1 632 résultats pour « application »

nouvelle du réaménagement des tarifs applicables aux activités et aux services des auxiliaires du transport maritime des ports d`Abidjan et de San Pedro, en vigueur depuis 2002, a été rendue officielle au début de ce mois de novembre. Cette … affiliées ". Ceci, toujours selon le président " parce qu`il est nécessaire de faire un réajustement du niveau des tarifs applicables, afin de les adapter aux exigences de rentabilité, de performance et de compétitivité de nos entreprises ". Rappelons que cette nouvelle

élu que sur la base de son projet de société. Et les Ivoiriens doivent exiger que ce projet soit applicable et financé. Mais ce ne sont pas des propositions qui font défaut à l`opposition! Pour l'instant, ces propositions … appui. Ne le pensez-vous pas ? Ce n'est pas parce qu'un programme est chiffré qu'il est applicable. Le programme de M. Ouattara dont vous parlez est certes chiffré, mais pas encore financé. Certes, le candidat a présenté

machine sur laquelle je pourrai m'appuyer et que mes idées peuvent trouver une application. J'ai donc été recruté en tant qu'intellectuel, avec des idées novatrices comme l'économie de marché. Le programme de gouvernement … accord dessus au congrès, le programme a été adopté. Le socialisme seul est un modèle qui est difficilement applicable. Il faut donc s'orienter vers un système libéral , a relevé le conférencier qui soutient qu'il n'est guère habité

libellé) - Commune d'enrôlement (code et libellé) - Centres de collecte (code et libellé) - Nom - Nom de jeune fille (si applicable) - Prénoms - Date de naissance - Lieu de naissance - Nature de la pièce fournie à l'enrôlement (acte de naissance, jugement, supplétif … plumitif) ; - Référence de la pièce (numéro de l'acte) - Date de l'acte ; - Nom - Nom de jeune fille (si applicable) - Prénom (s) - Date de naissance - Lieu de naissance - Nom du père - Prénom du père - Nom de a mère - Prénom

libellé) - Commune d'enrôlement (code et libellé) - Centres de Collecte (code et libellé) - Nom - Nom de jeune fille (si applicable) - Prénoms - Date de naissance - Lieu de naissance - Nature de la pièce fournie à l'enrôlement (acte de naissance, jugement supplétif … plumitif) ; - Référence de la pièce (numéro de l'acte) ; - Date de l'acte ; - Nom ; - Nom de jeune fille (si applicable) ; - Prénom(s) ; - Date de naissance ; - Lieu de naissance ; - Nom du père ; - Prénom du père ; - Nom de la mère ; - Prénom

cartes d'électeurs. Les deux Opérateurs Techniques collaborent sous la responsabilité et l'autorité de la CEI en application du Décret n°2008-135 du 14 avril 2008. Le Mode Opératoire de l'Identification de la Population et du Recensement … libellé) - Commune d'enrôlement (code et libellé) - Centres de collecte (code et libellé) - Nom - Nom de jeune fille (si applicable) - Prénoms - Date de naissance - Lieu de naissance - Nature de la pièce fournie à l'enrôlement (acte de naissance, jugement supplétif

juin 2010 à Hôtel Laico Okoumé Palace de Libreville une réunion régionale d'experts pour renforcer le régime juridique applicable aux actes illégaux commis contre la sécurité de la navigation maritime et les plateformes pétrolières offshores. Cette initiative … agira concrètement de renforcer la capacité des Etats Membres, à travers leurs représentants, à traiter les aspects juridiques applicables aux actes illégaux commis en mer ainsi que ceux portant sur la lutte contre le terrorisme. Ladite réunion s'inscrit dans

Fiscalité applicable au secteur des banques et établissements financiers, bilan et perspectives " tel est le thème du séminaire organisé conjointement, les 2 et 3 mars derniers, à Grand-Bassam, par l'Association professionnelle des banques et établissements financiers (Apbef … économie ivoirienne. Ces deux communications intitulées: "Présentation des activités bancaires et financières et analyse de la fiscalité applicable" d'une part et "Mesures fiscales de soutien au secteur des banques et établissements financiers et d'autre part, aux points

