2 386 résultats pour « annexe »

régime fiscal des entreprises de télécommunications et des technologies de l'information et de la communication dans l'annexe fiscale de la loi des finances 2013-908 du 26 décembre 2013 portant gestion du budget de l'Etat 2014, institue

être dûment signé par son auteur. Les règlements internes, en aucun point, ne font de la signature des documents annexes, une obligation. Y'a-t-il eu ou non signature de l'acte de saisine ? Autrement dit, le document (document

informer aussi bien les clubs et les partenaires et autres sponsors sur les facilités que leur offre l'annexe fiscale 2003 sur le sponsoring sportif. OUATTARA Gaoussou

émis. L'Etat, à travers la DGI, innove aussi pour un recouvrement rationnel dans le cadre législatif de l'annexe fiscal 2014. Il n'y a donc pas d'inquisition fiscale ici. Mais, une bonification en souplesse des recouvrements fiscaux

Ivoire. Désormais, il y aura une seule communication sur le financement du sport pour toute l'année, avec en annexe, la liste des compétitions à financer, autorisées par le Gouvernement , a précisé le Ministre Lobognon. Après ces précisions

budgétaire du sport qui élabore en début d'année une communication à soumettre au conseil des ministres avec en annexe la liste des compétitions autorisées . ?'L'Intelligent d'Abidjan'' lève le lièvre sur quelques détails en annonçant par exemple

loin de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO), ce sont les locaux annexes de la banque où a été bâti un bureau de fortune, le temps de finir les travaux de rénovations du bâtiment

construction de la 6è turbine a mobilisé 800 emplois locaux et a favorisé l'émergence d'activités commerciales annexes. Son exploitation doublera l'effectif de CIPREL a-t-il rassuré. Ce projet a un impact environnemental positif. Notamment, il préserve

nombreuses interrogations chez les consommateurs, notamment sur le coût de la communication. Dans la Loi n°2013-908 portant annexe fiscale pour la gestion de l'année 2014, une nouvelle taxe dénommée taxe spécifique sur les communications téléphoniques

Malgré les nouvelles taxes comme par exemple la taxe de développement touristique (TDT) qui a été rajoutée à l'annexe fiscale, nous restons toujours dans le même esprit de permettre aux résidents d'organiser leurs budgets-vacances. Nous restons dans

Etat concernant les avantages et indemnités en faveur des chefs de services et Directeurs de service continu en annexe du décret 478 du 02 juillet 2013 portant institution d'indemnités et avantages de certains fonctionnaires et agents exerçant dans

étendra sur 94 000 mètres carrés au centre de conférence de la Fira Gran Via et aura une annexe à la salle de conférence de la Fira de Montjuic, où le MWC s'est tenu il y a deux

avoir des informations plus précises sur la question de l'exonération fiscale. Celle-ci stipule, en conformité avec l'annexe à la loi n°2012-1179 du 27 décembre 2012 portant budget de l'année 2013, et pour les entreprises

Avenir (MFA) l'a compris et s'est engagée, lors d'un séminaire de formation, au bureau annexe de la fondation Félix Houphouët Boigny pour la recherche de la paix ; à rechercher et préserver cette valeur si chère

ville, de construction du bureau de l'inspection de l'enseignement primaire et d'achèvement du bureau annexe de la mairie. Sont encore en chantier une auberge, une école primaire dans un village de la commune et le foyer