2 052 résultats pour « valablement »

satisfaire, des impératifs avec lesquels personne ne prend de récréations si l'on veut que le congrès soit valable. En ce qui concerne le Synapp-CI, la première exigence à satisfaire c'est la convocation des congressistes au moins … agissait de vrais congressistes et savoir surtout si le quorum était atteint pour que le Congrès se tienne valablement, il aurait fallu vérifier les mandats. Or cela n'a pas été fait. Ensuite, car ce n'est pas la dernière

confiant. Les pronostics qu'on fait ou qu'on analyse dans les autres secteurs ne sont pas toujours valables au cinéma. Les films sur lesquels on compte, peuvent être des films non primés parce que les juré ne sont … Côte d'Ivoire (Onaci) assure que les jeunes cinéastes ivoiriens qui ont été sélectionnés au Fespaco ont des productions valables. Des quatre films en compétition officielle, Fadika Kramo a souligné que le renouveau et la relance du cinéma ivoirien

Secrétaire national par intérim de la Jfpi, le camarade Dahi Nestor est dorénavant seul habilité à représenter et agir valablement pour le compte de la Jfpi, partout où besoin sera, jusqu'au prochain congrès de la Jfpi , peut-on lire … Selon M. Koua, Konaté Navigué a méprisé les textes en nommant un nouveau bureau exécutif national. Le seul bureau valable est celui issu de l'Assemblée générale du 23 août 2014. Dans nos textes, nous devons faire quatre Ag chaque

décrets portant attribution de permis de recherche minière : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or à la Société CIGOLD SA, dans le Département de M'Bengué ; ? un décret portant attribution d'un permis … Départements de Niakaramadougou, de Korhogo et de Dikodougou ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or à la Société LEMGOLD SARL, dans le Département de Kong. Ces trois permis de recherche minière sont délivrés

monde des clubs champions (du 10 décembre au 20 décembre 2014). Les raisons sanitaires évoquées ne sont pas valables. La Can est la messe du football africain. Le Maroc n'a pas tenu compte de la déception des Africains … monde des clubs champions (du 10 décembre au 20 décembre 2014). Les raisons sanitaires évoquées ne sont pas valables. La Can est la messe du football africain. Le Maroc n'a pas tenu compte de la déception des Africains

après le mariage que le masque tombe. Dans de nombreux cas, c'est l'homme qui exerce sans raison valable une violence physique sur sa femme. Alors, pour ne pas perdre la vie, celle-ci préfère le divorce … forme, les cas d'adultère, d'abandon de foyer, d'injure ne peuvent pas constituer un motif valable pour prononcer la nullité du mariage. L'amour étant à la base de tout, quand les conjoints s'aiment, ils sont amenés

marquent une halte, brutalisent des habitants, terrorisent la population et finissent par arrêter cinq danseuses d'"Adjanou" sans motif valable. Sans motif valable ? En effet, l'argument avancé par les rebelles est surréaliste : notre voiture à l'entrée de votre

présentation du Ministre, le Conseil a adopté trois décrets: ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or à la Société MAJOR STAR SA, dans les Départements d'Abengourou et d'Akoupé ; ? un décret portant … IVOIRE SARL, dans le Département de Korhogo. Ces trois permis portent sur la recherche de l'or et sont valables pour une période de trois ans. C/ - COMMUNICATIONS 1-Au titre du Ministère du Pétrole et de l'Energie

rattachant; Ainsi, l'action en annulation d'une décision prise par un organe délibérant, ne peut-elle être valablement initiée que par les personnes dont les prétentions y ont été rejetées ou celles à l'encontre de qui ladite décision … objet; 
D'où il suit, que l'exception d'irrecevabilité soulevée par les consorts Vy Paul, ne peut valablement prospérer; 
Sur l'exception d'irrecevabilité de l'action initiée par Pascal Affi N'Guessan pour l'avoir été

stade, cela permet d'éviter les pis aller. Les circonstances atténuantes, dont ont bénéficie une vingtaine d'entreprise pouvaient valablement être appliquées a toutes les autres, qui ont été suspendues, et qui pourtant ont fourni les mêmes efforts … terrain, que l'on attend le gepci et l'ensemble des associations du secteur. La bonne gouvernance doit etre valable aussi bien pour les entreprises, que pour le régulateur

globe. Détenteur de ce trophée, Yaya Touré, pièce essentielle du dispositif de Sabri Lamouchi en équipe nationale, peut valablement prétendre à se succéder à lui-même. Le second, Didier Drogba n'est pas à présenter. Vainqueur de la ligue … Didier Drogba. Mais en plus du trophée du ballon d'or du meilleur joueur, la Côte d'Ivoire peut valablement prétendre à la palme de la meilleure équipe nationale seniors hommes. Les Eléphants ne sont-ils pas la meilleure formation