effet, ce que demandent les instances dirigeantes de l'UEMOA, c'est de relever le capital social minimum applicable aux banques et établissements financiers de l'Union Monétaire économique Ouest Africaine (UEMOA) à 10 milliards de FCFA et 3 milliards … mettre ensemble et former une seule entité. Il convient cependant de noter que les nouveaux seuils sont applicables depuis janvier 2008 aux demandes d'agrément en qualité de banque ou d'établissement financier. Honoré Kouassi

durée du mandat de 7 à 5 ans et sa limitation à deux mandats consécutifs) lui sont applicables. En plus, cette candidature est contestée même par de nombreux militants au sein même de sa formation politique

président du RDR a appris, encore une nouvelle fois à ses dépens, que ce conseil divin n'est applicable que dans les bonnes ?uvres et non dans les entreprises de destruction des biens humains et matériels auxquelles il invite

confirmation de cette décision par la conférence des chefs d'Etats des pays membres, la rendra effective et applicable aux yeux du gouverneur de la BCEAO. Les hommes du président Laurent Gbagbo refusent de céder à la panique, tout

cacao avec les acheteurs pour le trimestre à venir. De nombreux acteurs se montrent très réservés quant à l'application effective du nouvel indice. 1.100 Fcfa contre 900 Fcfa précédemment. Le prix du kilogramme bord champ du cacao enregistre … Fcfa peuvent être appliqués. Au port, le cacao se décharge chez les exportateurs, à 875 Fcfa le kilo. L'application inquiète Je ne vois pas comment le prix annoncé pour le bord champ peut aller au-delà

candidats. La loi relative à la subvention des candidats à l`élection présidentielle, précisons-le, n`est pas encore applicable, faute d`un décret d`application devant préciser le montant du financement et la clef de répartition ainsi … attendre l`issue de l`élection présidentielle prochaine pour que le chef de l`Etat prenne un décret d`application. En attendant, les candidats non membres du CPC, c`est-à-dire hormis les gros calibres que sont Gbagbo, Bédié

retour dont le vainqueur rejoindra le deuxième tour éliminatoire. Ces règles adoptées à titre exceptionnel ne sauraient être applicables aux éliminatoires de la CAN 2015. Selon le communiqué de la CAF, les qualifications à l'édition 2015 se dérouleront sous

céréales. Mais pour parer à d'éventuels effets, ces opérateurs économiques demandent la suspension des droits d'importation applicables au blé. Pour les professionnels ivoiriens, notamment les importateurs, les minotiers et les propriétaires de boulangeries, une telle mesure peut contribuer

décidé de maintenir les coefficients des réserves obligatoires à leur niveau actuel. Ainsi, le coefficient des réserves obligatoires applicables aux banques demeure à 7 % au Bénin, au Burkina, au Mali, au Sénégal et au Niger, et à 5 % en Côte

autre, ils sont soumis à un régime spécial dans l'Etat qui leur accorde le refuge. Les textes applicables en matière de nationalité ivoirienne, sont régis par la loi n° 61-415 du 14 décembre 1961 modifiée

Les Forces nouvelles devraient, demain, se retrouver à Bouaké, pour un conclave dont l`objectif est de plancher

séminaire de formation sur ''les règles pénitentiaires et les procédures opérationnelles applicables au personnel de l'administration pénitentiaire '', s'est ouvert lundi à l'Ecole des personnels pénitentiaires et de l'éducation surveillée située sur le site de la Maison

fonction poursuit son mandat jusqu'à son terme. Toutes les autres dispositions de la présente Constitution lui sont applicables. C'est sur cette base que le mouvement Nouvelle République vient de lancer un front du refus contre l'éventualité

acteurs de l'activité extractive au même niveau d'information. C'est pourquoi, toutes les règles et procédures applicables aux études relatives à l'impact environnemental et social des projets de développement sur l'environnement ont été expliquées. Pour cela

avions rien fait, les mêmes nous l'auraient reproché. Mais nous allons réfléchir et proposer des résolutions qui seront applicables et dont tout le monde bénéficiera, y compris ceux qui refusent de participer aujourd'hui à ces réflexions. Le Pdci

Expliquer d'une part, le contenu des règles et procédures applicables aux études relatives à l'impact des projets de développement sur l'environnement, et échanger d'autre part, avec l'ensemble des actions des industries extractives et recueillir leurs

suscite des interrogations. Que vaut encore la loi sur la presse ? Dans quel cas est-elle applicable aux journalistes ? En effet, en son article 68, la loi stipule : La peine d'emprisonnement est exclue pour les délits de presse. Toutefois