2 539 résultats pour « acquitte »

Les préparatifs du pèlerinage à la Mecque battent leur plein, mais la population en sait peu. Pour éclairer

acte de naissance adressée aux services de l'état civil de mairies ou Sous-préfectures reste soumise à l'acquittement des frais de timbres habituels. Vll ? DISPOSITIONS FINALES * Les mentions omises sur les imprimés, notamment l'objef de la requête

martyre. Techniquement, cela était impossible. C`est pour ces raisons que le président n`a pas pu s`acquitter de ce devoir. Mais il est resté proche de ses victimes. Dans la mesure où ces personnes ont été constamment assistées

dans le cadre des activités de Loteny. Bergson va rembourser difficilement 19 millions Fcfa. Il ne pourra pas s'acquitter totalement de la dette jusqu'à ce qu'il décède. Pour se faire rembourser les 9 millions restants, M. Ezzedine

Le gérant de la société Insurance Broker Association (IBAS), Ezzedine Nasser, était hier face à la presse, à

Le président de l'Assemblée nationale, réputé homme de conviction, dit tout haut ce que d'autres pensent

logés à la même enseigne que ceux du public. Dans cet établissement, les élèves de l'Etat doivent s'acquitter d'une somme de 15000 fcfa, comme frais d'inscription. Contrairement à 30.0000 Fcfa l'année dernière. Selon ces chefs

acte de naissance adressée aux services de l'état civil des mairies ou sous-préfectures reste soumise à l'acquittement des frais de timbres habituels. VI- Dispositions finales *Les mentions omises sur les imprimés, notamment l'objet de la requête

La société immobilière Elite Construction a dit sa part de vérité vendredi dernier à travers une conférence de

leur coup d`Etat manqué en septembre 2002 contre le président Laurent Gbagbo, "les arrestations, détentions, libérations, condamnations et acquittements ont eu lieu sans le moindre contrôle d`un organe judiciaire", souligne l`Onuci. "Dès l`enquête préliminaire, la personne

leur coup d`Etat manqué en septembre 2002 contre le président Laurent Gbagbo, "les arrestations, détentions, libérations, condamnations et acquittements ont eu lieu sans le moindre contrôle d`un organe judiciaire", souligne l`Onuci. "Dès l`enquête préliminaire, la personne

L'associé américain du FRC dans l'achat de l'usine de chocolat aux Etats-Unis a saisi

Le document que vous avez sous vos yeux date du 18 septembre 2007. Il est frappé du sceau

leur coup d`Etat manqué en septembre 2002 contre le président Laurent Gbagbo, "les arrestations, détentions, libérations, condamnations et acquittements ont eu lieu sans le moindre contrôle d`un organe judiciaire", souligne l`Onuci. "Dès l`enquête préliminaire, la personne

Etat, une économie d'impôt. Toutefois, les salariés dont la rémunération mensuelle excède 600 000 francs pourraient s'acquitter d'un impôt supplémentaire marginal par rapport à leur situation actuelle. Mais dans la pratique et selon les informations, les salariés

fait au compte-gouttes , a-t-il indiqué. En effet, certains parents avouent rencontrer quelques difficultés pour s'acquitter de leur devoir. M Coulibaly Drissa, producteur de coton et parents d'élèves dit ne pas être prêt : la rentrée dans

cinéma, à mes yeux, et au-delà de toute considération mercantile, doit explicitement ou implicitement, mais impérativement, s'acquitter de son devoir éducatif. Robert Krassault ciurbaine@yahoo.fr

foncier urbain qu'il a qualifié de "délicat", M. Ouéï a invité tout demandeur de terrain à s'acquitter des frais de bornage au Trésor. Avant de condamner les personnes qui s'adonnent à la vente illicite de terrains urbains

selon des témoignages moins passionnés et plus crédibles, a été des plus assidus au poste malgré la grève, s`acquittant consciencieusement de sa tâche. Sincères regrets ! E. K Convocation Le ministre de la Santé et de l'Hygiène publique convoque

Il existe un véritable problème d'attribution de terre à San Pedro. Ce qui rend difficile une quelconque

communauté des donateurs à assurer au Haut représentant toutes les ressources financières nécessaires pour l'aider à s'acquitter pleinement de sa mission. Des pays comme la France, la Grande Bretagne, et bien d'autres ont mis la main

Pour le reste, SVP arrêtons de geler la vie économique du pays en éveillant nos émotions de crocodile

scolaires, Ndlr) qui fixe le montant à payer. Quand il donne une information pareille, certains parents refusent de s'acquitter des frais d'écolage qui permettront de payer les salaires des gardiens, de faire face à certaines dépenses dont

Le village d'Akouédo estime que le gouverneur du district d'Abidjan a profané sa terre en allant