FRCI, nous avons un savoir faire. Nous avons mis à la tête de cette armée des gens très valables. Toutes les dispositions sécuritaires ont été prises depuis Man jusqu'à Tabou. C'est pourquoi, vous avez vu de nouvelles créations … dans la vie d'un homme, il y a toujours des hauts et des bas. C'est aussi valable pour une nation. Dieu le Tout-Puissant n'a rien fait au hasard. Tout ce qu'il fait

signifié que, condamné par défaut en France, depuis 2007, il fait l'objet d'un mandat d'arrêt valable dans l'espace européen. Et c'est en exécution de ce mandat lancé dans le réseau Interpol que Thomas Tiacoh … convoqué. A son insu, un mandat d'arrêt aurait été distillé dans le réseau Interpol. Ce mandat n'est valable que dans l'espace Schengen. Mais, dans la tête des autorités ivoiriennes, depuis le renversement du président Gbagbo

mépris de l'Histoire comme mode de gouvernance, les membres de la CEI ne peuvent plus être valablement nommés par l'exécutif. A toutes fins utiles, et pour rappel, la CEI est née en réaction contre la partialité électorale … point douter, leur indépendance vis-à-vis des acteurs politiques, surtout de l'exécutif. Cette réflexion peut être aussi valable pour le Conseil Constitutionnel. Geoffroy-Julien KOUAO Juriste-politiste Julien.kouao@yahoo.fr

femme et de l`Enfant. A ce titre, j`invite toutes les femmes qui sont capables et valables à postuler partout où le besoin se fera sentir. C`est en cela que j`ai apprécié l`appel à candidature pour … électricité, ce n`est pas pour autant qu`il faille quitter sa femme. Le divorce est-il une raison valable ? Les hommes sont orgueilleux. Quand la femme ne montre pas qu`elle s`occupe de l`homme et gère

durant la crise postélectorale, ce qui, selon l'article 16.7 du code de travail, aurait pu constituer un motif valable pour un tel projet de licenciement. Une société qui disait reverser les primes d'allocation. Ce que doit Warid … investisseurs étrangers imposer leurs volontés aux employés ivoiriens sans réagir, laisser des compatriotes se faire spolier sans raison valable ? Quelle issue ou dénouement heureux pour ces ivoiriens qui ont cru en un projet viable et qui aujourd'hui en sont

avril 2011, déstructuration marquée par l'exil et les emprisonnements, le FPI est le seul héritage institutionnel visible, valable et crédible qui reste à Laurent Gbagbo, ainsi qu'à ses milliers de partisans. Les autres organisations sont disparates, soupçonnées … finish, Miaka Ouretto se pointait à la manifestation, les raisons de ne pas y aller, resteront bien valables et devront inspirer les uns et les autres dans les actions et mobilisations à venir. D'ici là, happy celebration ! Charles Kouassi

présence de beaucoup de monde, il y a des dispositions particulières qui sont prises. Et ça, c'est valable pour tous les procès que nous avons l'habitude de faire ici. La démarche est-elle valable aussi bien pour

représentent plus les structures actionnaires. M. Amonkou Eugène n'étant plus à la Bni ne peut plus valablement la représenter dans la société et se prévaloir du titre de Pca. C'est pareil pour Léa Claudine Yapobi … Khourat Koffi Eric pour le Comité de gestion. N'atteignant donc pas le quorum, ces derniers ne peuvent pas valablement se réunir et décider de la vie de la société. D'où l'appel de cet autre employé: Il urge

effet, dans moins de quinze jours, les anciens chéquiers et les anciens numéros de compte bancaires ne seront plus valables. L'Apbef-ci (Association des banques et établissements financiers de Côte d'Ivoire), dans une note à la presse

Fédération ivoirienne de football, publié hier, les nouvelles têtes pensantes de notre football précisent que cette nomination est valable pour les trois prochains mois.  Le président de la FIF informe les clubs de la Ligue 1, Ligue 2, D3, division … candidatures, l'intérim de la Direction technique nationale sera assurée par Monsieur Yéo Paul Martial. Cet intérim est valable pour une durée de trois (03) mois à compter du 1er décembre 2011 , stipule le communiqué. La question que tout

peux pas être candidat. Il en est de même pour les autres membres de la Commission. Cela est aussi valable pour les hommes de l'armée. Donc il y a des incompatibilités qui sont prescrites par la loi mais … candidature. Mais le suppléant n'aura pas à payer le cautionnement. Lorsque le titulaire paye le cautionnement, cela est valable pour le suppléant. Donc une fois que cela est fait, et que le titulaire devient député, alors il va siéger

peux pas être candidat. Il en est de même pour les autres membres de la Commission. Cela est aussi valable pour les hommes de l'armée. Donc il y a des incompatibilités qui sont prescrites par la loi mais pour … prescrits. Mais le suppléant n'aura pas à payer le cautionnement. Lorsque le titulaire paye le cautionnement, cela est valable pour le suppléant. Donc une fois que cela est fait, et que le titulaire devient député alors il va siéger

peux pas être candidat. Il en est de même pour les autres membres de la Commission. Cela est aussi valable pour les hommes de l'armée. Donc il y a des incompatibilités qui sont prescrites par la loi mais … candidature. Mais le suppléant n'aura pas à payer le cautionnement. Lorsque le titulaire paye le cautionnement, cela est valable pour le suppléant. Donc une fois que cela est fait, et que le titulaire devient député alors il va siéger

Nous sommes donc interdits de badge. Nous sortons une copie de notre ordre de mission. Il n'est pas valable car il n'a pas été transmis avant notre arrivée, réplique notre interlocutrice. Nous démontrons avoir bel et bien envoyé … mission diplomatique de notre pays, même si elle est au service de tous les citoyens sans exclusive, peut-elle valablement et sereinement endosser la responsabilité de faire un badge pour Notre Voie et Le Temps par exemple ? Moralité