1 632 résultats pour « application »

place d'un "comité paritaire" regroupant des représentants du gouvernement ivoirien et des transporteurs, pour discuter d'éventuels "ajustements" applicables aux tarifs du péage sur l'autoroute du nord, jugés "exorbitants" par des acteurs du transport

code est resté sur les principes généraux. Pour le conférencier, le prochain défi est de le rendre applicable. "Il y a 72 renvois de la mouture actuelle au décret d'application. Tout sera fin prêt d'ici fin juin … mars 2014, en remplacement de celui de 1985 et est dans l'attente de son décret d'application, signale-t-on. (AIP) Kkf/kkp/ask

autres Etats à signer de tels accords avec la cour . Selon le communiqué, cet accord régule la procédure applicable pour la mise en liberté à titre temporaire d'un détenu de la Cour et formalise notamment les nécessaires consultations

territoire à titre temporaire et aux conditions fixées par la chambre compétente. Cet accord régule la procédure applicable pour la mise en liberté à titre temporaire d'un détenu de la Cour et formalise notamment les nécessaires consultations du Greffier

territoire à titre temporaire et aux conditions fixées par la chambre compétente. Cet accord régule la procédure applicable pour la mise en liberté à titre temporaire d'un détenu de la Cour et formalise notamment les nécessaires consultations du Greffier

Etat, Alassane Ouattara, pour assainir ce domaine si cher aux investisseurs, des procureurs de la République, des juges d'application des peines, etc. continuent, par exemple, de libérer des bandits de grand chemin, moyennant des dessous de table. Cette pratique

fervente défense de l'égalité née des multiples Sharpeville de l'histoire de l'Afrique du Sud sont applicables partout dans le monde, non seulement face aux formes organisées et institutionnelles du racisme, mais également chaque fois que ce fléau

République, chargé de la Défense ; Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté un décret déterminant les règles applicables en matière d'enquête à la suite d'accidents ou d'incidents graves dans le domaine de l'aviation civile … application de l'ordonnance n°2008-08 du 23 janvier 2008 portant Code de l'Aviation, ce décret détermine les procédures du Bureau d'Enquêtes et Analyses-Accidents (BEA), chargé des investigations suite aux accidents et incidents graves

Ivoire doivent jouer leur partition dans le programme présidentiel de logements sociaux et économiques. Mais le taux d'intérêt applicable au remboursement dans le cadre du crédit immobilier et décidé par le Gouvernement qui est de 5,5 % (maximum) avec

Oncle Sam auront la facilité de se faire établir leurs documents administratifs grâce à un site internet et une application électronique. Ce sera une économie de temps et surtout financière pour les demandeurs. Le paiement des frais relatifs … reconnecté la diaspora ivoirienne et les potentiels investisseurs américains. La liste des documents concernés, ainsi que les tarifs applicables sont également disponibles sur le même site. Mais, le souci de la bonne gouvernance guide aussi les pas de l'Ambassadeur

Oncle Sam auront la facilité de se faire établir leurs documents administratifs grâce à un site internet et une application électronique. Ce sera une économie de temps et surtout financière pour les demandeurs. Le paiement des frais relatifs … reconnecté la diaspora ivoirienne et les potentiels investisseurs américains. La liste des documents concernés, ainsi que les tarifs applicables sont également disponibles sur le même site. Mais, le souci de la bonne gouvernance guide aussi les pas de l'Ambassadeur

extension de la zone franche de Grand Bassam. Et également avec les responsables de MUZIRIS, société de solutions applicables à la Gouvernance électronique, de EDURAYS INDIA, spécialisée dans la formation continue après des études en TIC et de ABITS, entreprise … spécialisée dans les applications et la consultance. Au nom du Premier Ministre, le ministre Bruno Nabagné Koné a pris part, le dimanche 09 mars 2014, au 10ème Sommet des Confédérations des Industries Indiennes et EXIM BANK sur le projet

femme en Côte d'Ivoire. Toutefois, a-t-il tempéré, il reste du chemin à parcourir pour rendre applicable tous les textes. C'est pourquoi, soutient-il, le Gouvernement sous la houlette du Chef de l'Etat s'emploie

Le gouvernement a ouvert les débats sur la  révision  de la Constitution. Une étape bien délicate de la

mettre fin d'ici 2016. Dans cette résolution, le Conseil de sécurité "condamne fermement toutes violations du droit international applicables concernant le recrutement et l'emploi d'enfants par des parties à un conflit armé ainsi que leur re-recrutement