Chers compatriotes, Depuis quelques semaines, l`actualité politique en Côte d`Ivoire a été riche en rebondissements. Je

atelier de formation des journalistes culturels. Une initiative du BURIDA. Tout en incitant les médias à s'acquitter des redevances auprès du BURIDA, Obou Armand a montré sa détermination à réussir sa mission à la tête de cette structure. ''Rien

Le procès sur les tueries de Guitrozon et de petit Duékoué qui a démarré le 10 août dernier

cour n'a pas suivi le parquet qui avait requit la condamnation à vie pour 12 accusés et l'acquittement pour les 9 autres. Maître Hamza Patricia, qui s'est constituée partie civile, a dit que les préjudices moraux

réquisitoire, avant-hier, le parquet général avait réclamé la prison à perpétuité pour douze des accusés et l'acquittement pour neuf d'entre eux. Pour le ministère public, les chefs d'accusation contre les présumés coupables sont constitués. Me Hamza

été démontrés par Me Koné Téhua du ministère public qui a, pendant sa plaidoirie, requis l'acquittement de 9 détenus et la condamnation de 12 à perpétuité. A tour de rôle, ces 3 avocats du ministère public ont qualifié

Le permis de conduire est pièce administrative donnant l'autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné

préfets et les sous-préfets, nous pensons que progressivement les populations doivent comprendre qu'elles sont obligées de s'acquitter de leurs impôts pour recevoir en retour le bien-être. Maintenant pour les amener à payer leurs impôts, nous faisons

africains sont convenus qu'il importait de veiller à ce que le FMI dispose des ressources nécessaires pour s'acquitter de son mandat, et en particulier des biens publics tels que la surveillance et l'assistance technique. Les Gouverneurs africains

rencontreront dans leur mission. Toutefois, ils ont rassuré les fidèles quant à leur volonté de se surpasser pour s'acquitter de leur devoir. La cérémonie d'investiture a vu la présence de nombreux responsables d'associations islamiques dont le cheick

Agacé par des revendications corporatistes à n'en plus finir, le chef de l'Etat Laurent Gbagbo a

mettre tout en ?uvre en vue d'une réunification vraie du pays ou le centre de commandement intégré s'acquitte de sa feuille de route contenue dans l'accord politique de Ouagadougou. CCI Pour Djédjé Mady, "Le centre de commandement

Fally Ipupa, le chanteur congolais, vient d'entrer dans l'histoire de la musique. La Côte d'Ivoire

communication. Rentré au pays, le 9 mai 2007, le Directeur général du Port autonome d'Abidjan décide de s'acquitter d'un devoir : celui de venir saluer et soutenir le personnel de ''Le Matin d'Abidjan'' dans cette épreuve

LOS ANGELES - Un cabinet d'avocats qui a travaillé pour Michael Jackson a engagé mardi des poursuites judiciaires

année. Le Cheick a donc invité les fidèles désireux d'accomplir cet important pilier de l'islam à s'acquitter au plus vite de leurs droits. Les candidats malheureux du hadj 2006 bis, notons le, ne seront pas des laissés

Le Cheick Aboubacar Fofana s'est longuement expliqué, samedi, sur l'implication du Conseil supérieur des imams dans

Les PCA des Coopératives des régions du Haut Sassandra et du Worodougou étaient en assemblée constitutive et élective

recevoir pour lui adresser de vive voie nos félicitations et notre admiration. Aujourd'hui, nous le recevons pour nous acquitter de ce devoir?. C'est en ces termes que le contre-amiral Faussignaux Vagba a situé le cadre

organisation du pèlerinage reste une action privée. Lorsqu'un citoyen veut aller au pèlerinage et qu'il s'acquitte des frais, il doit pouvoir partir. Mais comme c'est un voyage de groupe et un voyage qui se fait

La table ronde des opérateurs économiques ivoiriens partenaires de l'Inde sur le thème Plaidoyer du secteur privé

hôpital, il a fait don de 4 bureaux et de 12 fauteuils. Pour lui, il était nécessaire de s'acquitter de ce devoir pour permettre aux trois médecins nouvellement affectés de s'installer. D'avoir des bureaux pour recevoir

appuis qui, dit-on, fournira au Représentant spécial du Secrétaire Général " toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de (sa) mission " changera quoi que se soit de cette dure et cruelle réalité. C'est pourquoi alors

évident que chaque entité a des missions précises et des obligations spécifiques. Permettre à chacune de s'acquitter de sa tâche en ce jour de grand rassemblement, doit être la préoccupation de tous les responsables. A quelque niveau

vivent dans des maisons prises en bail par l'Etat, de vider les lieux, au risque de devoir s'acquitter elles-mêmes du loyer. De l'autre, on leur dit qu'elles ne peuvent encore percevoir une quelconque pension

