2 386 résultats pour « annexe »

Les résultats obtenus au terme de l'année écoulée sont globalement satisfaisants a déclaré Dramane Coulibaly, Directeur Général

acabit. Ainsi, les premiers signataires de ?l'Initiative de Lomé' entendent finaliser un Accord-cadre et son annexe découlant des assises de la capitale togolaise pour introduire dans leurs juridictions nationales respectives des lois et sanctions pénales devant mettre

Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le

Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat. La liste des personnes nommées figure en annexe du présent communiqué. C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil

sanctions prévues aux contrevenants à cette mesure prise par le gouvernement, la loi de finance 2020, dans son annexe fiscale, a révisé, à la hausse l'amende fixée à cet effet. Ainsi  la taxe de 20% sur l'excédent

delà des activités de sensibilisation des différents acteurs, la loi de finances de l'année 2020, dans son annexe fiscale, a révisé à la hausse l'amende infligée aux bailleurs ne respectant pas les limites maximales d'avance de loyers

delà des activités de sensibilisation des différents acteurs, la loi de finances de l'année 2020, dans son annexe fiscale, a révisé à la hausse l'amende infligée aux bailleurs ne respectant pas les limites maximales d'avance de loyers

hectares, pourra accueillir 10 000 commerçants avec 8 000 sur le grand marché et 2000 sur un marché annexe. La livraison des trois premiers blocs du marché (blocs 1, 2, 5) est prévue en juillet 2021 et les deux derniers

projet de loi de finances portant Budget de l'Etat pour 2019 et de l'article 14 de l'annexe fiscale, il y a eu un autre amendement par lequel les députés des groupes parlementaires de l'opposition ont demandé

Moussa Sanogo. Son intervention a porté pour l'essentiel sur le budget de l'année 2020 et sur l'annexe fiscale. Moussa Sanogo a marqué sa satisfaction à la fin de la session, soulignant la qualité des échanges qui, nonobstant

hectares bâtis et permettra d'installer 10.000 commerçants dont 8.000 sur le grand marché et 2.000 sur un marché annexe où il sera produit et vendu les encombrants (quincaillerie, menuiserie), avait indiqué le maire de Bouaké. AP/ls/APA Commentaires

ordonnance n°2019-680 du 24 juillet 2019 portant légalisation du régime fiscal et douanier prévu par l'annexe A6-8.1 de l'avenant n°6 à la convention de concession pour le développement d'une centrale électrique

pluies diluviennes. Ensuite, Jean-Marc Yacé et les siens ont rallié Bessikoi où le bâtiment de la mairie annexe de Cocody, sorti de terre, porte de belles promesses. Une évolution du chantier saluée par tous, le maire en premier. Lancée

pour objet de préciser et de compléter les dispositions du traité signé le 21 janvier 2012 et son annexe, concernant les escales aériennes des forces françaises à l'aéroport international d'Abidjan, les emprises accordées aux forces françaises en Côte

hectares, pourra accueillir 10 000 commerçants avec 8 000 sur le grand marché et 2000 sur un marché annexe. La livraison des trois premiers blocs du marché (blocs 1, 2, 5) est prévue en juillet 2021 et les deux derniers

Conseil pour approbation. En dernier lieu, le Conseil des ministres examinera "l'application de certaines dispositions de l'Annexe à la convention portant composition, organisation, fonctionnement et attributions du CREPMF". MC Commentaires

deux premières années suivant la date de leur création. Cette exonération a été portée à cinq ans avec l'annexe fiscale de 2019, l'exonération des droits de timbre et d'enregistrement accordés à la PME qui se crée

panel sur le système fiscal ivoirien. Des études sont en cours et devraient pouvoir accoucher dans l'annexe fiscale 2021 au plus tard (d'un dispositif qui va) resegmenter les PME , a dit M. Ouattara, lors d'un panel

réhabilitation du restaurant du 13e étage du bâtiment B1, l'aménagement des parkings et la construction d'un parking annexe. Par ailleurs, a affirmé avec fierté la DAAF, d'autres travaux sont en cours relatifs par exemple à la réhabilitation

politique fiscale du Gouvernement, qui vise à soutenir le secteur privé et les ménages, le projet d'annexe fiscale 2020 a été élaboré autour de six (06) axes stratégiques, notamment : - l'amélioration de l'attractivité des Investissements Directs Etrangers

