9 831 résultats pour « autorise »

L"on doit au Premier ministre Charles Konan Banny, l"intégration à  l"architecture gouvernementale de notre pays

illicite au réseau électrique, la manipulation frauduleuse des équipements de comptage électrique ainsi que la vente d"eau sans autorisation causent à  l"Etat beaucoup de perte en énergie et en ressources hydrauliques, a fait savoir M. Yéo. Celui

Abidjan- Le Comité central de l"Union pour la démocratie et la paix (UDPCI), exprime toute son admiration

sous la tutelle du ministère en charge de la culture, le BURIDA a pour mission principale de délivrer les autorisations d"exploitation des Åuvres qu"il gère, d"en percevoir les droits y afférents et de les répartir périodiquement

bénéficient pas de services publics (santé et hygiène, service social, toilettesâ?¦). La prédicatrice n"a reçu d"autorisation ni du Préfet de département ni du Sous-préfet de Kolia pour exercer de telles activités de grande envergure

décodeurs qui contiennent des applications permettant, via Internet, l"accès illicite à  de nombreuses chaînes et programmes sans l"autorisation des titulaires des droits (producteurs de programmes, éditeurs de chaînes, diffuseurs...).Ces pratiques illicites caractérisent une violation de propriété intellectuelle

Un colloque "Colloque International sur les Stratégies de Régulation des Services de Médias Audiovisuels en ligne, organisé par

urgence" est puni conformément aux peines prescrites. De même, l"article 28 de la loi sur la sécurité intérieure autorise à  prendre un certain nombre de mesures collectives ou individuelles en cas d" " actions de cyber criminalité faisant peser

Le gouvernement ivoirien a annoncé officiellement ce lundi, le déploiement de la vidéo-verbalisation à  compter du mardi

Abidjan- Le ministre des Transports, Amadou Koné, a donné le top départ de la vidéo-verbalisation, lundi 06

nouveaux initiés qui sont allés dans la forêt sacrée pour y accomplir des rites, afin de demander l'autorisation des ancêtres quant à  la consommation des nouvelles ignames. Des autorités dont le président départemental du Conseil national

Tanda- Le village de Guiendé, à  10 km de Tanda (Nord-est, région du Gontougo) est la première

Bouna- Le préfet de la région du Bounkani, préfet du département de Bouna, Joseph Kpan Droh, a initié

Le Ministre du Commerce et de l'Industrie a le plaisir d'informer l'ensemble des acteurs économiques

République tient à  indiquer, s'agissant des sénateurs impliqués dans ces faits, qu'une demande aux fins d'autorisation de poursuite sera adressée au Sénat, conformément à  l'article 145 alinéa 1 du Règlement du Sénat en date

procureur annonce que "s'agissant des sénateurs impliqués dans ces faits, qu'une demande aux fins d'autorisation de poursuite sera adressée au Sénat, conformément à  l'article 145 alinéa 1 du Règlement du Sénat en date du 26 juin

beaucoup plus compliqués, il y a les structures d'hospitalisation , a-t-il indiqué. Aujourd'hui, la loi nous autorise, nous qui sommes professionnels, à  signaler de telles situations et donc, des sanctions peuvent être prises, des poursuites peuvent être

Man, Une dizaine de voyageurs provenant de la Guinée en direction d'Abidjan ont été interceptés tât, samedi

San Pedro, Le conseil régional San Pedro a adopté, lors de sa deuxième session tenue vendredi 20 aoàt

test de maturité, a été remis, jeudi 19 aoàt 2021, à  la génération Blessoué, en vue de l'autoriser à  apprendre à  gérer le pouvoir auprès des Tchagba. Au cours de la cérémonie initiatique, appelée "Blessoué Fatchué 2021" et placée

En prélude à  l'Assemblée Générale Ordinaire élective de la Fédération Ivoirienne de Teakwondo (FITKD) prévue le 30

Réalisé par Tanguy Gahié Songon - Moi je suis venu chercher mon argent. Je n'ai pas le temps

dérouler également les dispositions prévues par le ministère sur la gestion et la régularisation des lotissements déjà  faits sans autorisation au préalable, appelant les autorités locales ainsi que le directeur régional en charge de la construction à  mettre en place

La section natation de la Société omnisports de l'armée (SOA) ivoirienne, a remporté samedi la première édition

été réalisés sans approbation préalable des autorités compétentes. La direction régionale de la Construction du Gâh, à  même d'autoriser l'annulation de plusieurs lotissements et d'âter les bornes déjà  installées. La rencontre a été l'opportunité pour