Par un communiqué, le porte-parole du Premier ministre, Méité Sindou, a clos le débat sur la sécurité

-"Je suis étudiant Ivoirien en Master au Maroc. Et cette année, grâce à Dieu, j'ai pu avoir

arrive pas être opérationnelle du fait des problèmes de financement. En dehors du Maroc, aucun pays ne s'acquitte de ses cotisations, alors que l'institution intergouvernementale qui regroupe 22 pays a besoin d'environ 400 à 500 millions Fcfa

Les associations agréées pour l'organisation du hadj ont eu, hier, au ministère de l'Intérieur au Plateau

La 7ème édition du Marché des Arts du spectacle africain (Masa) aura lieu du 28 juillet au 12

inspiré par les services de l'hôtel Sébroko, il est écrit que le Représentant spécial pourrait en outre s'acquitter du mandat originel du Haut-Représentant pour les élections . Véritable cerise sur le gâteau ! La présidentielle prochaine promet en calamités

Représentant Spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission". Ces dernières lignes, si elles étaient bien comprises, ne devraient pas du tout faire rire le camp de Gbagbo

monde en remplacement du système de pièces où les automobilistes sont obligés de marquer un arrêt pour s'acquitter de leur droit de passage. Les souscripteurs reçoivent une boîte électronique qu'ils placent à l'intérieur de leur véhicule

représentant spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission'', note le point 6 de la résolution 1765. En réalité, l'opposition n'est pas opposée de façon formelle

dans ce MASA spécial. La Côte d'Ivoire elle-même, dans cette période, a eu du mal à s'acquitter régulièrement de ses contributions, en termes d'arriérés de contribution et de contributions en cours. Ce sont les deux raisons

ONUCI et comprenant au maximum trois membres. Outre ce rôle de certification, mon représentant spécial pourrait s'acquitter du mandat originel du Haut représentant pour les élections, tel qu'il a été énoncé dans la résolution 1633 du conseil

chef de l`Etat. L`envoyé d`Abou Diouf était porteur d`un message "Je suis venu m`acquitter d`une mission à trois volets : le premier volet consiste à remettre un message au Président de la République de Côte

dans ces maisons de l'Etat ont été sommés par la SOGEPIE depuis près de 6 mois, pour s'acquitter des droits de loyers évalués à 50 mille francs le mois. Et ce, en versant de leur propres mains, lesdites

Représentant Spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission . Laurent Gbagbo et ses partisans, comme s'ils se préparaient à perpétrer un hold-up électoral digne

Représentant spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission; 7. Rend hommage au Haut Représentant pour les élections, M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

derniers, le fédéral d'Abengourou leur a demandé de participer activement à la vie de leur parti en s'acquittant de leurs cotisations. Yassine Adams Correspondant régional

Médias. Le Président Laurent Gbagbo visitera la semaine prochaine les rédactions qui ont reçu la visité des cambrioleurs

courir le risque de se voir refuser l'accès, faute de moyens pour acheter ses fournitures ou même s'acquitter du droit d'inscription exigé par le comité de gestion de l'école pour l'entretien. Sa mère? Elle

Représentant Spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission ; 7 ? Rend hommage au Haut Représentant pour les Elections, M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

Représentant Spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission; 7. Rend hommage au Haut Représentant pour les Elections, M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

Représentant Spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission; 7. Rend hommage au Haut Représentant pour les Elections, M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

ONUCI et comprenant au maximum trois membres. Outre ce rôle de certification, mon Représentant spécial pourrait s'acquitter du mandat originel du Haut Représentant pour les élections, tel qu'il a été énoncé dans la résolution 1603 (2005) du Conseil

Représentant spécial dispose d'une cellule d'appui lui fournissant toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission; 7. Rend hommage au Haut Représentant pour les Elections, M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

représentant spécial dispose d'une cellule d'appui, lui fournissant, toute l'assistance requise pour pouvoir s'acquitter de cette mission; 7. Rend hommage au Haut représentant pour les élections; M. Gérard Stoudmann, dont les efforts inlassables ont permis

Excellences, Mesdames et Messieurs, La cérémonie de ce jour, est le témoignage de la reconnaissance de la Nation

