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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

21 594 résultats pour « adopter »

Résultats 1251–1260 sur 21 594 · les plus pertinents d'abord
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Conseil des ministres / Koné Bruno, à propos de l'appel de Hillary Clinton : 'La main du Président a été toujours tendue. Mais il se trouve que certains acteurs politiques de l'opposition ont des problèmes avec la justice'

inspection générale des services judiciaires et pénitentiaires a été adopté, selon Koné Bruno. L'objectif à travers l'adoption dudit projet de décret est de donner plus de crédibilité à la justice ivoirienne. Selon le porte-parole du gouvernement, cela … attirer les investisseurs étrangers vers la Côte d'Ivoire. Dans ce même registre, il y a eu l'adoption lors du conseil d'un projet de décret fixant les modalités d'application de la loi portant statut des huissiers

Le ministre de la Poste et des TIC annonce les grands chantiers en vue pour 2012

ajouté. Bruno Nabagné Koné a en outre souligné qu'au cours du premier trimestre 2012, son ministère va faire adopter par le Gouvernement le texte de loi instituant un nouveau cadre juridique et institutionnel pour ledit secteur d'activité … texte, déjà transmis au Gouvernement, n'attend que son adoption, indique-t-il. Le ministère des TIC envisage également de faire adopter les textes de loi relatif aux transactions électroniques, dont le commerce électronique ; traitant des données à caractère personnel

Religion : Benoît XVI attaque le mariage des homosexuels

même sexe. Les obligations et les droits des conjoints sont identiques à ceux des hétérosexuels, dont celui d'adopter. Belgique, les mariages entre homosexuels sont autorisés depuis juin 2003. Les couples homosexuels ont les mêmes droits que les couples hétérosexuels … sauf en matière de filiation. Ils ont obtenu en 2006 le droit d'adopter des enfants. Espagne, le gouvernement a légalisé en juillet 2005 le mariage entre personnes du même sexe. Il est également possible pour ces couples, mariés

En attendant le prochain remaniement : Voici les bons et les mauvais élèves du gouvernement

recherche de moyens pour la réinsertion sociale des déplacés internes. Le reste, ce sont essentiellement des réformes comme l'adoption d'un nouveau code du travail. Les chômeurs, eux, n'ont senti aucun changement puisqu'ils continuent de manger leur … véritable plan national de développement pour le pays en pleine reconstruction. Des séminaires ont été initiés pour adopter ce document de référence qui devrait pouvoir servir de boussole à l'activité du gouvernement. Malheureusement, il n'est pas encore disponible

Escroquerie, abus de confiance et de pouvoir : L'époux d'Ago Marthe arrache la société d'un jeune ingénieur

violation de ses obligations statutaires, il dépose les bilans des exercices 2004/2005 et 2006 aux impôts sans les faire adopter au probable en assemblée générale, alors qu'il déclare un déficit cumulé sur les deux exercices de 29 millions. Malgré … injonctions de son associé, Tapé Gboablé, de faire transmettre une copie des états financiers et de procéder à leur adoption en assemblée conformément aux dispositions de l'article 28 des statuts de la société, rien n'y fit. D'ailleurs

High-Tech / Concepteur du Macinthosh, iPod, iPhone, iPad ... : Le discours émouvant de Steve Jobs avant sa mort

était pas prévu. Le voulez-vous ? Ils répondirent : Bien sûr. Ma mère biologique découvrit alors que ma mère adoptive n'avait jamais eu le moindre diplôme universitaire, et que mon père n'avait jamais terminé ses études secondaires. Elle refusa … signer les documents définitifs d'adoption et ne s'y résolut que quelques mois plus tard, quand mes parents lui promirent que j'irais à l'université. Dix-sept ans plus tard, j'entrais donc à l'université. Mais