milieu scolaire et les conditions de vie des étudiants sur les campus et les frais d'inscription ou frais annexes pour les élèves et étudiants affectés dans les écoles ou grandes écoles privées. Selon Namizata Sangaré, la situation des droits

quarantaine de parents d'élèves qui ont pris part à l'AG du COGES qui a entériné les frais annexes devant s'appliquer pour cette année scolaire. Prenez les contacts des professeurs. Appelez-les pour vous renseigner sur le rendement

modules tels que ?' Régime de la TVA, illégalement facturée'', ?'Précisions relatives aux mentions de l'Etat des taxes déductibles annexe à la déclaration de la TVA'' et ?' Traitement de subventions'', il a soutenu que sans une bonne comptabilité

incendie a ravagé, dans la nuit de samedi à dimanche, quatre magasins et un maquis au niveau des annexes sud du grand marché de Dimbokro, causant d'importants préjudices matériels, a constaté l'AIP. L'incendie dont l'origine reste

notre église n'est pas devenue une autre église. () Les 172 églises locales, chaque églises ayant une ou plusieurs annexes, soit un total de plus 300 lieux de cultes, avec 188 pasteurs titulaires et assistants, 12 stagiaires, nous ne sommes

Côte d'Ivoire. C'est un secteur est très vaste qui a vu éclore plusieurs activités annexes et une diversité d'acteurs économiques. Il emploie des milliers de personnes et en nourrit beaucoup plus indirectement. Près de 114 000 véhicules

Odiénné- Le Secrétaire général 1 (SG1) de la préfecture d'Odiénné, Douon Ouohi Nestor salue la formation des

faire obtenir cette CNI à moindre coût et pourquoi pas gratuitement, sans compter en amont les frais des pièces annexes qu'il faut faire (le certificat de nationalité ivoirienne, les extraits de naissance, etc.) Interview réalisée par KEVIN BAKOU Commentaires

situation de l'immeuble. Mais, pour des raisons d'ordre pratique, le recouvrement a été confié dans l'annexe fiscale 2019 au receveur du domaine, de la conservation foncière, de l'enregistrement et du timbre du lieu où le contrat

rappeler, le précédent créé par la loi de finances 2018. Malgré de nombreuses et fortes réserves formulées concernant l'annexe fiscale, nous avions voté cette loi qui a fait par la suite l'objet d'une ordonnance du Président

Le 31 juillet 2019, s'est tenue à Ouagadougou, sous la co-présidence de Leurs Excellences Messieurs Alassane

rappeler, le précédent créé par la loi de finances 2018. Malgré de nombreuses et fortes réserves formulées concernant l'annexe fiscale, nous avions voté cette loi qui a fait par la suite l'objet d'une ordonnance du Président

part aux épreuves, 224 ont été déclarés admis, soit 59,73%, selon les chiffres affichés au centre de composition annexe du Lycée Moderne de Tengrela, lors de la proclamation des résultats. La série D enregistre 67,40% d'admis

candidats inscrits pour 5057 présents ont planché sur les épreuves écrites du Baccalauréat dans 11 centres dont trois annexes. (AIP) zaar/kam Commentaires

L'actualité politique ivoirienne tendue a fait sortir de son silence le président du Mouvement pour l'Alternance

Côte d'Ivoire. Ce sont les Pasteurs Soro Toaha Bakary de l'Eglise extension Sucaf CI Ferké2, annexe de l'Eglise Baptiste du quartier Soba de Korhogo, Pasteur Oyowelé David à l'Eglise Soba, pasteur Séhéloh Samuel de l'Eglise

nationale (DREN) d'Abengourou. Ces 6 882 candidats sont repartis dans 12 centres comprenant neuf principaux et les trois annexes des collèges MUPES, Notre Dame de toutes les Grâces d'Agnibilékrou et le collège Reine Noufan d'Abengourou

Le secteur de la téléphonie mobile en Côte d'Ivoire est en forte croissance depuis plus d'une