Oraison funèbre de Ouattara Largaton (Directeur de cabinet adjoint de la Primature) Excellences, Mesdames et Messieurs, La cérémonie

pour que la chefferie soit dotée de moyens substantiels et des cartes professionnelles officielles, à l'effet de s'acquitter convenablement de leurs tâches d'auxiliaire de l'Administration. En adoptant ainsi une nouvelle résolution, les Atchan engagent selon

commandants des FN ont élaboré une stratégie de survie fondée sur l`extorsion", les opérateurs étant contraints de s`acquitter de taxes de "protection". Aucun camion ne pouvant circuler sans être "accompagné" par un ou deux soldats, cette démarche

article 6 lui octroie une indemnité mensuelle de un million cinq cent mille francs. Mais au lieu de s'acquitter de sa mission telle que prévue dans la convention, le soi-disant, avocat de Mame Abdoul Niang ne pose aucun

commandants des FN ont élaboré une stratégie de survie fondée sur l`extorsion", les opérateurs étant contraints de s`acquitter de taxes de "protection". Aucun camion ne pouvant circuler sans être "accompagné" par un ou deux soldats, cette démarche

juste valeur la franche et sincère collaboration de ses administrés. Ce qui lui a permis de s'acquitter avec beaucoup de bonheur, la mission qui lui a été confiée par la nation. M. Ouéï Gueu a souligné

La Sorbonne, au Plateau, au centre de la capitale économique ivoirienne. Il y a peu, ce lieu était

Le lancement du fonds d'investissement rural lancé le jeudi 21 juin 2007 dans les locaux du ministère

danger immédiat de violence physique et doivent conserver toute leur liberté d'initiative et de mouvement pour s'acquitter de cette mission, 17. renouveler le mandat de la Force française Licorne tel que défini par la résolution 1739 (2007). Sanctions

L'information est tombée dans le domaine public à Danané. Franck Guéi, le fils du général Guéi, conseiller

Après les interventions des adversaires du ticket unique qui contestent plus la gestion que le rôle qu'il

magouilles et autres basses man?uvres continuent se poursuivent. L'Etat ivoirien qui s'est saigné pour s'acquitter des frais de dépollution, a demandé une expertise pour situer l'évolution des opérations de dépollution. Pourtant des mains obscures manigancent

Poste pour envoyer des messages par fax ou par l'internet ont trouvé de nouveaux partenaires. Même pour s'acquitter de leurs obligations annuelles vis-à-vis de La Poste, les détenteurs de boîte postale

Nouveau Réveil", il me plaît de souhaiter bon anniversaire à votre journal. Je ne puis m'empêcher de m'acquitter de cet agréable devoir puisqu'en six ans d'existence, "Le Nouveau Réveil" procure abondamment de plaisirs à ses nombreux

décédé en 2001. Nanan Attahi Pangn 2 a indiqué que, malgré les multiples occupations, il est prêt à s'acquitter, avec le soutien de tous, des contraintes que lui réservent ses nouvelles fonctions. MM. Ettien Amoakon, Gbalé Dapleu Lazare, Kouadio

produits ligneux. Ainsi la société Thanry, après avoir reconnu les faits qui lui sont reprochés, s'oblige à s'acquitter de la somme de 100 millions Fcfa. A la date de la signature de la conciliation, le 9 février

jamais dans des situations confuses. Je n'aime pas les humiliations. C'est pourquoi, je me bats pour m'acquitter de mon loyer. Quand je suis serrée, je fais recours à mon patron. Sans savoir comment les danseurs

causent beaucoup de désagréments aux consommateurs. La Cie va même jusqu'à obliger les nouveaux abonnés à s'acquitter des arriérés de consommation des anciens occupants. Pouvez-vous être plus explicite? C'est simple. Je prends une maison dans laquelle

L'assemblée générale extraordinaire, tenue le 18 mai dernier, a voté la radiation des quatre membres du conseil

Les opérateurs économiques continuent de faire confiance à la destination Ivoire malgré près de cinq ans de crise

arrivé au Mali, on m`a dit que j`étais chez moi. Mon éducation m`oblige donc à m`acquitter de ce devoir, avec la manière. Ce sera à l`occasion d`un grand concert que je demanderai la route

dossier scolaire. Les pensionnaires (7-17 ans) qui seront exclusivement hébergés sur le site de l'enseignement devront s'acquitter des frais d'écolage d'un montant de 675.000FCFA / an. Les cycles visés sont le primaire (CM1- CM2, recrutement

ONUCI et comprenant au maximum trois membres. Outre ce rôle de certification, mon Représentant spécial pourrait s'acquitter du mandat originel du Haut Représentant pour les élections, tel qu'il a été énoncé dans la résolution 1603 (2005) du Conseil

mettre la pression, les établissements seront fermés à partir du lundi prochain, jusqu`à ce que l`Etat s`acquitte de sa dette

millions de dollars US)5, les compagnies qui exportent du cacao depuis cette zone devant s'acquitter d'une taxe à l'exportation et d'une taxe d'enregistrement (Chapitre 5.2.1 et Annexe II), Les FN, bien que faisant partie

envier à un marché ordinaire. Les étals sont disposés par rangées. Marchandes et clients bavardent. Les commerçantes s'acquittent de taxes quotidiennes. Elles s'élèvent à 100 Fcfa ou à 200 Fcfa selon l'espace occupé. Ces sommes sont versées