3 537 résultats pour « attestent »

réunit ce jour est un symbole fort pour nous, parce qu'elle consiste, de façon officielle, à remettre les attestions d'attribution de lots à la première vague d'acquéreurs d'une variété de logements en cours de réalisation … partenaires dans la commune de Bingerville. Sakis Gbagoué a tenu ces propos lors de la cérémonie de remise des attestations d'attribution de lots aux trois premiers acquéreurs dudit programme. C'était le mercredi 22 juin dernier sur le site

potentiels électeurs devront fournir certains documents administratifs dont la délivrance requiert un certain temps, notamment le casier judiciaire, l'attestation de régularité fiscale et l'attestation d'immatriculation à la Caisse nationale de prévoyance sociale (Cnps). A l'en croire … chambre de commerce, on puisse demander aux entreprises de présenter des casiers judiciaires, des certificats de résidence des attestations de régularités aussi bien sociales que fiscales. Et tout ca dans un délai de seulement 14j, alors qu'on connait tous

exercer son droit de vote pour désigner le président de sa corporation. Un extrait de casier judiciaire ; une attestation de régularité fiscale ; une attestation de mise à jour à la Caisse Nationale Prévoyance Sociale et tout document comptable ou fiscale … pouvant attester de l'exercice de l'activité commerciale depuis le 1er juillet 2015. Voilà les éléments que dénoncent ces responsables de nos commerçants. Pour eux ces éléments visent à astreint certains commerçants à ne pas prendre part

apprenants, 229 femmes et 37 hommes, du village de Lopou, dans le département de Dabou, ont reçu leurs attestations de fin de formation dans les techniques commerciales et agricoles, lors d'une cérémonie organisée à la place publique du village … Formation professionnelle. Selon le chef du projet PROFORME à l'ONUDI, Marlen Bakali, la remise d'attestations marque la fin de quatre mois de formation et sera ponctuée par des dons de kits qui permettraient aux apprenants de démarrer

Ivoire (ABEP-CI) a lancé officiellement vendredi dans le village de Pont Nero l'opération "un planteur, son attestation de plantation'', dans le but d'encourager les planteurs de la région à s'engager dans le processus d'immatriculation … forte délégation conduite par le délégué régional, Lioda Armand, qui a souligné que l'étape d'obtention de l'attestation permet aux interlocuteurs du planteur de savoir qu'il exploite effectivement une plantation qui existe. (AIP) jmk/ask

avons la caution de l'Etat", a-t-il fait remarquer. Les cas de fraude portent sur la fausse attestation de bonne exécution (7), la fausse attestation de mise à jour Cnps (3), la fausse attestation de régularité fiscale

statut de ce lotissement administratif ne le permet pas, la chefferie du village de Kpoussoussou a émis des attestations au mépris des textes en vigueur et des lettres d'attribution ont été signées par les préfets successifs alors … décidé d'approuver ce morcellement. "C'est à ce moment que la chefferie de Kpoussoussou établit de nouvelles attestations au profit de nouvelles personnes toujours sur le même lotissement administratif", a dénoncé le directeur général de l'urbanisme

matières liées à la nationalité, le juge constitutionnel pourrait un jour sortir de son cadre, pour certifier des attestations de régularité, des rapports de médecin , ou même pour prétendre juger des flagrants délits et des crimes au même titre … produit de reçu du cautionnement; Que les candidats BOAGNON Breiguai Charles et KEITA Tiémoko n'ont pas produit l'attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de leurs impôts; Considérant que l'article

nationale d'identité (CNI). Selon lui, seuls les mineurs et les personnes nouvellement enrôlées pourront se faire délivrer une attestation d'identité à compter du 1er mars. "En conséquence, à compter du 1er mars 2015, l'attestation administrative d'identité

attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors de l'opération d'identification ordinaire en cours et en attente de leur Carte nationale d'identité, annonce … note dont APA a obtenu copie, mercredi. En conséquence, ajoute-t-il, à compter du 1er mars 2015, l'attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors

autorisation du président de la République, attestée par un courrier du Premier ministre du 12 février et une attestation du secrétaire général du gouvernement du 20 février", a affirmé M. Traoré. Lors de la double cérémonie de nomination à titre … procès-verbal de carence", la directrice sortante étant absente. Il a installé la nouvelle directrice en lui remettant son attestation de nomination. "Vous êtes nommée, à partir de maintenant, directrice générale par intérim de l'ENA, en attendant confirmation

dans tous les actes de la vie civile", a-t-il soutenu. Pour M. Konaté, par ailleurs coordonateur, les attestations d'identité qui ne sont que des titres provisoires ne seront données qu'aux moins de 16 ans. "Le démarrage … plus. En dehors des moins de 16 ans, personne en Côte d'Ivoire ne doit circuler avec une attestation d'identité", a précisé M. Konaté. Ceux qui ont plus de 16 ans et qui n'ont pas leur CNI mais

chef ESSY Laurent à un projet de lotissement privé dont les initiateurs ont falsifié sa signature sur l'attestation villageoise. Pour situer les responsabilités, il a décidé de porter plainte au tribunal de Grand-Bassam. C'est la convocation … sollicité la signature du préposé aux libations investi pour la circonstance chef de terre de Vitré 2, sur l'attestation villageoise. Le sieur EHOUMAN ASSI Ferdinand a , devant l'assemblée reconnu avoir été trompé par les sieurs LOGON AKOU Jacques

