9 831 résultats pour « autorisant »

Dans l'histoire de la Côte d'Ivoire, c'est bien la première fois qu'une première dame s'autorise un cabinet privé. Un acte qui dénote du népotisme puisqu'il n'est pas autorisé par les textes qui réglementent … inexistante. Cela s'appelle de l'autoritarisme. Et Laurent n'a pas eu assez de poigne pour ne pas autoriser ce cabinet privé. Deuxième signe de la volonté de Simone de contrôler tout, autour de Laurent : son imposition aux députés

portant attribution du BURIDA, l'arrêté interministériel (commerce, affaires culturelles, économie et finances) N°13 du 7/2/84 soumettant à autorisation préalable l'importation de vidéocassettes enregistrées, la circulaire N°461 du 9 mars 1984 du ministère de l'Économie … principe de la duplication d'un certain nombre de copies d'après l'original a été adopté. Cette autorisation a fait entrer la piraterie au niveau de la vidéo", a-t-il indiqué. Par ailleurs, a-t-il relevé

Le juge français aura fini par avoir gain de cause. Après plusieurs passages infructueux à Abidjan, Patrick Ramaël

peut pendant la durée des sessions être poursuivi ou arrêté en matière criminelle ou correctionnelle, qu'avec l'autorisation de l'Assemblée nationale, sauf cas de flagrant délit . Hors des sessions, aucun député ne peut être arrêté qu'avec … autorisation du bureau de l'Assemblée nationale sauf les cas de flagrant délit, de poursuite autorisée ou de condamnation définitive . De même, la détention ou la poursuite d'un député est suspendue si le Parlement le requiert. Traoré M. Ahmed

menace dangereusement nos eaux. 50% des bateaux qui pêchent dans nos eaux sont des bateaux pirates. N'ayant aucune autorisation, ils profitent du fait que notre pays ne dispose pas de système de surveillance efficace pour mener toutes formes … parce que c'est une méthode de vol international organisé. Le ministre a néanmoins précisé que l'administration n'autorise aucun bateau pirate à pêcher dans les eaux ivoiriennes. Concernant les deux bateaux chinois (Far west I et Far West

étudier à l'étranger, selon une source officielle palestinienne. Un groupe de 118 Palestiniens détenteurs de visas les autorisant à travailler ou étudier à l'étranger, tous originaires de la bande de Gaza contrôlée par le Hamas, ont franchi dimanche

Les détaillants ne respectent plus les prix du gaz domestique homologués par le ministère du Commerce. Malgré les

guerre C'est l'argument qu'ils utilisent. Mais, je ne vois pas en quoi la guerre autorise la FESCI à aller tuer des étudiants. Je ne vois pas en quoi la guerre autorise le pouvoir à semer les policiers … tous les kilomètres pour racketter les gens. Je ne voix pas en quoi cette guerre autorise quelqu'un à détourner 100 milliards des planteurs de cacao. C'est un argument facile qu'on veut utiliser. Je suis désolé. Mais

Module aspect Multiplier : 1:2 Ministère de l'intérieur Le présent projet de décret a pour objet d'autoriser la délivrance de la carte nationale d'identité à toute personne inscrite sur la liste électorale définitive. En effet, conformément … décret qui comporte trois articles, vise par conséquent, à l'application du paragraphe 1.2.3.4 précité. L'article premier autorise la délivrance de la carte nationale d'identité ; L'article 2 dispose que la liste électorale doit être établie conformément

fonctionnement du secteur. C'est dire que plus de 70% des opérateurs économiques du secteur touristique exercent sans aucune autorisation légale. On ne peut continuer de prétendre qu'il s'agit de la guerre pour rester dans cette illégalité, soutient … nomenclature des pièces à fournir pour ouvrir ou obtenir un agrément. Quand il s'agit d'une simple autorisation, nous lui donnons la liste des pièces à fournir pour obtenir l'autorisation d'exercice ou d'ouverture. Nous recevons donc

ouvertement demandée pour faire avancer ce même processus: la levée des sanctions individuelles contre des Ivoiriens et l'autorisation d'importer des armements nécessaires au maintien de l'ordre et à la sécurité publique. Les parties au présent Accord, souligne … Forces nouvelles, appuyées par le Chef d'Etat du Burkina Faso, facilitateur des négociations, ont demandé que l'Onu autorise au pays l'importation des armements légers nécessaires au maintien de l'ordre et de la sécurité publique, sous

restées sans effet, sans échos. On se demande où et comment cet homme a-t-il pu avoir l'autorisation de construire sur un tel espace ? En réalité, a-t-il même besoin d'autorisation ? Nous sommes sous la Refondation

immobilier libanais, nommé Haïdar Moussa Ali. L'homme se prévaut d'une délibération en date du 02 avril 1992 autorisant la signature de la convention de bail à construction du 12 mai 1992 et transmise à l'autorité de tutelle … avait informé le District d'Abidjan de l'existence de cette ordonnance et sollicité par la même occasion son autorisation en vue de son exécution. Il a résulté de l'examen de cette demande par les services techniques et juridiques

Construction, de l'Habitat et de l'Urbanisme. Certains font fi de tout cela et donnent des autorisations n'importe comment à l'insu de la commission d'attribution et de retrait des lots. C'est impensable, qu'on construise

: ''vilain'', le gorille se fâche. Il se fâche parce qu'il est conscient de sa laideur. La plupart