A quelques heures de la fermeture officielle et lancement des travaux de réhabilitation de la décharge d'Akouédo

avec 6 familles, aujourd'hui, elle compte plus de 600 familles. C'était un centre de prière annexe qui dépendait de l'Eglise Sainte Famille, qui a été décrété paroisse en 1994 par le cardinal Bernard Agré , a révélé

transfert international et les services auprès des partenaires. Selon une note d'un opérateur de téléphonie mobile, l'annexe fiscale 2019 impose aux opérateurs de Mobile Money une taxe de 7,2% sur leur chiffre d'affaire , ce qui motive

entretien continu par des contrats pluriannuels sur des périodes trimestrielles. "Ces ouvrages sont les bassins tampons et ouvrages annexes (Dalots et canaux) de CIE, du lycée technique et de Fraternité matin au carrefour de l'Indénié pour garantir la fluidité

tarifaire sera mise en place pour les services Orange money. Cet aménagement fait suite aux mesures de la nouvelle annexe fiscale 2019 qui applique une série de taxe sur le chiffre d'affaires des entreprises émettrices de monnaie électronique (activité

Direction générale des Impôts et Orange Money, le transfert de son ne passe pas bien. Bonjour, conformément à l'annexe fiscale 2019, de nouvelles taxes s'appliquent aux transactions Orange money. Consultez les nouveaux tarifs

Le porte-parole des populations du village de Kouamekro, commune de Taabo, Kouakou Konan Joseph, a appelé les

signature de la charte de sous-traitance et de co-traitance, les allègements fiscaux contenus dans l'annexe fiscale 2019 au profit des PME, etc. ... suite de l'article sur Minutes Eco Commentaires

définitif (APD) du marché central de Bouaké couplé à la réalisation de la voirie environnante et à des investissements annexes comme la construction de deux centres de l'état-civil a été présenté et discuté vendredi à Bouaké

transfert via le téléphone mobile. Le Directeur Général des Impôts tient à préciser que l'article 14 de l'annexe fiscale 2019, n'institue aucune taxe nouvelle sur les transferts d'argent à la charge des consommateurs. En effet

entre novembre et décembre 2019, a indiqué le ministre Koné. Bâti sur une superficie d'un hectare, cet édifice annexe de la présidence de la République comprendra 300 bureaux et 360 parkings dont 60 pour les visiteurs. Il permettra

stratégiques et les actions et une partie mise en ?uvre et suivi du plan d'action. Il contient en annexe une feuille de route sur le retour des biens culturels. Il a estimé que, ce plan d'action régional pour

limitaient la flexion de l'articulation du doigt. Le film de l'opération était projeté dans une salle annexe par le moyen du Vitom 3D, un équipement dont cette polyclinique de référence internationale est l'un des rares hôpitaux

insuffisant . Selon Abou Sié Ouattara, il y a eu des révisions des hypothèses qui sont intervenues dans l'annexe fiscale de sorte que l'Etat a revu la fiscalité applicable à certains secteurs d'activités qui sont sinistrés

entreprises étaient déjà là il y a un mois à l'occasion de la présentation de l'annexe fiscale 2019. Elles répondront également présentes à l'appel de la CGECI si nous la convions à nouveau pour préparer

défunt Adjoint au Maire de Treichville, cette pièce est un joyau digne des grandes salles de conférences avec en annexe une salle technique et une salle d'attente VIP équipée d'un téléviseur.Loin de faire de ce lieu inédit

intérêts des Bons et 05% sur les intérêts des Obligations. Cette suppression est obtenue à travers l'annexe fiscale à la loi N°2018-984 du 28 décembre 2018 portant budget de l'Etat pour l'année 2019 , a rappelé

intérêts des Bons et 05% sur les intérêts des Obligations. Cette suppression est obtenue à travers l'annexe fiscale à la loi N°2018-984 du 28 décembre 2018 portant budget de l'Etat pour l'année 2019 , a rappelé

exemption de la TVA sur les opérations assimilées à des exportations de café cacao (fève) prévue par l'annexe fiscale 2017, la compétitivité du prix du sucre pour les industriels utilisant le sucre comme intrant ainsi que le meilleur encadrement

inscrit dans le cadre de la mise en ?uvre du décret du 21 décembre 2016, modifiant et complétant l'annexe au décret du 10 juin portant classification des grades et emploi dans l'Administration de l'État et dans

intérêts des Bons et 05% sur les intérêts des obligations est supprimé dans l'annexe fiscale 2019. En 2018, sur un objectif global de 2,034 milliards de FCFA, le Trésor public a mobilisé au titre des bons et obligations

