2 539 résultats pour « acquitte »

espère que la "société civile africaine va faire pression sur les gouvernements du continent afin qu'ils puissent s'acquitter de leur devoir vis-a-vis des populations noires de Mauritanie comme ils se sont acquittés de leur devoir envers

Le parti Démocratique de Côte d'Ivoire s'est acquitté lundi d'une dette d'environ une quarantaine

L'ex-Conseillère juridique et avocate du président Laurent Gbagbo, Me Géraldine Odéhouri, s'est prononcée, dimanche dernier

représentant des propriétaires terriens de Moossou. Il avait été dit dans la convention que l'opérateur économique devait s'acquitter de certaines charges avant l'entame des travaux. Lesquels travaux devaient s'achever dans un délai d'un an. Depuis … devant service de construction logements à île de Motobé. Contacté en janvier 2016, l'opérateur économique avait promis s'acquitter en février dernier du reste d'argent qu'il doit encore aux propriétaires. Rien de tout cela n'a été

Salamé, débiteurs de 1,5 millards de FCFA à l'entreprise au travers de leur entreprise DICOM devait s'acquitter de cette dette en cas d'urgence constatée par l'entreprise concernant ses travailleurs . Cette décision avait reçu l'assentiment … recouvrir ses créances auprès de ses clients. Invitant M. Salamé à faire preuve de bonne foi en s'acquittant de cette importante dette, la direction générale de Koz' tient à assurer ses employés et l'opinion que tout sera fait

déjà réjouissant. O-FM : Combien peut-il couter à l'usager ? M.S : Pour les frais à acquitter au guichet du Ministère de la Construction et de l'Urbanisme, il pourra coûter entre 100.000 et 120.000 francs. Alors … dépendent pas du Ministère de la Construction et qui sont une sorte d'impôt direct dont il faut s'acquitter à la conservation foncière pour les droits de publication au livre foncier. Donc les taux varient d'un terrain

jeudi. Mercredi, la parole était aux avocats de la défense. Ils ont dénoncé un procès politique et demandé l'acquittement pour les 19 prévenus. Le général Robert Guei a été tué il y a treize ans, le 19 septembre … sais toujours pas qui a tué Robert Gueï , a poursuivi un de ses confrères. Tous ont plaidé l'acquittement. ... suite de l'article

Pauvre, erronée et tronquée. Voici les termes utilisés par les avocats de Laurent Gbagbo pour qualifier la déclaration

Les acteurs du secteur de l'Economie numérique et des services postaux étaient dans les locaux de l

dominicaine. Ils ont toujours clamé leur innocence. Dans leurs plaidoiries, les avocats des quatre hommes avaient tous demandé leur acquittement, alléguant que rien ne prouvait qu'ils savaient que de la drogue se trouvait à bord de l'avion, rapporte