4 549 résultats pour « annuler »

cumule les procédures judiciaires avec la plainte d'Azoumana Moutayé pendante devant les tribunaux qui demande ?'l'annulation du Bureau politique du 26 août 2017'' l'ayant suspendu lui aussi de ses fonctions de président. Le Mfa va être donc … aussi par le Bureau politique refuse de se soumettre à la décision du Bureau politique. Et sa requête pour annuler la décision du Bureau politique qui l'a suspendu est attendue. D'où le retour d'Anaky Kobenan qui pense

entreprises sanctionnées pour fraude et exclues de toute participation au marché pendant 2 ans, 217 décisions rendues dont 46 annulations, 6 audits, 3 études et 5 enquêtes ; 39 conférences et 7 564 formés en 162 sessions sur la période … exclues de toute participation aux marchés publics pendant deux (2) ans - Gestion des contentieux : 217 décisions rendues dont 46 annulations - Audits : 6 audits, 3 études et 5 enquêtes - Communication : 39 conférences - Formation : 7 564 formés en 162 sessions D.Tagro Commentaires

Côte d'Ivoire / La sixième réunion du conseil exécutif de la FAAPA annulée Casablanca, Prévue pour se tenir

enregistrement et de timbres enregistrent une baisse de 76 milliards de FCFA. Le gouvernement explique qu'il consent cette annulation de droits d'enregistrement et de timbre sur le cacao pour soutenir le prix au paysan, suite à la baisse … hausse continue des cours de 2011 à 2016. Il s'agit d'appliquer tout simplement ce dispositif. L'annulation des droits d'enregistrement et timbres constitue un manque à gagner pour l'Etat et nous semble être un congé fiscal

Le congrès extraordinaire de l'Union Générale des Travailleurs de Côte d'Ivoire (Ugtci) qui était prévu le

président américain, Donald Trump, a signé mardi un décret annulant une demi-douzaine de décisions de son prédécesseur Barack Obama liées au climat, telles que celle portant sur l'interdiction de nouvelle exploitation de charbon sur des terres fédérales, promettant

prescription trentenaire d'usage. Le protocole d'accord du 2 octobre 2007 n'a pas eu pour effet d'annuler la décision de justice, devenue par ailleurs exécutoire. De 2002 à 2017, quinze années d'humiliations, de frustrations

Abidjan - Le président sénégalais Macky Sall a annulé les deux requêtes que l'ancien chef de l'Etat

rendant ainsi impossible l'utilisation du logo RHDP par tout candidat investi par l'UDPCI au risque de voir annuler son élection. Tant le constat d'huissier que l'affiche litigieuse produits au dossier du Conseil Constitutionnel sont des faux

moyenne de 10,35%. Le Congrès se dit respectueux des institutions du pays et prend acte de l'annulation du vote dans ce département, mais voudrait prendre ses responsabilités en se mettant au dessus des querelles politiciennes qui n'honorent