2 539 résultats pour « acquitte »

Droits de l'Homme et les libertés fondamentales réaffirme sa détermination, en ces moments solennels et mémorables, à s'acquitter davantage de ses obligations pour accroitre les conditions essentielles afin que toutes les personnes relevant de son territoire puissent jouir

Droits de l'Homme et les libertés fondamentales réaffirme sa détermination, en ces moments solennels et mémorables, à s'acquitter davantage de ses obligations pour accroitre les conditions essentielles afin que toutes les personnes relevant de son territoire puissentjouir véritablement

confiée au secrétaire général par intérim de répondre à Pascal Affi N'Guessan. Un exercice dont il s'acquitte sans trembler. Point par point, il répond à l'ancien Premier ministre qui parle du bien-fondé des états généraux

subventions aux entreprises de presse et aux associations professionnelles. C'est avec un réel plaisir que je m'acquitte de cet agréable devoir. Aussi, voudrais-je remercier Monsieur KEBE Yacouba et Madame N'guessan Bernise, respectivement Président du Comité

pour le paiement de l'apport initial ? DB : Avec les promoteurs, nous avons demandé aux prés-souscripteurs de s'acquitter rapidement de leur apport initial, d'ici fin décembre 2013. Cela avait quelque peu inquiété beaucoup d'entre eux. Nous

Attri Kouakou Jacques, a salué les avancées notables en quatre mois d'exercice, et exhorté les populations à s'acquitter du paiement des taxes pour donner les moyens à la municipalité de travailler efficacement. (Aip) dg/aaa/kkp/nf

prennent , s'est-il justifié. Il a, par ailleurs, invité les mairies de Côte d'Ivoire à s'acquitter de leurs arriérés de cotisation qui s'élèvent, selon lui, à 500 millions de Fcfa. Notons que la prochaine assemblée générale

19 ans après le génocide rwandais, 81 personnes sont toujours détenues. 16 attendent leur procès en appel à

ministre de la Communication a expliqué à la famille qu'il s'agit pour elle de s'acquitter d'un devoir de solidarité qui est devenu une tradition chaque fois que la grande famille de la presse est éprouvée

individus non encore identifiés. La ministre a expliqué à la famille qu'il s'agit pour elle de s'acquitter d'un devoir de solidarité, comme il est de coutume, chaque fois que la grande famille de la presse

Commission note avec satisfaction la volonté politique du Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire de s'acquitter de ses obligations en vertu de l'article 62 de la Charte africaine. 7. Elle félicite la Délégation de la République

ABIDJAN - La justice ivoirienne doit relancer l'instruction sur un charnier découvert en 2000 à Abidjan qui continue

disait si bien Alexandre Dorna, que l'homme a toujours une dette à l'égard de la société. Acquitter sa dette signifie accepter un quasi-contrat de solidarité. L'homme n'est vraiment libre qu'après avoir accompli son devoir

arrivent enfin, l'abonné n'a guère le choix. En plus du montant de sa consommation, il doit s'acquitter de la pénalité de 1 500 francs CFA indiquée au bas de ladite facture. Pas la peine d'aller

service). En revanche, le procureur a demandé qu'il plaise au Tribunal présidé par Ahmed Coulibaly de déclarer l'acquittement de Pauline Kadio Ahoua (trésorière de Sifcacoop), Kouassi Kouamé (vice-président de conseil de Sifcacoop), Alfred Gnako