2 844 résultats pour « verbale »

Abidjan ? L'Agence de développement des grandes régions (ADGR), une organisation de la société civile, se propose de

Afrique Centrale et Occidentale (BRRC-AOC), un protocole d'accord portant sur la mise en place du Procès Verbal Simplifié (PVS) vient d'être signé entre les Douanes de Côte d'Ivoire et les Douanes du Bénin. Cette cérémonie … CEDEAO, sont allées très vite dans la mise en place d'outils et d'instruments innovants comme le Procès Verbal Simplifié pour des contrôles plus pertinents dans un contexte de dématérialisation des procédures douanières. La signature du présent Protocole

Bondoukou - La direction régionale des Eaux et Forêts de Bondoukou a initié, vendredi, une séance de formation à

débat au sein PDCI relatif à l'appel de Daoukro a été parfois émaillé par la violence tant verbale que physique. Violence verbale à l'image de la sortie d'Ahoussou Jeannot, samedi dernier à Yopougon, et violence physique comme

indemnisation ou par tout autre moyen faisant foi de la réception. La demande d'indemnisation est accompagnée du procès-verbal d'enquêtes préliminaires (Gendarmerie nationale) ou du procès-verbal de constat d'accident (Police nationale). Par ailleurs, une compagnie

RHDP est nécessaire et légitime, mais nous ne devons pas accepter que ce débat se transforme en une violence verbale et à un manque de respect. Sachons que nous appartenons à différents partis politiques dont les idéaux diffèrent. Cependant, cette

continuation d'une procédure visant Mme Gbagbo en Côte d'Ivoire. Ainsi que l'indique le premier procès-verbal, l'interrogatoire de Mme Gbagbo s'inscrit directement dans le cadre des poursuites initiées lors des interrogatoires de première comparution puis

Le commissaire du gouvernement, Ange Kessi a animé un point de presse ce vendredi 22 Août pour faire

Le commissaire du gouvernement, Ange Kessi a animé un point de presse ce vendredi 22 Août pour faire

Le Secrétaire permanent adjoint et porte-parole de la Commission électorale indépendante (Cei), Inza Diomandé, partage la somme

été mis aux arrêts par la gendarmerie qui les a surpris entrain de consommer du cannabis. Un procès verbal a été établit, indiquant les faits reconnus par Konaté Foussény, Koné Lanciné et Konaté Brahima. A la barre, les accusés … tentaient de nier tout en bloc, ont été rattrapé par le procès verbal établit lorsqu'ils avaient été surpris. Les questions posées vont finalement leur faire avouer leur forfait. (AIP) eb/gak/kam

Le jeudi 06 janvier 2014, un groupe d'Étudiants a manifesté devant la présidence de l'Université Félix

analyser les cinq points suivants inscrits a son ordre du jour, a savoir : 1- Lecture et adoption du procès-verbal de la 3eme réunion du conseil municipal de l'année 2013 ; 2- Communication des procès-verbaux des 9eme et 10eme

malgré sa maladie, le nouveau cardinal annonce ses priorités.  Ce que je voudrais combattre précisément, c'est la violence verbale dans notre pays, chez les politiques. () J'ai constaté qu'il y a beaucoup de violences verbales chez les politiciens

propose un repas, il mange et puis il rentre à la maison et il laisse le procès-verbal qui sera signé, ou même il signe le procès-verbal à blanc et il rentre à la maison. Ceux qui restent dans

propose un repas, il mange et puis il rentre à la maison et il laisse le procès-verbal qui sera signé, ou même il signe le procès-verbal à blanc et il rentre à la maison. Ceux qui restent dans

Dans le cadre des journées portes-ouvertes du Conseil constitutionnel de Côte d'Ivoire, les membres de cette

présidé cette rencontre qui avait 6 points à son ordre du jour: lecture et adoption du procès verbal de la deuxième réunion du conseil municipal de l'année 2013, communication des procès-verbaux des 5ème, 6ème, 7ème et 8e réunions

restitue ces objets. Quelle est la démarche à suivre? En matière de restitution, il faut toujours faire un procès-verbal. On ne sait jamais. On peut remettre, pour les cas mortels, les biens à quelqu … dire que je suis le parent d'untel et qu'on a aucune preuve, alors on fait un procès-verbal. Nous prenons toutes ses références. Donc, ce sont des preuves qui peuvent nous aider

disposait encore de 18 mois de gouvernance avant le terme du mandat dont jouit chaque génération. Selon le procès verbal de la réunion du 13 juillet 2011, présidé par le préfet de Dabou d'alors, M. Zougbo Léon Ahipo … Diby. Sur la base de cette réunion consensuelle, présidée par le préfet de Dabou et consignée dans un Procès verbal, la génération Nigbessi qui a pris le pouvoir en janvier 2013, investit alors Nomel Mélèdje Cocody. Ce, conformément