UPGC de Korhogo (encore en travaux). S'agissant des ?uvres académiques, le Ministre a visité respectivement les sites annexes de l'UPGC de Kassrimé et de l'ancien aéroport. En compagnie des premiers responsables du CROU

national de la presse privée, Guillaume Gbato, fera une communication sur La réalité de l'application de la convention annexe des journalistes professionnels et des professionnels de la presse par les entreprises de presse . Le président de la Mutuelle générale

effet, aux Présidents d'institutions et aux Ministres, ordonnateurs principaux des dotations, des crédits des programmes et des budgets annexes de leur administration, de déléguer leurs pouvoirs en la matière. Ces ordonnateurs principaux peuvent déléguer leurs pouvoirs d'engagement

était liée à la volonté de l'Etat de taxer les transactions par mobile. "L'article 14 de l'annexe fiscale 2019, n'institue aucune taxe nouvelle sur les transferts d'argent à la charge des consommateurs. En effet

été prise en application de nouvelles taxes aux entreprises de transfert d'argent par téléphone mobile, contenues dans l'annexe fiscale à la loi n°2018-984 du 28 décembre 2018 portant budget de l'Etat pour l'année

femme et le bien-être de la famille. Membres de cabinet, de structures spécialisées, de syndicats et des services annexes ont à tour de rôle présentés leurs v?ux à la ministre par de chaleureux échanges de salutations entretenus

président Drissa Koné, à l'occasion d'une cérémonie de présentation de v?ux du nouvel et de l'annexe fiscale 2019. Cela est notre objectif et ça fait déjà quelques années que nous souhaitons (construire) La Maison des experts

femme et le bien-être de la famille. Membres de cabinet, de structures spécialisées, de syndicats et des services annexes ont à tour de rôle présentés leurs v?ux à la ministre par de chaleureux échanges de salutations entretenus

hébergement et la restauration, le transport, les télécommunications et médias, le budget et le financement ainsi que les annexes, sont consultables sur le site jeux.francophonie.org. La capitale économique ivoirienne, Abidjan, avait accueilli en 2017 les 3.500 participants de 43 délégations

partie haute du site, qui sera aéré de façon naturelle, et le centre culturel, avec six salles annexes et les bureaux de la FITKD. Un parking d'une centaine de véhicules est également prévu. L'Etat de Côte d'Ivoire

Congrès ordinaire du RHDP. Fait à Abidjan le 26 janvier 2019 - Pour le Bureau du Congrès - Le rapporteur Général ANNEXES Membres du Secrétariat du Congrès - M. Kouyaté Abdoulaye - M. Fongbè Amadou - Dr Goïta Insiata Ouattara - Dr Gaoussou Karamoko - Dr Ouattara

Fcfa, soit 99 % de taux de réalisation , a informé Ouattara Sié Abou, au cours de la présentation de l'annexe fiscale 2019, dans le cadre d'une cérémonie à Abidjan-Plateau. Il a indiqué que ces résultats ont pu être

Direction Générale du Budget et des Finances (DGBF) a connu son dénouement le samedi 12 janvier 2018 au terrain annexe du stade Félix Houphouët-Boigny. Devant un public nombreux et les membres du comité de Direction conquis avec

gratitude du patronat ivoirien au chef de l'Etat pour avoir accepté de faire retirer de l'annexe fiscale 2018 les dispositions décriées par le patronat. Les religieux et chefs traditionnels, après leurs v?ux, ont invité le président Ouattara

travers la discrimination opérée dans la perception des impôts sur le revenu et le foncier. En effet, l'annexe fiscale à la loi de finances 2019 exonère les grosses fortunes de l'Impôt Général sur le Revenu (IGR) pendant

tout , a ajouté le responsable des élèves qui a également évoqué le manque de professeurs alors que les frais annexes du COGES ont été fixés, à son avis, à 7 000 francs par élève pour résoudre ce problème de tables

La Loterie Nationale de Côte d'Ivoire a organisé son atelier bilan du troisième trimestre de l'année

?' Je note une amélioration du niveau général de réalisation des tâches, avec un taux de 89,62%. Ce

nord et répondre à son amélioration en terme d'entretien, d'automatisation de péage, de sécurité et d'ouvrages annexes pour le confort des usagers. Sur l'objet de la visite du jour, le chef de la délégation marocaine, Sikal

