel médical vieillissant ou hors d'usage, vous arrivez à répondre aux sollicitations de toute la région, s'est-elle réjouie. M. Asseré, directeur … préfecture, a salué la grandeur d'âme de la donatrice et souhaité que le personnel du Chr fasse bon usage du don. Ces dons n'auront de portée que par l'usage que vous en ferrez, a-t-il prévenu

tribunal l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ferme pour escroquerie, blessures et homicides involontaires, faux et usage de faux. Il lui a été également assigné une amende de 500.000 Fcfa. Le prétendu imprimeur, Aka Faustin … été condamnés à 3 mois d'emprisonnement avec sursis. M. Zabalou est condamné pour complicité de faux et usage de faux, Camara Sindou et Yao Célestin pour faux et usage de faux. Leurs avocats, qui n'envisagent pas faire appel

préalablement reconnu coupable des délits d'homicide, de coups et blessures involontaires, de complicité d'escroquerie, de faux et usage de faux. Pour Anzouan, le procureur Diakité Mamadou avait requis une peine de 12 mois. Le président du comité … Kamara Shindou le directeur de l'atelier production d'Ics ont été reconnus coupables de complicité de faux et usage de faux. Avec les circonstances atténuantes, le juge a limité leurs peines à 3 mois avec sursis, assorties

été jugé coupable par les procureurs. Les délits d'homicide et blessures involontaires, complicité de faux et d'usage de faux, escroquerie sont fondés, selon le procureur Mamadou Diakité. Ce dernier a requis contre le président du comité d'organisation … production, Kouadio Rosine, la responsable logistique, et Kouakou Florence, la standardiste. Ils sont tous accusés de faux et usage de faux et de complicité d'escroquerie. Quant à Koné Ardiouma, le Directeur général de la Fif, et son comptable Beugré

demandé 6 mois de prison ferme pour Zabalou et 100 mille FCFA d'amende pour complicité de faux et usage de faux et ce, après avoir prouvé que le faux dont est accusé le prévenu est établi tant au niveau … Kouadio Rosine, Yao Célestin et Mlle Kouakou Florence, tous d'ICS et accusés de complicité de faux et usage de faux en écriture privée et de commerce, s'en sortent avec 6 mois avec sursis et 100 mille