Côte d'Ivoire à Washington DC, S.E.M Daouda Diabaté, Ambassadeur de Côte d'Ivoire aux Etats-Unis, a informé verbalement Lucienaux Sery H. Pouamon de la mise à terme de ses fonctions de Chargé de Communication. Ci-dessous, sa note … jeudi 29 août 2013, S.E.M Daouda Diabaté, Ambassadeur de Côte d'Ivoire aux Etats-Unis, m'a informé verbalement de la mise à terme de mes fonctions de Chargé de Communication de la Chancellerie a Washington, DC. Au moment

francs CFA (8.500.000.000 FCFA) au promoteur. Une attestation de titre de propriété au nom des ex-Fds, un procès-verbal d'appropriation de la phase d'achèvement du projet. Prix de terrain Les acquéreurs ex-Fds ont payé trois milliards … achèvement des travaux de morcellement revenait à l'Etat à la demande de celui-ci. Et le procès-verbal entre les parties (Sophia et Etat) a été établi le 17 Septembre 2010. Du coup, il est difficile de comprendre

cette instance ont longuement débattu de la crise qui prévaut dans le vieux parti. Au final, un procès-verbal a sanctionné la rencontre qui s'est déroulée de 16h à 21h. Selon le secrétaire général de la délégation, Sosthène Coffi … vivement Messieurs Henri Konan Bédié et Alphonse Djédjé Mady, pour le travail accompli durant leur mandat , relate le procès-verbal. A en croire Sosthène Coffi, les militants ont approuvé de façon unanime, les décisions et les résolutions prises au cours

centre culturel de Daoukro. Les travaux ont tourné autour de la lecture et de l'adoption du procès verbal de la session précédente, de la lecture et de l'adoption du règlement intérieur des différents organes du conseil … mise en place de huit commissions permanentes. Le procès verbal de l'avant dernière session, celle du 24 juin 2013, le règlement intérieur et le budget intérimaire de l'exercice 2013 ont été adoptés à l'unanimité des membres

Ivoire, en 1990, le FPI n'a jamais, en effet, évolué que dans la violence, sous toutes ses formes : verbale, physique, dont l'expression achevée reste son peu d'égard pour la vie humaine, autrement dit sa propension au meurtre … sang des Ivoiriens et de bien communautés vivant dans ce pays ? N'est-ce pas à lui, au plan verbal, qu'on doit déjà au début du multipartisme les amabilités du genre ce sont des tocards lancées contre les tenants

Cette décision a été annulée par le président de la commission électorale de l'UREM-CEDEAO dans un procès verbal (PV) datant du 12 juillet dont l'AIP a obtenu copie, lundi. Suite à une plainte déposée par le représentant … nous éclairer sur la candidature de Yakubi Laurent représentant de la communauté togolaise (UTOCI) , note le PV. Le procès verbal "Réf. : 061/UREM-CEDEAO/0713" ajoute que sur ce, le Consulat, dans son courrier daté du 11 juillet sous la référence

blessé) se doit de produire un dossier. Celui-ci doit comporter un constat de police ou un procès-verbal d'enquête de la gendarmerie nationale, un certificat médical, un certificat de consolidation, un rapport d'expertise médical. Le blessé doit … pharmaceutiques avant le décès de la victime les frais funéraires et autres). Ceux-ci doivent également produire le procès-verbal du conseil de famille homologué par le tribunal et un certificat de décès de la victime. De son côté

urne transparente, au moins cinq (05) stylos de couleur bleue et quatre (04) exemplaires non remplis de procès-verbal type. Il convient de préciser que le nombre de bulletin est égal au nombre de Conseillers multiplié par ceux des postes … adoption, à main levée, de la composition des Bureaux desdits Conseils, le seul document recommandé est le procès-verbal de séance. L P : Mais, quel est finalement le rôle des Préfets ? Se contentent-ils de seulement convoquer les Conseillers

retard de plus d'un an à l'exécution de l'enquête de commodo et incommodo, le procès verbal de fin de ladite enquête et du plan de lotissement ont été transmis par le maire d'Anyama au ministère … approbation dudit lotissement. Contre toute attente, le 25 août 1999, exactement onze(11) jours après le transfert du procès verbal de l'enquête, le nommé GUIRA Poca se disant topographe, se fait délivrer par le maire, une décision municipale

revendeur ne vend pas au prix officiel, il est verbalisé. S'il est d'accord avec le procès verbal, il le signe. D'ailleurs, il existe un comité de revendeurs qui siège et qui statue sur les procès verbaux

