21 594 résultats pour « adoptive »

premier porte organisation de la profession d'expert-comptable et institue l'ordre des experts comptables. L'adoption de ce décret améliore le fonctionnement des organes de l'Ordre des Experts comptables, précise les modalités et procédures d'inscription

décrets : -Le premier porte organisation de la profession d'expert-comptable et institue l'ordre des experts comptables. L'adoption de ce décret améliore le fonctionnement des organes de l'Ordre des Experts comptables, précise les modalités et procédures

Le bilan de Jeannot Ahoussou Kouadio s'inscrit dans la continuité de l'action gouvernementale engagée depuis juin

Le mercredi 12 décembre 2012, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h30, au Palais

Hier, un conseil des ministres s'est tenu, à la présidence de la République, au Plateau. Nous vous

Le mercredi 12 septembre 2012, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h30 au Palais

Soro se dit satisfait. Au niveau du travail parlementaire proprement dit, cette session a permis d'examiner et d'adopter plusieurs textes importants pour la vie de notre Nation. Je dois reconnaître que, contrairement à la première session, celle … entamé la cohésion des membres du parlement. Je voudrais m'attarder, dans un regard rétrospectif, sur les conditions d'adoption de ce projet de loi qui, comme vous le savez, a fait couler beaucoup d'encres et de salives

titre VI de la Constitution, un article 85 bis, relatif à la Cour pénale internationale. En plus de l'adoption des lois, les députés ont été informés, à travers les questions d'actualité, sur la situation de l'école … président Soro. Mais, assurément, pour obtenir ces résultats probants, il a fallu faire aussi quelques réformes, notamment l'adoption d'un programme de travail parlementaire.  Notre institution moderne se doit d'éviter de naviguer à vue. Cela suppose l'adoption

ouest se réunit à compter de ce mardi, et ce jusqu'à samedi, à Abidjan, en vue de l'adoption de l'avant-projet tarif extérieur commun (TEC) à appliquer dans les 15 Etats membres. L'avant-projet … conformité avec les engagements internationaux, ce document va être soumis aux organes statutaires de la Cedeao pour validation et adoption au plus tard à la fin du premier trimestre 2013. La finalisation du TEC, explique-t-on, constitue une étape

titre du Ministère de l'Agriculture. Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté une communication relative à l'adoption du Plan d'Investissement Détaillé (PID) pour la mise en ?uvre du Programme National d'Investissement Agricole (PNIA