8 444 résultats pour « validation »

ACAT Côte d'Ivoire ont organisé à la Fondation Friedrich Naumann un atelier visant à réviser et valider le nouveau Guide sur les garanties judiciaires de l'inculpé détenu de l'ACAT Côte d'Ivoire. Cet atelier a regroupé … travailleurs sociaux des juridictions d'Abidjan, Agboville et Grand-Bassam) et de la société civile afin de réviser et valider le nouveau Guide sur les garanties judiciaires de l'inculpé détenu qui reprend les dispositions du nouveau Code de procédure

pencher sur les points suivants : 1- Evaluation des décisions et recommandations issues de la 8ème Conférence au Sommet ; 2- Validation des projets d'Accords à signer lors de la 8ème Conférence au Sommet ; 3- Evaluation et adoption de l'avant … membres de leurs Gouvernements examineront ensemble quatre points inscrits à l'ordre du jour : 1- Examen et validation du Rapport du Conseil conjoint et des projets d'Accords à soumettre à signature ; 2- Elaboration du projet d'ordre du jour

tête de la liste Solidarité et Efficacité, Idrissa Bamba, a relevé des manquements dans le processus de validation des candidatures à la présidence de l'Union nationale des journalistes de Côte d'Ivoire (UNJCI), en demandant au Conseil d'administration

démarrage de ce projet et pour l'atteinte de cet objectif, l'ONECI a initié un atelier de validation de l'approche méthodologique de mise en ?uvre de ce projet. Des travaux qui vont permettre aux équipes de l'ONECI

entreprise fait sa demande de création en ligne. Quand le formulaire est rempli, le tribunal du commerce va valider, les impôts, la CNPS et c'est à l'issue de toutes ces validations que le système va donc prendre

Le mercredi 03 juillet 2019, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h30, au Palais

François Kouablan, a procédé ce mardi 02 juillet 2019, à Abidjan-Cocody à l'ouverture de l'atelier de validation des documents relatifs au cadre légal et institutionnel pour la mise en ?uvre des contributions déterminées au niveau national … Côte d'Ivoire. Cet atelier a pour objectif de valider les livrables, notamment un avant-projet de loi sur les changements climatiques, un projet de décret de création d'une Commission Nationale de Lutte contre les Changements Climatiques

élaboration des textes juridiques. Il s'exprimait, lors de la cérémonie d'ouverture de l'atelier de validation des documents relatifs au cadre légal et institutionnel pour la mise en ?uvre des contributions déterminées au niveau national de la Côte … Abidjan-cocody. A l'issue de cet atelier de trois jours, l'ensemble des travaux devront aboutir à la validation d'un avant projet de loi sur les changements climatiques, de deux projets de décrets sur la création

reformes des marchés publics et des délégations de service public au sein de l'UEMOA, l'examen et la validation du rapport de suivi des recommandations relatif aux marchés publics et aux délégations de service public dans l'espace UEMOA … Public Délégué et des décisions N°11,12 et 13 portant DSRA dans les législations nationales ; 2. Examen et validation du rapport de suivi relatif aux marchés publics et aux délégations de service public dans l'espace UEMOA ; 3. Echanges

Abidjan - Une réforme du droit des successions, engagée par le gouvernement, si elle est validée par le parlement