Etat, sur l'exécution budgétaire des entreprises publiques, au 30juin 2018, incline à tirer cette conclusion. Des détails en annexe 4 de ladite communication indiquent que sur 34 entreprises publiques, au premier semestre 2018, Petroci holding réalise un résultat

sixième et en seconde, engendrant le problème de tuteur pour les accueillir. D'autres obstacles, tels que les frais annexes élevés et l'affection des enfants issus de familles à faibles revenus dans les écoles privées entraînant des frais

salle des fêtes seron réhabilités. La salle des fêtes sera désormais dotée de toilettes publiques et de nouveaux bureaux annexes, a fait savoir M. Troh. bop/bsb/ask Commentaires

production de pétrole brut. M. Sanogo a invité la direction générale des impôts à revoir l'écosystème pour l'annexe fiscale 2019 de sorte que les conditions d'emplois soient bonnes, faisant remarquer que la Côte d'Ivoire enregistre près

Le 2ème Forum International sur la Retraite dans la Zone CIPRES s'est ouvert ce mercredi 24 octobre

Abidjan- Deux projets de loi de ratification sur le transport et les logements à caractère économique et social

Abidjan, 18 oct (AIP) - Une vingtaine de personnes ont été tuées et 50 autres blessées lors d'une

plus de la modernisation des services, il est prévu une décentralisation effective des services, en créant des annexes de la mairie dans les quartiers d'Angré et de la Riviera Palmeraie afin de rapprocher la population de son administration

lycée moderne Barou Adjéhi Valentin de Tabou pour cause de grève des élèves qui protestaient contre les frais annexes d'inscription, ont repris mardi, après une réunion tenue lundi aux environs de 17 h, à la préfecture de Tabou, avec

moderne Barou Adjéhi Valentin de Tabou ont déclenché lundi un mouvement de grève pour demander la suppression des frais annexes d'inscription qu'ils jugent excessifs. Le mouvement a débuté vers 7H alors que les élèves et tout le personnel

places qui servira pour le Taekwondo et toutes les disciplines sportives autre que le football, le bâtiment annexe avec sa salle de conférence, la salle informatique, la bibliothèque, les bureaux de la FITKD tout a été expliqué aux hôtes

engins composés de 10 véhicules et 26 motos s'est déroulée le mardi 25 Septembre 2018 dans les bureaux annexes du ministère à Abidjan-Plateau. Selon le ministre, ces engins permettront d'améliorer leurs conditions de travail et la surveillance

FIPME a aussi pesé de tout son Poids pour faire annuler tous les points d'achoppement de l'Annexe Fiscale 2018 avec les PME. Au niveau international, plusieurs missions d'échanges d'expériences et de recherches de partenariats pour

décidé du paiement à l'inscription physique de 7000 FCFA au COGES, en plus de 5000 FCFA de frais annexes (photos, tenue de sport, visite médicale et carnet de correspondance), pour un total de 12 000 FCFA. Une somme

Fonds d'Etudes notamment l'inscription des projets afférents au Plan National de Développement (PND) et la transmission des annexes financières détaillées telles que prévues par les dispositions réglementaires en la matière. Au titre des gestions antérieures, sur environ

municipal. D'autres grands projets sont venus booster l'existant : le bitumage de l'axe principal et des voies annexes qui desservent la commune, la construction du pont sur la rivière Dayérogoli, l'adduction en eau potable, la poursuite

populations ont toujours souhaité la décentralisation du centre de l'ONI avec la création des bureaux annexes dans chacune des sous-préfectures du département pour éviter les déplacements à Oumé ou l'augmentation du personnel de l'unique centre

COGES et l'invitent à faire davantage les années à venir jusqu'à la disparition définitive des frais annexes à l'inscription. Le lycée moderne de Bangolo compte près de 6000 élèves pour seulement une cinquantaine d'enseignants. (AIP) jn/kkf/fmo

scolaire de Côte d'Ivoire (FESCI) et quelques uns de leurs camarades auxquels ils demandent de boycotter les frais annexes et de ne s'acquitter que des frais d'inscription en ligne. rkk Commentaires

cela ne tienne. Mais alors que M. Guikahué entretenait la presse, dans une salle annexe, c'est le branle bas. Des piles de dossiers sont entassées à même le sol en attente d'être rangées correctement. Et au maire

Cour pénale internationale en mars 2018 à un an de prison et 300.000 euros d'amende dans une affaire annexe de subornation de témoins. Jean-Pierre Bemba, candidat à l'élection présidentielle, avait fait un retour triomphal à Kinshasa

cette décision, s'ajoute aussi la prise en compte des lieux de vente de bétail à travers les marchés annexes de vente de bétail dans les communes d'Adjamé, d'Attecoubé, d'Abobo, de Williamsville et de Yopougon. Par ailleurs