monsieur Affi Nguessan, - Des écritures de Me Emmanuel Altit, conseil principal du Président Laurent GBAGBO à la CPI, attestant de l'authenticité de la lettre mise en doute par monsieur Affi Nguessan, - Le résultat des investigations à propos

requérant à la fin du pré-enrôlement et du paiement en ligne, sur le site www.snedai.com, reçoit deux attestations notamment une attestation de pré-enrôlement reçue instantanément et une attestation d'approbation de l'autorité du ministère de l'intérieur

semaine prochaine, déposer un recours pour excès de pouvoir devant la chambre administrative de la Cour suprême contre cette attestation de constatation de changement de coordonnateur qui, en réalité, est un véritable acte administratif qui nous fait grief", a déclaré … pour constater un quelconque changement dans l'administration d'une association, est un récépissé de dépôt et non une attestation qui est un "acte inexistant" en matière de droit administratif. Le président du Mouvement ivoirien des droits humains (MIDH) nourrit

Institut national polytechnique Houphouët-Boigny de Yamoussoukro a enregistré une double cérémonie portant sur la remise des attestations à quarante responsables de dix coopératives cacaoyères et la signature d'un partenariat entre l'Institut et ladite société. Cette cérémonie présidée … partenaires au nombre de dix (10) ont bénéficié de la phase pilote du projet et viennent de recevoir leurs attestations. Présentant le bilan de ses activités, le directeur général de Cargill, Soulard Lionel, dit avoir contribué à la formation

juillet 2013, à la Maison de la Presse d'Abidjan (MPA) au Plateau, à la cérémonie de remise des attestations de formation aux infographes, regroupés au sein de l'Union Nationale des Techniciens de la Communication de Côte d'Ivoire … capacités financés par le FSDP. La formation était assurée par le Cabinet ESMA. Cette cérémonie de remise des attestations de formation était placée sous la présidence de Maître Affoussiata BAMBA-LAMINE, Ministre de la Communication, Porte-parole adjoint du Gouvernement

révélé que les candidats qui se trouvent dans cette situation sont autorisés à présenter l'examen avec une attestation d'identité. L'application de ces nouvelles dispositions a été constatée dans des centres d'examen, les mardi 4, mercredi … elle a été autorisée à prendre part aux épreuves orales alors qu'elle n'a ni carte scolaire ni attestation d'identité. Approchés, des responsables de centres d'examen ont rassuré qu'il n'y a pas d'inconvénient

médicale. Selon le communiqué, le demandeur doit se munir d'un formulaire, d'une photo, une note verbale, une attestation du médecin en France précisant le jour du rendez-vous, une attestation d'assurance, le devis de l'hôpital … attestation de paiement, ainsi que la photocopie du passeport, pour bénéficier du visa. Pour le Rwanda, il est désormais possible pour les ressortissants des pays africains de bénéficier des services de délivrance de visa à tous les points d'entrée

direction régionale d'Abidjan Nord I de la DGI (Direction générale des impôts) située au II plateaux atteste bien que les services chargés des collectes sont en plein pic commercial. Puisque l'ambiance est différente de celle des jours ordinaires … dire, II plateaux, Riviera, Djibi. Ils viennent donc depuis le début de la semaine pour se faire produire des attestations de régularité fiscale. C'est également le dernier jour de paiement des impôts divers. Vous comprenez donc le sens

Tabou - Le commissariat de Tabou (région de San Pedro) est à nouveau approvisionné en imprimés d'attestation d'identité, après plusieurs mois de pénurie. Selon des agents de la police locale, c'est à la suite de plusieurs démarches auprès … nombreux désagréments aux populations. Depuis juin, le commissariat de police est en rupture de stock d'imprimés d'attestation d'identité. Ce commissariat, le seul du département, couvre une population, estimée à plus 200.000 habitants. (AIP) bb/en/nf

selon lui, pour nécessités d'enquête. De lourds soupçons pèsent sur le chef de service pour la délivrance des attestations à des étudiants non boursiers afin qu'ils puissent toucher indûment la Bourse ou Aide octroyée par le Gouvernement Ivoirien … Après son arrestation, les éléments des FRCI ont procédé systématiquement à sa fouille. Elles ont découvert sur lui deux attestations d'Aide ne lui appartenant pas et la somme de 180.000 FCFA, correspondant au montant de l'Aide

patiemment leur tour. Interrogée, K. Odile, étudiante en Lettres modernes, est à cet endroit pour le retrait de son attestation provisoire de réussite de Licence.  Le dépôt a été fait la semaine dernière, jeudi plus précisément. Le rendez-vous … Recherche scientifique, Cissé Bacongo, leur aurait offert trois ordinateurs pour faciliter leur travail. Pour établir une attestation de réussite à la scolarité, l'étudiant doit fournir la photocopie du relevé de notes de l'année (niveau) en question, délivré

préfecture et l'école nationale de Police ont été pris d'assaut par des policiers qui doivent présenter une attestation de service dûment signée par leur commissaire ou commandant. A ce niveau, beaucoup n'ont pas encore reçu d'attestation … certains n'ont pas toutes les signatures requises. Mon commandant refuse de signer et de mettre le cachet qui atteste que je suis effectivement à mon poste. Mon chef d'unité a signé, mais mon commandant de compagnie refuse, sans