3 537 résultats pour « attestent »

impôts relatifs à ses honoraires et évalués à 7,2 milliards FCFA, le prévenu a brandi les attestations de régularité fiscale de 2003 et 2007. Avant de s'interroger: Et si c'était vrai que je ne suis

simple habillage cosmétique visant à cacher une réalité qui est bien plus complexe. Comme l'attestent les documents fournis par la défense à la chambre au soutien de sa requête en irrecevabilité. Ces documents montrent sans ambiguïté

compétitions qui devaient se tenir initialement en août et septembre 2012. Les communications en Conseil de Ministres (CCM), les attestations du gouvernement ont été signés en juillet 2012 avec l'appui et l'implication de Mme YODA. KONE Sanga

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décret de naturalisation en sus ; 5- Un extrait du casier judiciaire ; 6- Un certificat de résidence ; 7- Une attestation de régularité fiscale ; 8- Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre, pour

photocopie du décret de naturalisation en sus et un extrait du casier judiciaire ; Un certificat de résidence, une attestation de régularité fiscale, une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre, pour les candidats

photocopie du décret de naturalisation en sus ; Un extrait du casier judiciaire ; Un certificat de résidence ; Une attestation de régularité fiscale ; Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre, pour les candidats

décret de naturalisation en sus ; 5- Un extrait du casier judiciaire ; 6- Un certificat de résidence ; 7- Une attestation de régularité fiscale ; 8- Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre, pour

demi-finale contre le Ghana est la parfaite illustration des décisions mortelles et injustes des juges du jeu. Attestant une simulation du milieu offensif burkinabè, l'homme en noir a sorti le carton jaune à l'encontre du Rennais. Synonyme

certains établissements. Le chargé d'études indique par ailleurs que la banque évolue avec les nouvelles technologies, en atteste les services comme le e-banking (la banque électronique) et le mobile banking (la banque via mobile), mais ces services