C'est un fait incontestable. Les élections locales du 21 avril dernier ont permis à la Côte d

renouvellement des signatures. A cet effet, il est donc demandé à l'Africa de fournir le dernier procès-verbal de son Assemblée générale, ainsi que les noms des personnes habilitées à faire fonctionner le compte de l'Africa Sports National … courrier adressé à Me Cheickna Sylla par Koné Cheick Oumar en lieu et place d'un procès verbal de la dernière assemblée générale du club exigé par la banque. Je n'ai jamais eu connaissance de ce courrier

Des langues commencent à se délier après le déroulement du scrutin couplé du 21 avril dernier et la

insulté ou proféré des menaces, sans en présenter les preuves (audition enregistrée par un huissier, procès-verbal de police, enregistrement vidéo) seront déboutés. Seront également refoulés, les perdants qui argueront qu'il y a eu fraude et violence sans … attester. Or, le procès-verbal (Pv) est le premier élément de preuve sur lequel s'appuieront les magistrats de la Chambre administrative. Le Pv est discutable. Chacun des candidats et leurs représentants respectifs reçoivent copie de ce document

résultats à la télévision, alors que notre candidat ainsi que Dogbo Joseph n'avaient pas signé le procès verbal final'', a-t-il dénoncé. Se prononçant sur le déroulement des votes, M. Diabaté Seydou a soulevé plusieurs manquements

Le candidat du Pdci aux municipales du 21 avril, dans la commune de Yopougon conteste les résultats tels

Abidjan - Le président de la Commission électorale indépendante (CEI), Youssouf Bakayoko, confirme la suprématie des indépendants dans le

Il faut avoir l'honnêteté et la sincérité de le dire. Le Fpi a eu raison de ne

Les résultats issus du scrutin du dimanche dernier continuent de faire débat dans la commune de Marcory. La

On pensait que les Ivoiriens avaient tourné le dos à la violence après la crise postélectorale. Que nenni

Les résultats des élections municipales et régionales couplées du 21 avril 2013 sont connus dans la plupart des

Les résultats des élections municipales et régionales couplées du 21 avril 2013 sont connus dans la plupart des

La proclamation des résultats du vote pour les municipales du 21 avril pourrait mettre plus de temps que

incidents et dérapages verbaux qui inquiètent le RDR lui-même. Invectives, discours de haine et "appels à la violence verbale et physique" font planer le "spectre des violences électorales" de 2010, a alerté le Mouvement ivoirien des droits humains

cohésion, pour relever les défis du football africain. Ce 35ème Congrès ordinaire a ensuite validé le procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire qui a eu lieu en février 2012 à Libreville et le procès-verbal

immiscera pas dans son action. Cela dit, nous ne devons pas oublier que ce sont les dérives verbales qui nous ont amené la guerre. On avait préparé, à travers nos propos, les esprits à la guerre, après les armes … crois qu'avec ce que nous avons connu, il est mieux de sortir de ces invectives, de ces dérives verbales, de ces appels à la haine. Je pense que le Fpi ne gagnerait pas à continuer dans cette logique mais

Jacques Anouma, candidat à la présidence de la CAF, a porté plainte devant le Tribunal arbitral du sport

nous aimons et que nous voulons construire. Malheureusement, ces violences dramatiques ne sont que le prolongement des violences verbales, expression de haine qui se sont étalées ces dernières semaines, dans les colonnes de la presse nationale. Face à ces dérives … conduire notre peuple. Tournons le dos à la violence sous toutes ses formes ! La violence tue ! La violence verbale tue ! La violence physique tue ! La violence n'induit pas la confiance. Nous avons besoin de confiance entre nous. Nous avons

prévenus. Avant de renvoyer l'audience ce jour, les avocats de la défense ont exigé la lecture du procès-verbal de la veuve du colonel-major Dosso Adama. Il a répondu à l'appel du président de la république … première fois qu'il est allé, il n'est plus revenu a déclaré Mme Dosso dans son procès-verbal. Elle reconnait que son défunt mari avait en sa possession le jour de son rap un document qu'il allait remettre

mise en Liberté Provisoire est datée du 3 août 2011. INTERROGATOIRE du 03 août 2011 : dans votre procès-verbal d'interrogatoire du 03 août 2011, vous avez déclaré que vous avez connu Maoula Mohamed par l'intermédiaire de Karim Yassine … Malgré cette conclusion accablante, Maoula Mohamed n'a pas été inquiété, on se demande bien pourquoi. Dans le procès-verbal détaillé d'audition annexé à la conclusion de l'enquête, Maoula Mohamed, interrogé par l'Officier, a déclaré : " S'agissant